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Arrêté - t 2026 01 V R glementant la circulation et le stationnement Rte du Col du Sabot
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Arrêté - t 2026 01 V R glementant la circulation et le stationnement Rte du Col du Sabot)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
EN MAIRIE {5 VAUJANY
Arrêté du Maire n° 2026-01-V
Réglementant la circulation et le stationnement sur la route du Col du Sabot
Lieu : Le Village
Date : du 17 février 2026 jusqu’à nouvel ordre
Le Maire de la Commune de Vaujany,
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-2 et L.2213-1
relatifs aux pouvoirs de police du maire;
VU le Code de la route ;
CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de modifier les conditions de circulation et de stationnement sur la route du Col du Sabot pour répondre aux besoins d'aménagement ou de sécurité locale ;
ARRÊTE
ARTICLE N°1 :
Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter du 17 février 2026 et resteront en vigueur jusqu'à nouvel ordre.
Lieux d'intervention : Le Village -— route du Col du Sabot
ARTICLE N°2 : Circulation
Sur le tronçon de la route du Col du Sabot compris entre le tunnel et la place du Téléphérique, la circulation est organisée comme suit :
VAUJ
Oo
e Le sens unique habituel est suspendu.
e La voie est mise en double sens de circulation pour tous les véhicules.
+ La vitesse maximale autorisée sur ce tronçon est limitée à 20 km/h.
ARTICLE N°3 : Stationnement
Le stationnement des véhicules est strictement interdit sur l'ensemble des places longitudinales situées le long du bâtiment "Le Saphir”.
Acte publié le 17/02/2026
Yves GENEVOIS, Maire ARTICLE N°4 : Signalisation
La signalisation réglementaire (panneaux de double sens, limitation de vitesse et interdiction de stationner) sera mise en place par les services techniques de la Commune de Vaujany conformément à l'instruction Interministérielle sur la signalisation routière.
ARTICLE N°5 :
Monsieur le Maire de la Commune de Vaujany et les services de la Gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché selon la réglementation en vigueur.
ARTICLE N°6 :
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse
www.telerecours.fr, dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
ARTICLE N°9 :
Ampliation du présent arrêté est transmise au bénéficiaire et aux services suivants :
Gendarmerie de Bourg d'Oisans / SDIS 38 / Département de l'Isère / Communauté de Communes de l'Oisans - service du ramassage des ordures ménagères / Office du tourisme de Vaujany / Oisans tourisme / Région Auvergne Rhône Alpes et société VFD (transport scolaire) / Socio professionnels de Vaujany / Maître d'œuvre des chantiers connus sur la Commune / Services Municipaux / Riverains \
À Vaujany, le 17 février 2026
ves GENEVOIS
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.