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Document publié le Lundi 30 mai 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays d'Opale - Ordre du jour CC 30 Mai 2016)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Changement climatique,
1
Conseil Communautaire du 30 MAI 2016
Ordre du jour
Approbation du compte-rendu du Conseil Communautaire du 31 mars 2016
PROJETS DE DELIBERATIONS
COMMUNICATION DE MADAME LA PRESIDENTE
2016-48 : COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE – Attributions exercées par délégation du Conseil communautaire – Article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu
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2016-49 : ADMINISTRATION : Conseil portuaire unique « Port de Boulogne-sur-Mer-Calais » - Désignation
2016-50 : ADMINISTRATION : Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité – Avenants à la convention Communauté d’Agglomération du Calaisis/Préfecture du Pas-de-Calais 2016-51 : ADMINISTRATION : Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Calais et la Communauté d’Agglomération du Calaisis pour l’assistance et la représentation juridique. 2016-52 : ADMINISTRATION : Rapport d’observations définitives relatif à l’examen de gestion de la communauté d’agglomération – Exercices 2010 et suivants
FINANCES
2016-53 : FINANCES : Budget 2016 – Budget Général - Décision Modificative n°1 2016-54 : FINANCES : Budget 2016 - Budget Annexe Assainissement – Opérations pluriannuelles – Autorisations de programme
2016-55 : FINANCES : Budget Général 2016 – Subventions – Compléments - Attributions – Autorisation de signature des conventions
FONDS EUROPEENS
2016-56 : FONDS EUROPEENS : Nature en Ville – Dossier de candidature 2
PERSONNEL
2016-57 : PERSONNEL : Rémunération jury concours
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2016-58 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : ZAC de la Turquerie – Cession d’une parcelle de terrain constructible d’une superficie de 99 030 m2 à la société SCCV LBF1 – Agrément communautaire
ENVIRONNEMENT ENERGIE TRANSPORT
2016-59 : ENVIRONNEMENT, ENERGIE, TRANSPORTS : Lutte contre le réchauffement climatique – Espace Info Energie – Aides pour le développement des énergies renouvelables et de la performance énergétique de l’habitat privé – Reprise du dispositif d’aides aux travaux
BATIMENTS
2016-60 : BATIMENTS : Ecole d’Art du Calaisis – Convention de co-maîtrise d’ouvrage publique avec l’OPH de Calais – Avenant n°2 (coût final d’opération) – Acte notarié de rétrocession par division en volumes – Autorisation de signature
2016-61 : BATIMENTS : Marché d’exploitation des installations de chauffage – Marché de fournitures et services - Lot n°9 « Ecole d’Art » - Avenant n°1 - Autorisation de signature de l’avenant 2016-62 : BATIMENTS : Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Calais, le CCAS et la Communauté d’Agglomération du Calaisis pour la fourniture de matériel informatique 2016-63 : BATIMENTS : Constitution d’un groupement de commandes entre la ville de Calais, le CCAS et la Communauté d’Agglomération du Calaisis pour l’achat de prestations informatiques 2016-64 : BATIMENTS : Constitution d’un groupement de commandes entre la ville de Calais, la Communauté d’Agglomération du Calaisis et le CCAS pour la fourniture de produits d’entretien pour la maintenance des locaux et l’hygiène corporelle.
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2016-66 : BATIMENTS : Constitution d’un groupement de commandes entre la ville de Calais et la Communauté d’Agglomération du Calaisis pour les travaux d’entretien, de rénovation et d’extension des bâtiments 3
HABITAT
2016-67 : HABITAT : Rattachement de l’Office Public de l’Habitat à la Communauté d’Agglomération du Calaisis
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2016-68 : ASSAINISSEMENT : Station d’épuration Jacques Monod – Régularisation d’emprise foncière – Acquisition des parcelles BX n°257 en partie et BX n°258 en totalité
2016-69 : ASSAINISSEMENT : Marché de travaux pour la réhabilitation et l’extension de la station d’épuration de Sangatte – lancement de la procédure d’appel d’offres
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2016-71 : TOURISME, LOISIRS, EVENEMENTS : Association « Le Channel, Scène Nationale » - Evénement « Long Ma – L’esprit du cheval-dragon » - Demande de subvention