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Déliberation - articles 118 52
Déliberation - articles 118 38
Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune de Champlitte.
Lien du pdf (Déliberation - articles 118 38)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Budget,
Commune de CHAMPLITTE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 09 Février 2023
‘Art. L2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales
AFFICHÉ LE 26 SEPTEMBRE 2022
Numéro de la
délibération
Intitulé de la délibération Résultat du vote
2023-001 Projet d'implantation photovoltaïque au sol | Adopté à l’unanimité
sur la commune de CHAMPLITTE par la Abstentions : O
société RWE Renouvelables France Votes Contre : O
Votes Pour : 18
2023-002 Demande de subvention école pour voyage Adopté à l'unanimité
scolaire à Paris Abstentions :0
Votes Contre : 0
Votes Pour :18
2023-003 Cotisation pour intervention prévention Adopté à l'unanimité
routière à l’école Abstentions :0
Votes Contre : 0
Votes Pour :18
2023-004 Adhésion de la collectivité à la médiation Adopté à l’unanimité
préalable obligatoire (M.P.0) Abstentions :0
Votes Contre : 0
Votes Pour :18
2023-005 BP Commune 2023 — Délibération Adopté à l’unanimité
engagement des dépenses avant le vote du Abstentions :0
budget 2023 Votes Contre : Ô
Votes Pour :18
2023-006 BP Eau Assainissement 2023 — Délibération Adopté à l’unanimité
engagement des dépenses avant le vote du Abstentions :0
budget 2023 Votes Contre : O
Votes Pour : 18
2023-007 Réservoir du Sainfoin — Appel d’offres et choix | Adopté à l’unanimité
des entreprises Abstentions :0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 18 2023-008 Subvention exceptionnelle — Harmonie de
CHAMPLITTE
Adopté à l’unanimité
Abstentions : O
Votes Contre : O
Votes Pour : 16
2023-009 Travaux réalisés sur le réseau d'électricité
Place Charles Quint — SIED 70
Adopté à l’unanimité
Abstentions :0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 18
2023-010 BP Commune 2023 — Délibération
engagement des dépenses avant le vote du
budget 2023
Annule et remplace délibération 2023-005 de
même date — erreur matérielle
Adopté à l’unanimité
Abstentions :0
Votes Contre : 0
Votes Pour :18
2023-011 Facturation chaise cassée ;. alèze et protège
oreiller
Adopté à l’unanimité
Abstentions :0
Votes Contre : 0
Votes Pour :18
Le Maire,
M. Patrice COLINET
AT
La secrétaire de séance,
Madame Françoise MOUSSARD
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