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Procès Verbal - séance du 26 janvier 2023
Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Puybrun.
Lien du pdf (Procès Verbal - séance du 26 janvier 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Eau et assainissement,
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal
du Jeudi 26 janvier 2023
Présents : CIEPLAK Pascale, BLADIER-SIGAUD Céline, PICAULT Catherine, MOUNAL Fabrice, BAUDIN Danièle, GAUTHIER KUPCZAK Catherine, MEILHAC Delphine, MOURLON Dominique, PETRICOLA David, VITET Laurent.
Absents ayant donnés procuration :
- DEJAMMES Elodie procuration à MEILHAC Delphine
- FERNANDEZ Michel procuration à BLADIER SIGAUD Céline
- MAURIE Julien procuration à MOUNAL Fabrice
Secrétaire de la séance : Catherine GAUTHIER
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 24 novembre 2022 - Proposition de prestation « Public Labos » : prélèvements et analyses d’eaux pour la recherche de légionnelles - Admission en non-valeur : Eau et Assainissement
- Renouvellement de l’adhésion pour l’année 2023 au Syndicat Départemental d’Aménagement et d’Ingénierie du Lot
- Devis pour changement du radar pédagogique
- Programme voirie 2023 (CAUVALDOR)
- Plan Local d’Urbanisme Intercommunautaire Habitat
- Délibération pour augmentation du temps de travail pour un agent territorial - Projet de statuts de la Société Publique Locale (CAUVALDOR Expansion)
- Olympiades Viticoles à Glanes le 17 juin 2023
- Questions et informations diverses
La séance est ouverte à 20h35
1 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 novembre 2022
Le conseil municipal approuve le procès-verbal de la séance du 24 novembre 2022.
2 – Proposition de prestation « Public Labos » : prélèvements et analyses d’eaux pour la recherche de légionnelles
Chaque année, un contrôle de l’eau chaude aux vestiaires du stade est effectué dans le cadre de la recherche de légionnelle. Le coût de cette opération effectuée par « Public Labos » est de 195,58 euros.
Prestation validée par le conseil municipal.
3 – Admission en non-valeur : Eau et Assainissement
Les montants des admissions en non-valeur s’élèvent à 56,94 euros pour l’eau et à 182,69 euros pour l’assainissement.
4 – Renouvellement de l’adhésion pour l’année 2023 au Syndicat Départemental d’Aménagement et d’Ingénierie du Lot
Après concertation, le conseil municipal ne souhaite pas renouveler l’adhésion pour un montant de 1.157,00 euros auprès du Syndicat Départemental d’Architecture et d’Ingénierie du Lot.
5 - Devis pour changement du radar pédagogique
Le radar pédagogique situé à l’entrée Ouest de Puybrun n’est plus en état de fonctionnement.
Il a été décidé de le remplacer afin d’inciter les conducteurs de véhicules à ralentir.
Cout de cet achat : 1.793,00 euros HT
Une demande de subvention va être déposée au Département dans le cadre des Amendes de Police. 6 - Programme voirie 2023 (CAUVALDOR)
Dans le programme voirie 2023, trois propositions ont été faites auprès de CAUVALDOR.
La commune de Puybrun a droit à 580 mètres linéaires de travaux.
Sont concernés :
- La rue des Vignoles qui sera ensuite mise en sens unique de la rue Nationale à la rue du Couderc - La rue du Couderc de la rue des Arts au carrefour de l’avenue de la Station. - La rue du Lac, de la rue du Couderc à la rue Nationale.
Travaux validés par la commission « Voirie ».
Quant à la rue du Pont, les derniers travaux seront réalisés au printemps.
7 - Plan Local d’Urbanisme Intercommunautaire Habitat
Dans le cadre de l’avancement du PLUIh, diverses réunions ont eu lieu. Elles permettent aux communes de travailler avec le service ADS de CAUVALDOR sur les zonages des terrains.
8 - Projet de statuts de la Société Publique Locale (CAUVALDOR Expansion)
Suite à la création de la société publique locale CAUVALDEX pour la réalisation de prestations en faveur du développement économique et touristique, une adhésion est demandée à toutes les communes du territoire CAUVALDOR pour un montant de 150 euros.
9 - Olympiades Viticoles à Glanes le 17 juin 2023
La commune et le Comité des Fêtes de Glanes organisent le 17 juin prochain : Les Olympiades Viticoles.
Chaque commune du canton « Cère et Dordogne » sera représentée par des volontaires pour participer à cette
journée festive et sportive.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30