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unknown - Communauté de communes - Pays d'Opale - Ordre du jour CC 15 décembre 2016
Document publié le Jeudi 15 décembre 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays d'Opale - Ordre du jour CC 15 décembre 2016)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Consommateurs, Investissement et développement économique,
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2016
Ordre du jour
Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 4 novembre 2016
PROJETS DE DELIBERATIONS
COMMUNICATION DE MADAME LA PRESIDENTE
2016-177 : COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE - Attributions exercées par délégation du Conseil communautaire – Article L5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu
ADMINISTRATION
2016-178 : ADMINISTRATION - Prise de compétences à la Communauté d’Agglomération du Calaisis 2016-179 : ADMINISTRATION - Transfert de marchés publics de la Ville de Calais et de la ville de Marck à la Communauté d’Agglomération du Calaisis – Autorisation de signature des avenants
FINANCES
2106-180 : FINANCES - Acceptation du Chèque Emploi Service Universel (CESU) – Affiliation de la Communauté d’Agglomération du Calaisis au centre de remboursement
2016-181 : FINANCES - Enfance – Tarification des Accueils de Loisirs Sans Hébergement 2016-182 : FINANCES - Multi Accueil – Participation parentale aux frais de garde 2016-183 : FINANCES - Budget Général 2016 – Annulation Subvention
2016- 184 : FINANCES - Budget Général 2016 – Subventions – Complément – Association « Fidélité à la mémoire de Charles de Gaulle » – Réalisation d’une œuvre monumentale représentant Charles de Gaulle et Winston Churchill
2016-185 : FINANCES – Budget Général 2016 – Décision modificative n°5
2016-186 : FINANCES - Budget annexe Assainissement 2016 – Décision modificative n°3 2016-187 : FINANCES - Budget annexe SPANC 2016 - Décision Modificative n°2 2016-188 : FINANCES - Budget général 2017 - Section Investissement - Autorisation spécifique de crédit
2016- 189 : FINANCES - Budget annexe Assainissement 2017 - Section Investissement - Autorisation spécifique de crédit
2016-190 : FINANCES - Budget annexe développement numérique 2017 - Section Investissement - Autorisation spécifique de crédit
2016-191: FINANCES - Dotation de Solidarité Communautaire 2017
2016-192: FINANCES - Attribution de compensation 2017 2
2016-193 : FINANCES – Budget 2017 – Mandatement préalable des subventions – Autorisation du Conseil Communautaire
2016-229 : FINANCES - Budget Assainissement 2017 – Réaménagement de la Dette
MUTUALISATION
2016-194 : MUTUALISATION - Convention de Mutualisation – Avenant n°1 – Autorisation de signature
2016-195 : MUTUALISATION - Direction des Services Informatiques – Mise à disposition d’agents auprès de la Communauté d’Agglomération du Calaisis et de la Ville de Calais
PERSONNEL
2016-196 : PERSONNEL - Structures multi-accueils POM D’API et POM DE REINETTE – Convention de transfert de personnel – Approbation
2016-197 : PERSONNEL - Service Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés – Convention de transfert de personnel – Approbation
2016-198 : PERSONNEL - Convention pour la prestation des agents du service Propreté des Espaces publics de la Ville de Calais au profit de la Communauté d’Agglomération du Calaisis 2016-199: PERSONNEL - Liste des emplois permanents – Modification
2016-200: PERSONNEL - Liste des emplois permanents – Modification au 1er janvier 2017 2016-201: PERSONNEL - Mise en place du régime indemnitaire de la filière sanitaire et sociale 2016-202 : PERSONNEL - Protection Sociale des agents Communautaires – Modification du montant de la participation employeur
2016-203 : PERSONNEL - Filière technique – Indemnité Spécifique de Service (ISS) – Modification 2016-204 : PERSONNEL : Constitution d’un groupement de commandes entre les villes de Calais, Coquelles, Escalles, Nielles-Les-Calais, Frethun, Coulogne, Les Attaques, Marck et la Communauté d’Agglomération du Calaisis pour les prestations de formation du personnel. 2016-205 : PERSONNEL – Médecine Préventive – Autorisation de signature
2016-206 : PERSONNEL - Désaffiliation du Centre de Gestion du Pas-de-Calais 2016-207 : PERSONNEL - Affiliation aux secrétariats du comité médical et de la commission de réforme du Centre de Gestion du Pas-de-Calais
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
2016-208 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Zone d’Activités Marcel Doret – Cession des parcelles BY 519 et BY 522, représentant une surface d’environ 2 398 m², à la Holding du Semnoz 2016-209: DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Aéroport international Calais-Dunkerque – Convention de partenariat avec la Communauté Urbaine de Dunkerque – Autorisation de signature 2016-210: DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Société d’Economie Mixte Territoires 62 – Pacte d’actionnaires – Autorisation de signature
2016-211 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Autorisation de signature d’une convention avec le Conseil Régional
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
2016-212: AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Desserte routière du parc Héroic-land – Réalisation d’un échangeur autoroutier sur réseau concédé A26 – Protocole d'accord - Autorisation de signature 3
ASSAINISSEMENT
2016-213: ASSAINISSEMENT - Redevance assainissement collectif – Fixation du montant 2017 2016-214: ASSAINISSEMENT Redevance Assainissement Non Collectif – Fixation du tarif pour l’année 2017
2016-215 : ASSAINISSEMENT - Prestations de services – Tarification 2017
2016-216: ASSAINISSEMENT - Tarification 2017 du traitement des produits spécifiques et des effluents industriels
ENVIRONNEMENT
2016-217 : ENVIRONNEMENT - Mise en place de la Redevance Spéciale pour les déchets assimilés aux ordures ménagères sur le territoire de la Communauté d’Agglomération du Calaisis 2016-218 : ENVIRONNEMENT - Appel à partenaires « Accompagner les collectivités territoriales pour la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations – GEMAPI » lancé par le CEREMA et l’IRSTEA – Proposition de candidature pour un partenariat d’étude « définition du système d’endiguement pour la protection contre la submersion marine »
2016-219 : ENVIRONNEMENT - Fourrière intercommunale des animaux – Conventions d’utilisation – Fixation de la tarification annuelle 2017 pour les collectivités adhérentes
2016-220 : ENVIRONNEMENT - Lutte contre le réchauffement climatique – Espace Info Energie – Aides pour le développement des énergies renouvelables et de la performance énergétique de l’habitat privé – Dispositif d’aides aux travaux 2017
CULTURE
2016-221 : CULTURE : Adhésion à l’Association Nationale des classes Préparatoires Publiques aux Ecoles supérieures d’Art (APPEA)
POLITIQUE DE LA VILLE
2016-222 : POLITIQUE DE LA VILLE - NPNRU – Étude de restructuration commerciale Beau-Marais Fort-Nieulay – Convention EPARECA pour le cofinancement des études
2016-223 : POLITIQUE DE LA VILLE - NPNRU – GUSP – Convention de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité – Autorisation de signature
2016-224 : POLITIQUE DE LA VILLE - Avenant du Contrat de Ville intégrant la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de la Côte d’Opale comme partenaire institutionnel du Contrat de Ville 2016-225 : POLITIQUE DE LA VILLE – Fabrique à entreprendre
COHESION SOCIALE
2016-226 : COHESION SOCIALE - Economie Sociale et Solidaire – Adhésion au Réseau des collectivités Territoriales pour une Economie Solidaire pour l’année 2017 4
TOURISME- LOISIRS - EVENEMENTIELS
2016-227: TOURISME - Office de Tourisme Intercommunal « Calais Côte d’Opale » – Approbation du budget 2017
2016-228 : TOURISME - Taxe de séjour intercommunale – Taux 2017 – Modification