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unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20230706 31 Delib1etAnnexe
Document publié le Jeudi 6 juillet 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20230706 31 Delib1etAnnexe)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Aménagement du territoire,
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2023
06/07/2023 - 1
Date de la convocation : 30 juin 2023. Nombre de membres en exercice : 73. Quorum : 37 Présents : 55: .Pouvoirs : 16
Le jeudi 6 juillet 2023 à 18 heures, le Conseil de DOUAISIS AGGLO s’est réuni Salle Europe 1 du Parc des Expositions du Rivage Gayant de Douai, sous la présidence de M. Christian POIRET, Président, avec pour Secrétaire de séance M. Jean-Jacques PEYRAUD
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Mme Nadine MORTELETTE, M. Bruno VANDEVILLE, Mme Lisiane DUBUS DELSAUX, M., M. Freddy KACZMAREK, M. Alain DUPONT, M. Christian DORDAIN, Mme Lucie VAILLANT, M. Raphaël AIX, M. Eric CARNEL, M. Jean-Michel SZATNY, Mme Agnès DUPUIS, M. Mohamed KHERAKI, Mme Stéphanie STIERNON, Mme Auriane AIT LASRI, M. Jean-Christophe LECLERCQ, Mme Avida OULAHCENE, Mme Jamila MEKKI, M. Yvon SIPIETER, M. Michaël DOZIERE, Mme Nora CHERKI, Mme Coline CRAEYE, M. Xavier THIERRY, Mme Chantal RYBAK, M. Thibaut FRANCOIS, M. François GUIFFARD, M. Laurent KUMOREK, M. Thierry BOURY, M. Lionel BLASSEL, Mme Florence GEORGES, M. Alain WALLART, M. Michel PEDERENCINO, M. Jean-Jacques PEYRAUD, M. Jean-Paul COPIN, M. Francis FUSTIN, Jean-Luc HALLE, M. Thierry GOEMINNE, Mme Caroline SANCHEZ, M. Christian POIRET, Mme Nicole DESCAMPS, M. Thierry PREIN, Mme Edith BOUREL, M. Alain MENSION, Mme Francette DUEZ, M. David WESMAEL, M. Pascal GEORGE, M. Christophe DUMONT, Mme Marie-Josée DELATTRE, Mme Stéphanie CARAMOUR, M. Dimitri WIDIEZ, Mme Joselyne GEMZA, M. Henri JARUGA, M. Patrick MERCIER, M. Karim BACHIRI, Mme Jocelyne CHARLET, M. Jacques MICHON.
EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR :
M. Christophe CHARLES (pouvoir à M. Laurent KUMOREK), M. Claude HEGO (pouvoir à M. Eric CARNEL), Mme Marylise FENAIN (pouvoir à M. Lionel BLASSEL), Mme Estelle MOUY (pouvoir à M. Jean-Michel SZATNY), M. Frédéric CHEREAU (pouvoir à Mme Agnès DUPUIS), M. Hocine MAZY (pouvoir à Mme Jamila MEKKI), M. Jean-Michel LEROY (pouvoir à M. Yvon SIPIETER), Mme Nathalie APERS (pouvoir à M. Michaël DOZIERE), Mme Valérie LOUWYE (pouvoir à M. Jean-Jacques PEYRAUD), Mme Annie GOUPIL- DEREGNAUCOURT (pouvoir à M. Jean-Paul COPIN), M. Eric SILVAIN (pouvoir à M. Raphaël AIX), Mme Maryline LUCAS (pouvoir à Mme Nora CHERKI) M. Romuald SAENEN (pouvoir à Mme Auriane AIT LASRI), M. Jean-Paul FONTAINE (pouvoir à M. Christophe DUMONT), M. Lionel COURDAVAULT (pouvoir à Mme Francette DUEZ), M. Didier CARREZ,(pouvoir à M. Dimitri WIDIEZ).
EXCUSÉES :,
Mme Mathilde GUILAIN-DESMONS, Mme Nicole MARFIL.
ABSENT REPRÉSENTÉ :
M. Alain BOULANGER.
ASSISTAIENT ÉGALEMENT A LA RÉUNION :
Mme Catherine BLOT, Directeur Général des Services, M. Guy GEVAERT, Directeur Juridique, M. François LAURENT, Directeur Général Adjoint pôle Pilotage et Solidarités, M. Franck FOURNIER, Directeur Général Adjoint pôle Aménagement du territoire et Transition écologique, M. Arnaud HOUTTEMANE, Directeur des Déchets, M. Paul-André KOTTELANNE, Directeur Financier, M. Guillaume BOUQUET, Contrôleur de Gestion, Mme Céline HUBY, Directrice Cohésion Sociale-Habitat, Mme Myriam STANISLAWIAK, Directrice des Ressources Humaines, Mme Sandrine DANSETTE, Directrice du Développement Economique, M. Chékib BEN SMIDA, Directeur Transition Ecologique – Mobilité et Qualité, M. David FRANCOIS, Directeur des Espaces Naturels, M. Aurélien BEHAGUE, Directeur Cycle de l’Eau, M. Raphaël MATHIEU, chargé de communication, Mme Daisy VINCENT, Directrice pôle Aménagement, M. Cédric GILLERON, Directeur Service Technologies Information.
2 – Election d’un(e) vice-président(e) Lors de sa séance d’installation du 10/07/2020, le Conseil communautaire a fixé à 15 le nombre de vice-présidents.
Attendu que le poste de 3ème vice-président est actuellement vacant, Il sera proposé au Conseil communautaire de procéder à l’élection d’un nouveau vice- président.
Suivant les dispositions applicables à cette élection, le vice-président sera élu au scrutin secret, uninominal à la majorité absolue.
Si après deux tours de scrutin, aucun candidat au poste de vice-président n’a obtenu la majorité absolue, il sera procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection aura lieu à la majorité relative.
En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé sera déclaré élu.
Il vous est proposé, après avis favorable du Bureau, de procéder à cette élection (le procès-verbal d’élection est annexé à la présente délibération).
Les candidatures et les résultats se rapportant à l’élection sont les suivants :
→ Candidatures
Madame Caroline SANCHEZ
→ Résultats
Au premier tour de scrutin, les résultats sont les suivants :
Nombre de bulletins dans l’urne : 59
Bulletin blancs/nuls : 1
Suffrages exprimés : 58
Majorité absolue : 30
Madame Caroline SANCHEZ : 58 voix
Madame Caroline SANCHEZ est élue 3ème vice-présidente de la Communauté à la majorité absolue au premier tour. e 7
Le Président de DOUAISIS AGGLO certifie sous sa
responsabilité le caractère exécutoire du présent acte. LE PRESIDENT,
Publié le 11/07/2023
Réceptionné en sous-préfecture le 11/07/2023
Identifiant de télétransmission
059-200044618-20230706-06-07-2023-1-DE Christian POIRET
Le Secrétaire de séance,
Christophe DUMONT
SIGNÉ DOUAISIS AGGLO
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2023
Election du (de la) 3°"° vice-présidente.:1 “tour
Inscrits: 7,
Votants : 4}
Pouvoirs : 4?
Bulletins blancs/nuls :
Suffrages exprimés: & &
Majorité absolue : * ©
Candidat(es) Laashane. SAN. HE.Z.Nombre de voix obtenues : 5 &
Nombre de voix obtenues :
Nombre de voix obtenues :
DIT conseillers communautaires LEmargement Pouvoir
ANHIERS
Mme Nadine MORTELETTE
Suppléant: M. Jacques ELIAS
ARLEUX
M. Bruno VANDEVILLE
Suppléant : Mme Laurence MORY
AUBIGNY AU BAC
M. Alain BOULANGER
Suppléant : Mme Lisiane DUBUS DELSAUX
AUBY
M. Christophe CHARLES ÊV' x M &urmere
Mme Mathilde GUILAIN-DESMONS
M. Freddy KACZMAREK
Le. BRUNEMONT
M. Alain DUPONT
Suppléant : M.
BUGNICOURT
M. Christian DORDAIN
Suppléant : M. Isabelle LOCUFIER
CANTIN
Mme Lucie VAILLANT
Suppléant : M. Damien FRENOY
COURCHELETTES
M. Raphaël AIX
Suppléant : Mme Célia CHARLES
CUINCY
M. Claude HEGO ê, al, Car NE
Mme Marylise FENAIN Pa Pl BLASSEA
M. Eric CARNEL
DECHY
M. Jean-Michel SZATNY
Mme Estelle MOUY Fa Sgotus
DOUAI
M. Frédéric CHEREAU Par _ Mis Di PUIS
Mme Agnès DUPUIS
M. Mohamed KHERAKI
Mme Stéphanie STIERNON
M. Hocine MAZY Pa lue MERKI
Mme Auriane AIT LASRI
M. Jean-Christophe LECLERCQ
Mme Avida OULAHCENE
M. Jean-Michel LEROY rat M4 SIPIETER Mme Jamila MEKKI
M. Yvon SIPIETER
Mme Nathalie APERS Prat M Debi£RrE
M. Michaël DOZIERE
Mme Nora CHERKI
Mme Coline CRAEYE
M. Xavier THIERRY
Mme Chantal RYBAK
M. Thibaut FRANCOIS
M. François GUIFFARD
ERCHIN
M. Laurent KUMOREK
Suppléant : M. Johann BLONDEAU
ESQUERCHIN
M. Thierry BOURY
Suppléant : M. Didier TABARY
ESTREES
M. Lionel BLASSEL
Suppléant : Mme Fabienne PEUVREL-HERIN
FAUMONT
Mme Florence GEORGES
Suppléant : M.
FECHAIN
M. Alain WALLART
Suppléant : Mme Mariannick JASPART
FERIN
M. Michel PEDERENCINO
Suppléant : Mme Evelyne COYAUX FLERS EN ESCREBIEUX
M. Jean-Jacques PEYRAUD
Mme Valérie LOUWYE Prell PEYR AUD
FLINES LES RACHES
Mme Annie GOUPIL-DEREGNAUCOURT
M. Jean-Paul COPIN
AT Val
fl CPI
ER
FRESSAIN
M. Eric SILVAIN
Suppléant : M. Jean-Marc SAINT AUBIN
GOEULZIN
M. Francis FUSTIN
Suppléant : Mme Cendrine NIKIEL
GUESNAIN
Mme Maryline LUCAS Pr at fai CHERAI
M. Romuald SAENEN Pa ft AIT LL ASR
HAMEL =
r
M. Jean-Luc HALLE
Suppléant : M. Thierry LEDENT
LALLAING
M. Jean-Paul FONTAINE | Ra M, Dumont
ES
Mme Nicole MARFIL Pl
LAMBRES LEZ DOUAI
Mme Caroline SANCHEZ
M. Thierry GOEMINNE
LAUWIN PLANQUE
M. Christian POIRET
Suppléant : Mme Florence THULLIER
LECLUSE
Mme Nicole DESCAMPS Suppléant : M. Daniel FOUQUET
MARCQ EN OSTREVENT
M. Thierry PREIN
Suppléant : M. Jean-Marc RENARD
RACHES
Mme Edith BOUREL
Suppléant : M. Patrick SOREK
RAIMBEAUCOURT
M. Alain MENSION
Suppléant : Mme Karine SKOTAREK
ROOST WARENDIN
M. Lionel COURDAVAULT Pi at Mac Di EZ
Mme Francette DUEZ
M. David WESMAEL
ROUCOURT
M. Pascal GEORGE
Suppléant : M. Philippe ROSZYK
SIN LE NOBLE
M. Christophe DUMONT
Mme Marie-Josée DELATTRE
M. Didier CARREZ “ Jah, WibiE 2 {
Mme Stéphanie CARAMOUR LR
M. Dimitri WIDIEZ | LE
<
Mme Joselyne GEMZA
M. Henri JARUGA
VILLERS AU TERTRE
M. Patrick MERCIER
Suppléant : M. Joël HYACINTHE WAZIERS
M. Karim BACHIRI EH
Mme Jocelyne CHARLET TEE
M. Jacques MICHON LE
Signatures Assesseurs :
vue M EU
74 cul le He=RAlei