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Document publié le Jeudi 11 janvier 2024 par la commune de Puybrun.
Lien du pdf (Séance - 1706871354 Seance du 11 janvier 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
1
Compte rendu du Conseil Municipal du 11 Janvier 2024
Absents : Laurent VITET qui donne procuration à Fabrice MOUNAL.
Elodie DEJAMMES qui donne procuration à Delphine MEILHAC.
Secrétaire de séance : Céline BLADIER SIGAUD
Ordre du jour :
− Approbation du Procès-Verbal du conseil municipal du 16 novembre 2023
− Devis estimatifs pour le renouvellement de l’éclairage public
− Proposition de contrat pour prélèvements et analyses d’eaux pour la recherche de Légionelles –
Public Labos
− Demandes de subventions de l’école de Girac pour la classe découverte au ski
− Demandes de subventions de diverses associations
− Demandes de subvention du Collège Jean-Lurçat de Saint-Céré pour un voyage scolaire
− Questions et Informations diverses
Début de Séance : 20H33
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 16/11/2023.
Devis estimatifs pour le renouvellement de l’éclairage public :
o Armoire 5 : Place du Col Dépose de 10 lanternes.
Cout Financier estimatif : 20 500 €HT soit 20% à la charge de la commune = 4100€ HT et 80% à la charge de la FDEL soit 16400€ HT
o Armoire 17 : Dépose de 32 lanternes.
Coût financier estimatif : 51 300€ HT soit 20% à la charge de la commune
= 10 260€HT et 80% à la charge de la FDEL soit 41 040€ HT
o Armoire Rue Nationale : Dépose de 12 lanternes.
Coût financier estimatif : 22 000€ HT 20% à la charge de la commune
= 4 400€ HT et 80% à la charge de la FDEL SOIT 17 600€ HT.
Commune : 4 100€ + 10 260€ + 4 400€ = 18 760€ HT
FDEL : 16 400€ + 41 040€ + 17 600€ = 75 040€ HT
Total : coûts financiers estimatifs : 20 500€ + 51 300€ + 22 000€ = 93 800€ HT
Dans le cadre du programme d’Économie d’Energie, la totalité de cette somme sera provisionnée sur le budget 2024.
Proposition de contrat pour prélèvements et analyses d’eaux pour la recherche de Légionnelles-Public- Labos
Cela concerne les installations du stade de foot (douches).
Contrat signé. 2
Demande de subventions de l’École de Girac pour la classe découverte au ski 20 enfants de Puybrun sont scolarisés à l’Ecole de Girac, le montant demandé est de 45€ par enfant soit 900€. Demande validée par le conseil Municipal.
Demande de subventions de diverses associations
100€ ont été accordés à l’Association Gymnastique Volontaire de Bretenoux-Biars qui comptent de nombreux membres de la commune de Puybrun.
Devis élagage de platanes
13 platanes sont à élaguer sur la rue du Coustalou : M. Pascal Courbet nous a établi un devis pour 1170€ HT soit 90€ par platane. Devis validé.
Questions et informations diverses
Courrier de M. Serge Rigal, Président du Département portant sur l’amélioration de la desserte ferroviaire. Nous souhaitons apporter notre soutien et prenons la motion.
Le transfert obligatoire des compétences « eau » et « assainissement » aux communauté de communes est prévu au 1er janvier 2026 :
Un travail de préparation est effectué en amont. Des réunions sont menées avec plusieurs syndicats comme le SMECMVD : syndicat mixte des Eaux du Causse de Martel et de la Vallée de la Dordogne ou encore le SME de Biars Sur Cère.
La contribution de Cauvaldor au SDIS pour la commune de Puybrun s’élève à 35.548€ (montant calculé sur le nombre d’habitants).
Le projet École est toujours d’actualité avec une étude sur des bâtiments modulaires.
Concertation sur les tarifs de la cantine du RPI.
Séance Levée à 22h00.