Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Compte rendu Conseil Municipal du 06 Decembre 2024
Déliberation - Compte rendu Conseil Municipal du 09 octobre 2020
unknown - Compte rendu Conseil Municipal du 04 Septembre 202
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 03 Juillet 2020
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 02 Décembre 2022
Déliberation - Compte rendu Conseil Municipal du 06 Novembre 2020
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 31 Juillet 2020
Déliberation - Compte rendu Conseil Municipal du 04 Mars 2022
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 08 Décembre 2023
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 29 Mai 2020
Déliberation - Compte rendu Conseil Municipal du 04 Decembre 2020
Document publié le Vendredi 4 décembre 2020 par la commune de Boisset-les-Prévanches.
Lien du pdf (Déliberation - Compte rendu Conseil Municipal du 04 Decembre 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques,
COMPTE RENDU
Séance du 4 décembre 2020.
L’an deux mil vingt le 4 décembre à 19h00, le conseil municipal régulièrement convoqué, s’est réuni à huis clos, sous la présidence de Madame Geneviève CAROF, Maire.
Présents: Geneviève CAROF, Philippe PAULET, Elisabeth LHERAUX, Frédéric JOUSSELIN, Jean-Luc CAILLIE, Brigitte TRAVERS, Catherine BLERIOT, Thomas GUYOMARC'H, Arnaud DUFOSSE, Laurent GARDIN et Pierre BIEUVILLE.
Secrétaire de séance : Elisabeth LHERAUX,
Nombre de membres en exercice: 11
Nombre de membres présents: 11
Nombre de votants : 11
Date de convocation : 30/11/2020
Objet : signalisation impasse du Village.
Afin de sécuriser l'impasse du Village, le conseil municipal décide de mettre en place une signalisation : stop à l’entrée de l’impasse du Village.
Le conseil municipal accepte cette délibération à l’unanimité.
Objet : affaire Perrier/Thorel.
La requête de Mme Thorel mentionnait une demande préalable non déposée et non accordée. Après diverses recherches auprès de la DDTM, il a été confirmé que Monsieur et Madame Perrier avait déposé leur demande préalable ; cette demande préalable a été accordée tacitement. Suite à cela, Madame le Maire est allée sur place pour établir un procès-verbal de conformité de travaux. Les travaux sont conformes au dépôt de la demande préalable.
Qbiet : affaire Orange.
A la demande de la SNEF, Madame le Maire a pris un arrêté autorisant la mise en place de plaques de répartitions des masses sur le chemin rural N° 2 à partir du 1 rue des Prévanches pendant 25 jours calendaires pour l’accès des PL, afin de ne pas endommager l’accès.
Monsieur et Madame Bonduelle ont transmis un courrier à la mairie; une réponse va leur être
adressée. Les conseillers municipaux décident à l’unanimité qu’il sera plus aisé que Monsieur et Madame Bonduelle s’adressent directement à IDS urbanisme, lors de prochaines interrogations.
Circulation : vitesse des voitures à la sortie de Boisset et l’entrée de Bretagnolles rue de Garennes.
Laurent Gardin a demandé un plan pour étudier le dossier ; il émettra une sujetion lors de la prochaine réunion de conseil municipal.
Questions diverses
- Algéco rue de Garennes: des administrés sont venus à la mairie pour demander lautorisation d’installer deux algécos dans leur terrain. Des informations complémentaires vont être demandées.
- Pierre Bieuville a demandé l’autorisation de bruler des branches ; ceci est accepté
- Rue de Pacy: deux arbres sont à élaguer; un arrêté va être pris pour la matinée du 19 décembre à partir de 8h30.
- Noël des personnes âgées: remise exceptionnelle de colis cette année vu le contexte sanitaire
- Livre historique: le conseil municipal ne retiendra pas le devis de la personne qui était venue à la mairie car cela est trop onéreux. Jean-Luc Caillié se propose de commencer à réfléchir à un ouvrage de ce genre sur Boïisset.
- Flyer : un flyer va être édité à la place du journal de la commune
- I est demandé que les pièces constituant les dossiers d’urbanisme envoyées aux délégués conseillers municipaux soient transmises en couleur.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 heures 00.
SE à dés,
à