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Procès Verbal - cms 350 2024 PV 6
Document publié le Lundi 18 novembre 2024 par la commune d'Izeron.
Lien du pdf (Procès Verbal - cms 350 2024 PV 6)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Eau et assainissement,
MAIRIE D’IZERON
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2024
A 19H30
PROCES-VERBAL
L’an deux mil vingt-quatre, le dix-huit novembre, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie d’Izeron, sous la présidence de M. David CHARBONNEL, Maire.
Date de la convocation : 8 novembre 2024
Présents : Mmes et Mrs CHARBONNEL David, BRUN-COSME-BRUNY Yannick, BITH Marie-Florence, CLERC Robert, FROMENT Roland, GAGNOUD Cyril, VITTET Sylvie, SARRAS-BOURNET Thierry, BOSSAN Florence et BELLE Sébastien.
Absents excusés : BAUDRU Carole, AUJOUX Joëlle, BOLLOT Hervé et ALLARD- LYONNE Julien.
Aujoux donne pouvoir à Bith
Secrétaire de séance : VITTET Sylvie
Nombre de membres en exercice : 14
Nombre de membres votants : 11
Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte.
Monsieur le Maire soumet le procès-verbal de la séance du 7 octobre 2024 au Conseil municipal qui l’approuve à l’unanimité.
Monsieur le Maire liste l’ordre du jour du conseil :
• SMVIC : convention camion de curage,
• Personnel communal : contrat de prévoyance,
• CAUE : aménagement du village,
• Eglise : fondation du patrimoine,
• PLUi,
• Budget communal : décisions modificatives,
• Justine coiffure : bail,
• Questions diverses : chiens, voirie, éclairage public…
I. Convention de mutualisation d’un camion de curage
Le service Eau et Assainissement de Saint Marcellin Vercors Isère Communauté met à disposition des communes membres un camion de curage avec chauffeur pour nettoyer les grilles ou les réseaux d’eaux pluviales.
Pour que le prêt du camion puisse se faire d’une manière règlementaire, il y a lieu de signer avec la Communauté de Communes une convention de mutualisation du ce véhicule afin de fixer les modalités techniques et financières des interventions. Le tarif de cette mise à disposition est de 280 € HT la demi-journée, 550 € HT la journée et 100 € HT le forfait de 1h30. II. Personnel communal : contrat de prévoyance
Le Conseil municipal décide d’adhérer à la convention de participation pour le risque « Prévoyance » conclue entre le Centre de gestion de l’Isère et le groupement COLLECTEAM/ALLIANZ VIE, à compter du 1er janvier 2025 et d’accorder une participation financière aux fonctionnaires titulaires et stagiaires ayant adhéré au contrat attaché à la convention de participation portant sur le risque « Prévoyance ».
Cette participation financière de la collectivité est fixée selon une équivalence d’environ 50% de leur cotisation par mois pour chaque agent adhérant au contrat découlant de la convention de participation :
Poste/Grade Montant € brut / mois
Rédacteur principal 1ère classe 26 €
Adjoint Administratif agence postale communale 10 €
Adjoint technique « périscolaire » 11 €
Adjoint technique « école maternelle » 20 €
Adjoint technique principal 1ère classe 23 €
ATSEM 12 €
L’autorité territoriale précise que cette participation est attachée à la convention de participation et ne peut être versée dans le cas de contrats individuels souscrits auprès de prestataires labellisés.
III. CAUE : aménagement du village
Rendez-vous le 2 décembre à 19h en Mairie pour valider le dossier d’appel d’offres pour l’étude de programmation architecturale, urbaine et paysagère concernant l’organisation et l’évolution du centre-village.
IV. Eglise
Dans le cadre de la collecte de dons avec la Fondation du patrimoine, 10 affiches A3 et 500 bulletins de dons ont été commandés.
Plusieurs dossiers de subventions pour les travaux de restauration de l’église ont été déposés : • Préfecture : DETR
• Région Auvergne Rhône-Alpes
• Département de l’Isère : dotation territoriale
• Département de l’Isère : service culture.
•
Les travaux seront lancés selon les aides obtenues.
M. Gagnoud demande s’il serait opportun d’organiser un votre pour la sauvegarde ou non de l’église.
V. PLUi
Présentation des futures cartes de zonage sur la commune. VI. Budget communal : décisions modificatives
Désignation Diminution Augmentation
D 2131 : Constructions bâtiments publics 7 650.00
D 203 : Frais études 5 000.00 D 212 : Agencements et aménagements de terrain 2 650.00 Dépenses Investissement 7 650.00 7 650.00 615231 : Entretien et réparations sur voiries 4 500.00
6218 : Autre personnel extérieur 3 500.00 6413 : personnel non titulaire 1 000.00 Dépenses de fonctionnement 4 500.00 4 500.00
VII. Local salon de coiffure
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le loyer du salon de coiffure avait été diminué de moitié depuis 2023 au vu de la conjoncture économique et afin de pérenniser ce commerce sur Izeron en attendant le projet d’aménagement du village.
Le montant du loyer qui s’élève à 142.68 € mensuel est maintenu pour 2025.
VIII. Divers
• Eclairage public : dans le cadre de leur activité et en lien avec leurs horaires, le restaurant Bossan a demandé la modification des horaires d’éclairage public. Les lampadaires de la traversée du village et du parking des commerces seront désormais allumés jusqu’à 23h les jeudi, vendredi et samedi au lieu de 22h.
• Aménagement du parking des Lavandières : arbre « rond-point » supprimé, marquage au sol refait et création de places supplémentaires.
• Proposition de M. Gagnoud d’acquérir des panneaux « chien tenu en laisse obligatoire » pour chaque quartier.
• Frelon asiatique : point sur la campagne de piégeage, à renouveler en 2025 • Agence postale communale : réflexion sur l’avenir de l’agence
• Vœux de la municipalité : vendredi 10 janvier à 19 heures
• 2 poteaux incendies changés Chemin de la Serve et Impasse du Réservoir
Monsieur le Maire clôt la séance à 21h30.
La Secrétaire, Le Maire,
Joëlle AUJOUX David CHARBONNEL