Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - D2023 03 28 02 BF 1 1 2 MAQUETTE BUDGETAIRE BP PC
Déliberation - D2024 04 10 05 BF 1 1 2 BP 2024
Déliberation - D2022 04 12 08 BF 1 1 3 DELIB BP 2022
Compte-Rendu - D2024 05 28 01 BF 1 1 2
Déliberation - D2023 02 21 03 DE 1 1 2 ANNEXE
unknown - D2023 03 28 01 DE 1 1 2 ANNEXE 1259 2
Déliberation - D2023 03 28 05 DE 1 1 1 Tableau des effectifs
Déliberation - D2023 03 28 07 DE 1 1 1 Règlement OM
Déliberation - D2023 02 21 03 DE 1 1 1
Déliberation - D2023 03 28 03 DE 1 1 1 Fourrière automobile
Déliberation - D2023 03 28 02 BF 1 1 2 Délibération BP 2023
Document publié le Mardi 28 mars 2023 par la commune de Briatexte.
Lien du pdf (Déliberation - D2023 03 28 02 BF 1 1 2 Délibération BP 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 29/03/2023
Reçu en préfecture le 29/03/2023
Publié le S L O
ID : 081-218100394-20230328-D2023 03 28 02-BF
REPUBLIQUE FRANCAISE
© EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Ville de Briatexte Séance du mardi 28 mars 2023
L’an deux mille vingt trois, le vingt huit mars à 19 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil de la Mairie de Briatexte, sous la présidence de Monsieur Alaïn Glade, Maire de Briatexte.
Date de la Date Nombre de Nombre de Nombres de COnocition d'affichage membres en Quorum membres suffrages exercice présents exprimés
24/03/2023 24/03/2023 19 10 12 19
Membres Présent Absent Donne pouvoir à
Mr GLADE Alain X
Mr ANGOSTO Richard X
Mme GROSJEAN-BALARD Carole X
Mr PONTIER Michel X
Mme MONMAYRAN Michèle X
Mr SAVIGNOL Hugues X
Mme LLORDEN Anne-Marie X Mme MARTINEZ Francine
Mme CLARAZ-ANGOSTO Martine X Mr ANGOSTO Richard
M. PELIZZON Philippe X
Mr PELLIZZARI Gérard X Mr PONTIER Michel
Mme LAGATTU Laetitia X M. PELIZZON Philippe
Mme HAAS Valérie X Mme GROSJEAN-BALARD Carole
Mr FARGES Cédric X
Mme MARTINEZ Sonia X
Mr SOUBAYE Nicolas X
Mme MALARTRE Eloïse X
Mme GHILACI Marion X Mr GLADE Alain
Mr SIRET Gérard X Mme MALARTRE Eloïse
Mme MARTINEZ Francine X
Secrétaire de séance M. PELIZZON Philippe
Délibération n°2023-03-28-02
Résultat du vote 19 pour Objet : Budget primitif 2023 - budget principal
Envoyé en préfecture le 29/03/2023
Reçu en préfecture le 29/03/2023
TT Publié le
ID : 081-218100394-20230328-D2023 03 28 02-BF
Le budget primitif présente les prévisions et autorisations de dépenses et de recettes de l’exercice. Il est composé d’une section de fonctionnement et d’une section d’investissement, les recettes et les dépenses
ayant été évaluées de façon sincère.
Considérant que les prévisions budgétaires pour l’exercice 2023 sont équilibrées, tant en recettes qu’en dépenses ;
SECTION D’INVESTISSEMENT
Dépenses d'investissement
Recettes d'investissement
915 461,00 €
915 461,00 €
SECTION DE FONCTIONNEMENT
Dépenses de fonctionnement
Recettes de fonctionnement
1 554 163,00 €
1 554 163,00 €
Le conseil municipal après en avoir délibéré :
+ _ APPROUVE le budget principal 2023 décrit dans le document annexé et conformément au tableau ci-dessus.
+ AUTORISE Mr le Maire à procéder à des mouvements de crédits de chapitre à
chapitre au sein d’une même section, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans la limite de 7,5 % du montant des dépenses réelles.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour extrait conforme,
Le Maire,
A. GLADE