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Compte-Rendu - compte rendu du 24 janvier 2019
Document publié le Jeudi 24 janvier 2019 par la commune de Saint-Antonin-sur-Bayon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 24 janvier 2019)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Compte-rendu
de
la
réunion
du
Conseil
municipal
de
Saint
Antonin-sur-Bayon
du
jeudi
24
janvier
2019
Le
Conseil
municipal
se
réunit
à
17h00
sur
convocation
du
maire
en
date
du
17
janvier
2019,
avec
l’ordre
du
jour
suivant
:
1-
Délibération
autorisant
le
Maire
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
(dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent)
2-
Revalorisation
des
indemnités
de
fonction
des
élus
au
1er
janvier
2019
Questions
diverses.
Sont
présents
: M.
Christian
DELAVET,
Mme
Véronique
MICHEL,
M.
Claude
PECOUT,
Mme
Marie-Anne
PERSONNIC,
Mme
Barbara
ROBION,
Jacques
ROYER,
M.
Richard
WILLEMS.
Excusés:
M.
Jean-Paul
DENFERT-ROCHEREAU,
Mme
Michèle
de
SAINT-LAURENT
(pouvoir
à
Mme
Marie-Anne
PERSONNIC),
M.
Michel
FAURE
(pouvoir
à
M.
Christian
DELAVET),
Mme
Dominique
LAUCAGNE.
Le
quorum
étant
atteint,
le
Maire,
Christian
DELAVET,
ouvre
la
séance
à
17h00.
Mme
Marie-Anne
PERSONNIC
est
désignée
comme
secrétaire
de
séance.
Délibérations 1-
1-
Délibération
autorisant
le
Maire
à
engager,
liquider
et
mandater
lies
dépenses
(dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l’exercice
précédent)
L'article
L.1612-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
dispose
en
substance
que,
jusqu'à
l'adoption
du
budget
primitif,
l'exécutif
de
la
collectivité
peut,
sur
autorisation
de
l'organe
délibérant,
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
en
section
d'investissement,
dans
la
limite
de
25%
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la
dette.
Afin
d'assurer
le
bon
fonctionnement
des
services,
il
est
demandé
au
Conseil
Municipal
d'autoriser
le
Maire
à
faire
application
de
cet
article
pour
engager,
liquider
et
mandater
dans
la
limite
des
crédits
suivants
:
>
Chapitre
21,
Article
212
:
Travaux
forestiers
de
débroussaillement
(OLD)
et
de
dépressage.
Montant
: 29
000
€.
>
Chapitre
21,
Article
2116 :
Opération
11
(cimetière)
: étude
pour
l'extension
du
cimetière.
Montant
: 11
500
€.
>
Chapitre
21,
Article
2138 :
e
Opération
16
(bâtiments
communaux)
: étude
de
la
restauration
de
l'église.
Montant
:
11
300
€. e
Opération
19
(aménagement):
étude
de
la
modification
de
l'escalier
du
jardin
de
la
mairie.
Montant
: 7
000
€.
>
Chapitre
21,
Article
2151:
Opération
n°12
(électrification
rural) :
travaux
de
rénovation
de
l'éclairage
public.
Montant
: 14
500
€.
-_
Opération
n°19
(aménagement)
:
e
Enfouissement
Réseau
Orange.
Montant
: 12
900
€.
e
Etude
de
requalification
de
la
rue
du
Bayon.
Montant
: 19
000
€.
Il est
précisé
que
les
crédits
votés
seront
repris
au
budget
primitif 2019.
Véronique
MICHEL
s'étonne
du
montant
élevé
(11500
€) de
l'étude
pour
l'extension
du
cimetière.
Christian
DELAVET
indique
que
ce
montant
résulte
de
l'addition
de
3
devis
correspondants
à
3
prestations
: étude
des
sols
(4000
€), relevé
topographique
(1500
€) et mission
d'architecte
(6000
€).
Ces
3
prestations
ne
sont
pas
surévaluées
et
indispensables
pour
pouvoir
réaliser
le
projet.
Et
la
mission
d'architecte
n'est
pas
simple
dans
le
contexte
de
site
classé...
Richard
WILLEMS
pense
que
les
extensions
réalisées
dans
le
passé
n'ont
pas
optimisé
l'utilisation
de
l'espace,
et
qu'il
vaut
mieux
étudier
avant
de
réaliser.
Christian
DÉLAVET
ajoute
qu'aujourd'hui
il
n’y
a
pas
un
cimetière
mais
3
cimetières
qui
ne
communiquent
pas
entre
eux,
qui
ne
présentent
aucune
unité
architecturale,
et
dont
certaines
parties
sont
dégradées.
L'étude
peut
donner
les
moyens
d'améliorer
globalement
cette
situation.
En
effet,
elle
comprend
un
état
des
lieux
et
un
diagnostic,
sur
lesqueis
se
fondent
les
étapes
suivantes
: définition
des
éléments
de
programme,
faisabilité,
principes
de
réalisation
de
travaux
et
l'évaluation
sommaire
du
coût
de
l'opération.
Toutes
ces
composantes,
à
l'exception
du
coût
des
travaux,
sont
indispensables
pour
construire
le
projet
et
obtenir
les
autorisations
administratives
dont
celle
de
l’Architecte
des
Bâtiments
de
France.
Le
Conseil
municipal,
à l'unanimité,
approuve
et donne
son
accord.
2-
Revalorisation
des
indemnités
de
fonction
des
élus
au
1er
janvier
2019
À
compter
du
Îer
janvier
2019,
les
montants
maximaux
bruts
mensuels
des
indemnités
de
fonction
des
élus
locaux
sont
revalorisés
en
application
du
nouvel
indice
brut
terminal
(indice
brut
1027)
de
la fonction
publique.
Pour
permettre
le
versement
des
indemnités
en
prenant
en
compte
la
revalorisation
de
l'indice,
le
Conseil
municipal
doit
se
prononcer
à
nouveau
sur
le
montant
des
indemnités
de
fonction
des
élus. Ces
indemnités
sont
fonction
de
l'importance
de
la
commune
et
de
l'indice
brut
terminal
de
la
fonction
publique.
Il est
proposé
de
maintenir
les taux
adoptés
précédemment
et de
fixer
le montant
des
indemnités
comme
suit :
- Maire
(130
habitants),
taux
maximal
17
%
de
l'indice
brut
terminal
de
la fonction
publique
;
- Adjoints
(130
habitants),
taux
maximal
6,60
%
de
l'indice
brut
terminal
de
la fonction
publique.
En
conséquence,
l'indemnité
de
maire
passe
de
658,01
€
à
661,20
€
et
l'indemnité
d’adjoint
de
255,46
€
à 256,70
€.
À
l'unanimité,
le
Conseil
municipal
approuve
cette
proposition. Questions
diverses
>
Remerciement Le
Conseil
municipal
remercie
Yves
BARON
pour
la
magnifique
photo
du
village
qu'il
a
offerte
pour
réaliser
la
carte
de
vœux.
Animalothérapie Barbara
ROBION
évoque
la situation
créée
par
l'installation
de
l’activité
d’animalothérapie
à
proximité
de
la
mairie.
L'animalothérapie
ou
zoothérapie
est
une
thérapie
qui
utilise
la
proximité
d'un
animal
domestique
ou
de
compagnie,
auprès
d'une
personne
souffrant
de
troubles.
Cette
activité,
proposée
depuis
peu
par
la
Maison
de
Sainte-Victoire,
met
en
contact
des
groupes
de
personnes
handicapées
avec
les
ânes.
Si
cette
activité
ne
pose
pas
problème
en
soi,
il n'en
est
pas
de
même
des
équipements
mis
en
place
pour
l'exercer.
En
effet,
il
a
été
réalisé
un
enclos
spécifique
avec
un
terrassement
et des
barrières
en
acier
galvanisé.
Cet
aménagement
accentue
l'image
très
dégradée
de
l'environnement
immédiat
de
la
mairie.
Christian
DELAVET
a
reçu
le
10
décembre
dernier
les
responsables
du
service
départemental
en
charge
de
la
Maison
de
Sainte-Victoire.
Il
les
a
informé
que
l'aménagement
créé
n'était
pas
acceptable
tel
qu'il
est,
là
où
il est
(site
classé,
périmètre
de
protection
de
la
façade
classée
du
château)
au
regard
du
Code
de
l'urbanisme,
même
si
cet
aménagement
et
modeste
et
provisoire.
1| convient
donc
d'étudier
le
déplacement
de
l’enclos
dans
le
respect
des
règles
d'urbanisme
et
de
l'exigence
paysagère
du
site.
Le
transfert
à
Coquille,
qui
semble
à
priori
être
le
lieu
idéal
pour
accueillir
cette
activité,
a
été
évoqué.
|| semble
que
le
bâtiment
ne
le
permet
pas
dans
son
état
actuel.
Signalisation
routière
Un
panneau
stop
sera
installé
prochainement
au
croisement
entre
les
routes
départementales
RD17f
(desservant
le
Bouquet)
et
RD17.
Le
respect
du
stop
s’imposera
aux
véhicules
sortant
du
Bouquet.
Sécurité La
gendarmerie
à
cheval
sera
présente
sur
notre
commune
durant
les
périodes
de
forte
affluence
(printemps,
automne).
Même
si
leurs
objectifs
prioritaires
sont
l'information
et
la
prévention,
les
gendarmes
peuvent
et
savent
verbaliser.
Gîtes
communaux
Bien
que
les
gîtes
soient
en
bon
état
général,
il
est
proposé
d'améliorer
quelques
équipements :
literie,
remplacer
les
rideaux
des
douches
par
des
panneaux.
Grand
Site
de
France
Le
Grand
Site
Concors
Sainte-Victoire
a
engagé
le
renouvellement
de
son
Label
Grand
Site
de
France.
Afin
de
mieux
diffuser
ses
valeurs
et
de
mieux
faire
connaitre
ce
que
recouvre
cette
distinction,
le
Réseau
des
Grands
Sites
de
France
animera
le
5
et
6
février
prochain,
à
Beaurecueil,
un
séminaire
sur
la
thématique:
«
En
quoi
un
Grand
Site
de
France,
est-il
une
destination
à
part
?
»
Invitation Le
Conseil
municipal
souhaite
recevoir
Mme
Mireille
JOUVE,
sénatrice
des
Bouches-du-
Rhône,
pour
évoquer
la
situation
créée
par
la
perte
de
services
de
proximité.
Obligations
légales
de
débroussaillement
Richard
WILLEMS
s'inquiète
de
la
situation
quant
à
la
réalisation
des
obligations
légales
de
débroussaillement
(OLD).
I} considère
qu'il
y a eu
une
avancée
importante
par
le
passé, il
y
a
une
dizaine
d'année,
grâce
à
l'accompagnement
du
Grand
Site
Sainte-Victoire,
et
que
l’action
s'est
ensuite
ralentie.
Aujourd’hui,
la
situation
au
Bouquet
n’est
plus
conforme
car,
même
si le débroussaillage
au
sol
est fait,
la densité
des
arbres
est
trop
forte.
Christian
DELAVET
ne
partage
pas
ce
pessimisme
car,
à
l'échelle
de
la
commune,
le
débroussaillement
a
progressé,
même
s'il
reste
du
travail
à
faire.
Sur
le
plateau
du
Cengle,
des
travaux
d'OLD
conséquents
ont
été
réalisés
au
cours
des
2
dernières
années,
des
améliorations
sont
à
apporter
autour
de
quelques
maisons.
Sur
le
Bouquet,
il y
a
eu
également
des
travaux
significatifs
sur
la
zone
nord-ouest
qui
est
la
plus
exposée.
Cependant,
malgré
le
travail
d'information
effectué
par
la
mairie,
il
subsiste
quelques
«
points
noirs
»
où
les
OLD
n'ont
pas
été
faites,
et
un
gisement
de
progrès
sur
certaines
propriétés.
L'an
dernier,
à
cause
du
changement
de
préfet,
il
n’y
a
pas
eu
de
campagne
de
sensibilisation
sur
les
OLD.
Le
Préfet
Pierre
DARTOUT
vient
de
reprendre
l'idée
de
son
prédécesseur
et
lancera
jeudi
30
janvier
une
campagne
de
communication
sur
la
réalisation
des
OLD.
Suite
à cela,
une
lettre
cosignée
du
Préfet
et du
Maire
sera
adressée
aux
administrés
concernés.
Et,
si
besoin
est,
l'Etat
contraindra
les
propriétaires
récalcitrants.
Mieux
vaut
donc
ne
pas
en
arriver
là.
La
Commune
est
prête
à faire
appel
aux
services
d’un
prestataire
(consultant
spécialisé,
Office
National
des
Forêts,
….)
pour
conseiller
les
propriétaires
et
suivre
la
réalisation
des
OLD
jusqu’à
leur
bonne
fin,
avec
une
démarche
coercitive
si
besoin
est.
Pour
ce
qui
concerne
la
Commune
propriétaire,
elle
a
réalisé
à
l'automne
les
OLD
autour
du
réservoir
du
Bouquet,
ce
qui
a
permis
de
réduire
la
biomasse
et
donc
significativement
le risque
dans
ce
secteur.
Très
prochainement,
elle
réalisera
les
OLD
autour
du
cimetière.
Ce
chantier
est
particulièrement
sensible,
compte
tenu
des
contraintes
paysagères.
|| sera
réalisé
sous
maîtrise
d'œuvre
de
l'Office
National
des
Forêts
et
sera
traité
pour
être
une
référence
très
visible
en
matière
de
traitement
paysager
des
OLD.
Les
habitants
de
Saint-
Antonin
seront
informés
du
démarrage
du
chantier
et
pourront
venir
s'informer
des
conditions
de
réalisation
de
ce
chantier.
Ouverture
du
restaurant
de
la
Maison
de
Sainte-victoire
Le
Conseil
municipal
reçoit
les
nouveaux
exploitants,
Madame
Carole
GUTIERREZ
et
Monsieur
Nicolas
TORRES
(accompagnés
de
leur fille)
pour
prendre
connaissance
de
leur
projet. Le
restaurant
sera
ouvert
à
partir
du
mardi
5
mars,
du
mardi
au
dimanche,
de
9h30
à
17h.
Le
bar
sera
ouvert
à compter
du
9 février
très
prochain.
Le
Restaurant
Maison
Sainte-Victoire
proposera
des
plats
du
jour
à
13,50
€,
et
à
la
carte
selon
les
saisons
et
les
trouvailles
du
marché.
La
cuisine
sera
faite
maison,
en
utilisant
principalement
les
produits
locaux.
L'ambiance
du
restaurant
se
veut
une
ambiance
familiale
locale.
Le
public
sera
accueilli
dès
le
matin
en
proposant
des
petits
déjeuners,
des
pâtisseries,
des
formules
pique-nique
et sandwichs,
des
plats
à
emporter,
le bar
et
la
restauration
à table.
Pour
les
habitants
de
Saint-Antonin,
exceptionneilement,
il est
prévu
la
préparation
et
la
livraison
à
domicile
le
soir
uniquement.
Pour
ce
faire,
il faudra
téléphoner
au
restaurant
pour
connaître
les
plats
qui
sont
proposés
et
réserver
avant
15h.
Le
restaurant
pourra
accueillir
le
soir,
uniquement
sur
réservation
et
pour
un
minimum
assuré
de
20
personnes.
Les
exploitants
recherchent
un
collaborateur
(homme
où
femme)
sérieux
et motivé
par
ce
projet,
pour
assurer
le service
en
salle,
avec
de
l'expérience
et des
références
sérieuses.
il
est
proposé
un
contrat
de
39
heures,
du
mardi
au
dimanche
la
journée,
avec
une
rémunération
motivante,
en
fonction
de
l'expérience. INFORMATIONS
Décès Monsieur
Michel
PHELIPPEAU,
qui
vivait
au
Bouquet
depuis
1973,
est
décédé
samedi
2
février
à
l'âge
de
81
ans
des
suites
de
sa
maladie.
Un
dernier
hommage
lui
a
été
rendu
le
mercredi
6
février
à
16h30
au
cimetière
de
Saint-Antonin
où
il repose.
Nous
adressons
toutes
nos
sincères
condoléances
à ses
enfants,
à ses
petits-enfants,
ainsi
qu'à
ses
proches.
Réseaux
électriques
Enedis
réalisera
prochainement
le
débroussaillement
selon
l'arrêté
préfectoral
et
la
mise
à
distance
de
sécurité
de
la végétation
à proximité
des
lignes
HTA
20kv
qui
traversent
la commune.
Des
travaux
de
réparations
seront
effectués
simultanément.
À
partir
du
mois
de
mars,
la
réalisation
de
ces
travaux
nécessitera
la
mise
hors
tension
de
certains
tronçons
de
ligne
HTA.
De
nouvelles
coupures
étant
en
perspective,
il
est
rappelé
que
l'application
«
Enedis
à
vos
côtés
»,
téléchargeable
sur
App
Store
et
Google
Play,
permet
de
faire
un
diagnostic
pas
à
pas
en
cas
d'absence
d'électricité
et
de
suivre
l'état
des
coupures.
La
Commune
a alerté
dernièrement
Enedis
sur
les
conséquences
pour
les
abonnés
des
coupures
répétées
et
parfois
de
longue
durée.
Des
réparations
ont
été
programmées
et
Enedis
a consenti
à faire
un
geste
commercial
aux
abonnés
qui
ont
été
touchés
le
14-11-2018
et
le 29-01-2019.
Contact
Régie
des
Eaux
du
Pays
d'Aix
(REPA)
La
REPA
est
désormais
en
charge
du
dispositif
d'assainissement
collectif
de
Saint-Antonin.
Notre
commune
est
rattachée
à
l'agence
d’Aix-en-Provence,
que
les
abonnés
peuvent
contacter
au
numéro
suivant
: 04
13
57
39
00
Travaux
de
dépressage
sur
la
forêt
communale
L'Office
National
des
Forêts
vient
de
terminer
une
opération
de
dépressage
sur
3
ha
d'une
jeune
pinède
située
dans
le vallon
du
Trou.
Le
reportage
photographique
réalisé
à
l'occasion
de
ce
chantier
sera
consultable
prochainement
sur
le
site
web
de
la
Commune
:
Plus
belle
la
vue
!
Les
poteaux
téléphoniques
qui
jalonnaient
le
CD17
entre
Coquille
et
Collet
Blanc
de
Suberoque
ont
été
enlevés.
Orange
a
tenu
son
engagement
envers
la
Commune,
mais
avec
un
peu
de
retard.
Le
prolongement
de
cette
«
mise
en
discrétion
»
entre
Coquille
et
Saint-Antonin
est
à
l'étude. Ouverture
du
Restaurant
Maison
de
Sainte-Victoire
Le
bar
ouvrira
samedi
9 février
2019
(horaire
: 9h30
à
17h).
Le
restaurant
sera
ouvert
à
partir
du
mardi
5
mars
2019.