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Procès Verbal - 2023 DE 08 Approbation du PV de la séance du 16 janvier 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puybrun.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 DE 08 Approbation du PV de la séance du 16 janvier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
République
française
Département
du
Lot
COMMUNE
DE
PUYBRUN
Séance
du
16
mars
2023
Membres
en
exercice
: 13
Date
de
la convocation:
10/03/2023
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le seize
mars
l'assemblée
régulièrement
convoquée, s'est
Présents
: 9
réunie
sous
la présidence
de
Madame
Pascale
CIEPLAK
Votants:
12
Pour:
12
Présents
: Pascale
CIEPLAK,
Céline
BLADIER
SIGAUD,
Catherine
PICAULT,
Fabrice
Contre:
0
MOUNAL,
Danièle
BAUDIN,
Catherine
GAUTHIER
KUPCZAK,
Julien
MAURIE,
Delphine
Abstentions:
0
MEILHAC,
Dominique
MOURLON
Représentés:
Elodie
DEJAMMES
par
Delphine
MEILHAC,
Michel
FERNANDEZ
par
Céline
BLADIER
SIGAUD,
Laurent
VITET
par
Fabrice
MOUNAL
Excusés: Absents:
David
PETRICOLA
Secrétaire
de
séance:
Céline
BLADIER
SIGAUD
Objet:
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
16
janvier
2023
- 2023_DE_08
Madame
le
Maire
invite
l'assemblée
à
approuver
le
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
16
janvier
2023. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
, APPROUVE
le
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
16
janvier
2023
DELAIS
ET
VOIES
DE
RECOURS
: La
présente
délibération
est
susceptible
de faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le tribunal
administratif
de
TOULOUSE,
par
courrier
(68,
rue
Roymond
IV
- BP
7007
-
31068
Toulouse
Cedex)
ou
par
l'application
informatique
en
ligne
Télé-recours
(accessible par
le lien
: http:Awww.telerecours.fr)
dans
le délai
de
deux
mois
à compter
de sa notification
ou
de sa publication.
Dans
le
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
introduit
devant
M.
le
Maire
par
courrier
(160,
Place
Grande
- 46130
PUYBRUN).
Cette
démarche
prolonge
le
déloi
de
recours
contentieux
qui
doit
alors
être
introduit
dans
les
deux
mois
suivant
la
réponse
au
recours
gracieux
(l'absence
de
réponse
au
terme
de
deux
mois
valant
rejet
implicite
du
recours
gracieux).
Ainsi fait et délibéré
en
mairie,
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme.
Le maire,
Acte
rendu
exécutoire
Pascale
Cieplak,
après
le dépôt
en
sous-préfecture
de
Figeac
et Publié ou notifié le 25
/©3
/ 23
Le maire,
Pascale CIEPLAK,
RE
FIGEAC
Contrôle
de
légalité
Date
de
réception
de
l'AR:
20/03/2023
046-214602294-20230316-2023_DE_08-DE