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unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20230706 31 Delib40
Document publié le Jeudi 6 juillet 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20230706 31 Delib40)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Humanitaire,
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2023
06/07/2023 - 40
Date de la convocation : 30 juin 2023. Nombre de membres en exercice : 73. Quorum : 37 Présents : 53: .Pouvoirs : 16
Le jeudi 6 juillet 2023 à 18 heures, le Conseil de DOUAISIS AGGLO s’est réuni Salle Europe 1 du Parc des Expositions du Rivage Gayant de Douai, sous la présidence de M. Christian POIRET, Président, avec pour Secrétaire de séance M. Jean-Jacques PEYRAUD
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Mme Nadine MORTELETTE, M. Bruno VANDEVILLE, Mme Lisiane DUBUS DELSAUX, M., M. Freddy KACZMAREK, M. Alain DUPONT, M. Christian DORDAIN, Mme Lucie VAILLANT, M. Raphaël AIX, M. Eric CARNEL, M. Jean-Michel SZATNY, Mme Agnès DUPUIS, M. Mohamed KHERAKI, Mme Stéphanie STIERNON, Mme Auriane AIT LASRI, M. Jean-Christophe LECLERCQ, Mme Avida OULAHCENE, Mme Jamila MEKKI, M. Yvon SIPIETER, M. Michaël DOZIERE, Mme Nora CHERKI, Mme Coline CRAEYE, M. Xavier THIERRY, Mme Chantal RYBAK, M. Thibaut FRANCOIS, M. Laurent KUMOREK, M. Thierry BOURY, M. Lionel BLASSEL, Mme Florence GEORGES, M. Alain WALLART, M. Michel PEDERENCINO, M. Jean-Jacques PEYRAUD, M. Jean-Paul COPIN, M. Francis FUSTIN, Jean-Luc HALLE, M. Thierry GOEMINNE, Mme Caroline SANCHEZ, M. Christian POIRET, Mme Nicole DESCAMPS, M. Thierry PREIN, Mme Edith BOUREL, M. Alain MENSION, Mme Francette DUEZ, M. David WESMAEL, M. Pascal GEORGE, M. Christophe DUMONT, Mme Marie-Josée DELATTRE, Mme Stéphanie CARAMOUR, M. Dimitri WIDIEZ, Mme Joselyne GEMZA, M. Henri JARUGA, M. Patrick MERCIER, M. Karim BACHIRI, Mme Jocelyne CHARLET, M. Jacques MICHON.
EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR :
M. Christophe CHARLES (pouvoir à M. Laurent KUMOREK), M. Claude HEGO (pouvoir à M. Eric CARNEL), Mme Marylise FENAIN (pouvoir à M. Lionel BLASSEL), Mme Estelle MOUY (pouvoir à M. Jean-Michel SZATNY), M. Frédéric CHEREAU (pouvoir à Mme Agnès DUPUIS), M. Hocine MAZY (pouvoir à Mme Jamila MEKKI), M. Jean-Michel LEROY (pouvoir à M. Yvon SIPIETER), Mme Nathalie APERS (pouvoir à M. Michaël DOZIERE), Mme Annie GOUPIL-DEREGNAUCOURT (pouvoir à M. Jean-Paul COPIN), M. Eric SILVAIN (pouvoir à M. Raphaël AIX), Mme Maryline LUCAS (pouvoir à Mme Nora CHERKI) M. Romuald SAENEN (pouvoir à Mme Auriane AIT LASRI), M. Jean-Paul FONTAINE (pouvoir à M. Christophe DUMONT), M. Lionel COURDAVAULT (pouvoir à Mme Francette DUEZ), M. Didier CARREZ,(pouvoir à M. Dimitri WIDIEZ), M. François GUIFFARD (pouvoir à M. Jean-Luc HALLÉ).
EXCUSÉS :
Mme Mathilde GUILAIN-DESMONS, Mme Nicole MARFIL, Mme Valérie LOUWYE, M. Jean-Jacques PEYRAUD
ABSENT REPRÉSENTÉ :
M. Alain BOULANGER.
ASSISTAIENT ÉGALEMENT A LA RÉUNION :
Mme Catherine BLOT, Directeur Général des Services, M. Guy GEVAERT, Directeur Juridique, M. François LAURENT, Directeur Général Adjoint pôle Pilotage et Solidarités, M. Franck FOURNIER, Directeur Général Adjoint pôle Aménagement du territoire et Transition écologique, M. Arnaud HOUTTEMANE, Directeur des Déchets, M. Paul-André KOTTELANNE, Directeur Financier, M. Guillaume BOUQUET, Contrôleur de Gestion, Mme Céline HUBY, Directrice Cohésion Sociale-Habitat, Mme Myriam STANISLAWIAK, Directrice des Ressources Humaines, Mme Sandrine DANSETTE, Directrice du Développement Economique, M. Chékib BEN SMIDA, Directeur Transition Ecologique – Mobilité et Qualité, M. David FRANCOIS, Directeur des Espaces Naturels, M. Aurélien BEHAGUE, Directeur Cycle de l’Eau, M. Raphaël MATHIEU, chargé de communication, Mme Daisy VINCENT, Directrice pôle Aménagement, M. Cédric GILLERON, Directeur Service Technologies Information.
18 – Questions diverses
18.3 – Représentation de DOUAISIS AGGLO au SIDEN SIAN au titre des compétences Assainissement/Gestion des EP urbaines et eau potable - Remplacement d’un délégué Par délibérations du 10/07/2020, du 15/10/2021 et du 15/12/2022, le Conseil communautaire a désigné ses délégués au SIDEN SIAN.
Pour la compétence ASSAINISSEMENT/Gestion EP urbaines
- Au titre de la compétence Assainissement collectif, les délégués sont :
M. Jean-Paul FONTAINE – M. Michel DUJARDIN – M. Lionel COURDAVAULT – M. Jean-Paul COPIN.
- Au titre de la compétence Assainissement non-collectif, les grands électeurs sont :
M. Jean-Paul FONTAINE – M. Patrick MERCIER – M. Daniel FOUQUET – M. Lionel COURDAVAULT – M. Bernard RICHARD – M. Thierry PREIN - M. Michel DUJARDIN – M. Jean-Paul COPIN – M. Pierre DESCATOIRE
- Au titre de la compétence Gestion des Eaux Pluviales Urbaines, les grands électeurs sont :
M. Jean-Paul FONTAINE – M. Christophe CHARLES – M. Daniel FOUQUET – Mme Lucie VAILLANT – M. Alain DUPONT – M. Thierry PREIN - M. Michel DUJARDIN – M. Jean-Paul COPIN – M. Pierre DESCATOIRE
Pour la compétence EAU POTABLE, les délégués sont :
M. Jean-Paul FONTAINE – M. Patrick MERCIER – Mme Lucie VAILLANT - M. Jean-Marc LEFEBVRE – M. Thierry PREIN – M. Jean-Paul COPIN - M. Michel DUJARDIN.
Suite au décès de M. Michel DUJARDIN, il convient de procéder à son remplacement au sein du SIDEN SIAN.
Pour l’élection des nouveaux délégués, le choix du Conseil communautaire peut porter sur l’un de ses membres ou sur tout conseiller municipal d’une commune membre, conformément aux dispositions de l’article L5711-1 du CGCT.
Les délégués sont élus au scrutin uninominal, à la majorité absolue.
Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative.
En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Pour ces élections, l’Assemblée délibérante peut décider, à l’unanimité, de ne pas procéder par scrutin secret (article L5711-1 du CGCT) Il vous est proposé, après avis favorable du Bureau, que le Conseil communautaire déroge au scrutin secret et procède à ces élections.
M. Freddy KACZMAREK ne participe ni au débat ni au vote
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMES (1 abstention : M. Jacques MICHON) par le Conseil qui désigne :
- M. Christophe CHARLES en remplacement de M. Michel DUJARDIN pour la compétence Assainissement collectif,
- M. Christophe CHARLES en remplacement de M. Michel DUJARDIN pour la compétence Assainissement non collectif,
- M. Didier SZYMANEK en remplacement de M. Michel DUJARDIN pour la compétence Gestion des eaux Pluviales Urbaines,
- M. Christophe CHARLES en remplacement de M. Michel DUJARDIN pour la compétence Eau potable.
Le Président de DOUAISIS AGGLO certifie sous sa
responsabilité le caractère exécutoire du présent acte. LE PRESIDENT,
Publié le 26/07/2023
Réceptionné en sous-préfecture le 26/07/2023
Identifiant de télétransmission
059-200044618-20230706-06-07-2023-40-DE Christian POIRET
Le Secrétaire de séance,
Jean-Jacques PEYRAUD
SIGNÉ