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unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - BC 25 06 19 Compte rendu
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - BC 25 06 19 Compte rendu)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Justice et droit,
seine
Normandie
AGGLOMÉRATION
COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE
DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
JEUDI 19 JUIN 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 19 juin 2025 à 15h30,
Etaient présents :
Frédéric DUCHÉ (LES ANDELYS), François OUZILLEAU (VERNON), Pascal LEHONGRE
(PACY-SUR-EURE), Pieternella COLOMBE (SAINT-MARCEL), Thomas DURAND (VEXIN-
SUR-EPTE), Antoine ROUSSELET (LA CHAPELLE-LONGUEVILLE), Johan AUVRAY
(VERNON), Thibaut BEAUTÉ (NOTRE-DAME-DE- L'ISLE), Pascal JOLLY (GASNY), Julien
CANIN (PACY-SUR-EURE), Annick DELOUZE (VEXIN-SUR-EPTE), Patricia DAUMARIE
(VERNON)
Présents avec voix consultative :
Yves LELOUTRE (PACY-SUR-EURE), Philippe FLEURY (BASSIN DE VIE DES ANDELYS), Lysianne ELIE-PARQUET (BASSIN DE VIE DE PACY-SUR-EURE), Didier COURTAT (BASSIN DE VIE DE PACY-SUR-EURE)
Absents excusés avec voix consultative :
Hervé PODRAZA (SAINT-MARCEL)
Absents avec voix consultative :
Claude LANDAIS (BASSIN DE VIE DE VERNON), Héléna MARTINEZ (BASSIN DE VIE DE VERNON), Patrick JOURDAIN (BASSIN DE VIE DU VEXIN), Jean-François WIELGUS (BASSIN DE VIE DU VEXIN)
Pouvoirs :
Aline BERTOU a donné pouvoir à Frédéric DUCHÉ, Dominique MORIN a donné pouvoir à François OUZILLEAU, Christian LEPROVOST a donné pouvoir à Thomas DURAND, Guillaume GRIMM a donné pouvoir à Thibaut BEAUTÉ, Jérôme GRENIER a donné pouvoir à Pascal LEHONGRE
Secrétaire de séance : Annick DELOUZE Monsieur le Président constate que le quorum est atteint.
Le procès-verbal de la séance précédente est adopté.
D ns INTITULE Décision du Bureau Communautaire
BC/25-027 Zone Eco Seine - Cession d'une parcelle à Monsieur Goin Benjamin Adoptée à l'unanimité
BC/25-028
Union commerciale des Andelys
renouvellement de la convention d'objectif
et attribution de subvention
Adoptée à l'unanimité
BC/25-029 Budget annexe Eau en régie : admission en non-valeur Adoptée à l'unanimité
BC/25-030
Travaux de réhabilitation et construction de
logements sociaux attribution de
subventions
Adoptée à l'unanimité des votants
(Ne prend pas part au vote François
OUZILLEAU)
BC/25-031
Plan Local d'Urbanisme de Gasny - Avis de
Seine Normandie Agglomération en tant
que Personne Publique Associée
Adoptée à l'unanimité des votants
(Ne prend pas part au vote Pascal
JOLLY)
BC/25-032
Marché 2025/010 - Schéma directeur
immobilier et énergétique (SDIE) sur Seine
Normandie Agglomération et la Ville de
Vernon
Adoptée à l'unanimité
BC/25-033 Règlement du fonds de concours modification Adoptée à l'unanimité
BC/25-034 Fonds de concours 2025 - Sélection des opérations et attributions des aides Adoptée à l'unanimité
BC/25-035
Fonds de concours 2025 - Sélection de
l'opération et attribution de l'aide : Eglise
Sainte-Trinité de Corny à Frenelles-en-
Vexin
Adoptée à l'unanimité des votants
(Ne prend pas part au vote Aline
BERTOU)
BC/25-036
Fonds de concours 2025 - Sélection de
l'opération et attribution de l'aide
aménagement de la sente piétonne Route
de Fourges à Gasny
Adoptée à l'unanimité des votants
(Ne prend pas part au vote Pascal
JOLLY)
BC/25-037
Fonds de concours 2025 - Sélection de
l'opération et attribution de l'aide
aménagement des espaces publics de
Saint-Pierre-d'Autils à La Chapelle-
Longueville
Adoptée à l'unanimité des votants
(Ne prend pas part au vote Antoine
ROUSSELET)
BC/25-038
Fonds de concours 2025 - Sélection de
l'opération et attribution de l'aide
rénovation énergétique du parc des sports
Tomasini aux Andelys
Adoptée à l'unanimité des votants
(Ne prennent pas part au vote
Frédéric DUCHÉ et Christian
LEPROVOST)
BC/25-040
Fonds de concours 2025 - Sélection de
l'opération et attribution de l'aide : création
d'un lieu de vie et de savoir à La Chapelle
Sainte-Geneviève à Notre-Dame-de-l'Isle
Adoptée à l'unanimité des votants
(Ne prend pas part au vote Thibaut
BEAUTÉ)
BC/25-041 Fonds de concours 2025 - Sélection de l'opération et attribution de l'aide Adoptée à l'unanimité des votants (Ne prend pas part au vote reconstruction d'un lavoir à Saint-Marcel Pieternella COLOMBE)
BC/25-042
Fonds de concours 2025 - Sélection de
l'opération et attribution de l'aide : création
d'une aire de jeux à la résidence Copernic
à Vernon
Adoptée à l'unanimité des votants
(Ne prennent pas part au vote
François OUZILLEAU, Dominique
MORIN, Johan AUVRAY, Jérôme
GRENIER et Patricia DAUMARIE)
BC/25-043
Fonds de concours 2025 - Sélection de
l'opération et attribution de l'aide : travaux
de restauration de l'église Notre-Dame à
Vexin-sur-Epte
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 16h10.
Adoptée à l'unanimité des votants
(Ne prennent pas part au vote
Thomas DURAND et Annick
DELOUZE)
édéric mal.
{
Président de Sei andie
omération