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Déliberation - del 2023.09.13 142 evenementiel sportif les piolets dor 2023 demande de financements
Document publié le Mercredi 13 septembre 2023 par la commune de Briançon.
Lien du pdf (Déliberation - del 2023.09.13 142 evenementiel sportif les piolets dor 2023 demande de financements)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Démocratie,
DEL 2023.09.13/142 Thème : SPORTS
Objet :
Évènementiel sportif
« Les Piolets d'Or
2023 » - Demande de
financements auprès
du Département des
Hautes-Alpes
Convocation :
Date: 06/09/2023
Affichage: 06/09/2023
Nombre de membres
du conseil municipal
En exercice : 33
Présents : 27
Nombre de
suffrages
exprimés : 30
DELIBÉRATIONS N°142
CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 septembre 2023
Le mercredi 13 septembre 2023 à 18h00 le conseil municipal légalement
convoqué, s'est réuni en séance publique dans la salle du 1° étage de la
CCB, sous la présidence de Monsieur ARNAUD MURGIA
Étaient présents :
Arnaud MURGIA, Éric PEYTHIEU, Annie ASTIER-CONVERSET, Émilie
GENOUX DESMOULINS, Jean-Marc CHIAPPONI, Claire BARNÉOUD, André
MARTIN, Michèle SKRIPNIKOFF, Patrick MICHEL, René MICHEL, Christian
FERRUS, Hervé BOULAIS, Corinne FAURE-BRAC, Sandrine CORDIER, Maud
GADÉ, Christophe OSTI, Yoann LAGIER, Renaud PONS, Stéphane
SIMOND, Maryse XAUSA-FRANÇOIS, Thomas SCHWARZ, Alexis LALANNE,
Aïcha CHERIF, Francine DAERDEN, Aurélie POYAU, Gabriel LÉON
Étaient représentés :
Richard NUSSBAUM donnant pouvoir à Arnaud MURGIA
Christian JULLIEN donnant pouvoir à Patrick MICHEL
Corinne ASCHETTINO donnant pouvoir à Christian FERRUS
Lou AFRICAIN donnant pouvoir à Claire BARNÉOUD
Absents excusés :
Marie SOUBRANE
Absent :
Catherine VALDENAIRE, Aurore MARCHAND
Secrétaire de séance :
Emilie GENOUX DESMOULINS
Hôtel de Ville ! 1 Rue Asbirant lan | 66100 Briançon | Tél os 00 219672 " / 3
AR Prefecture
005-210500237-20230913-2023_09_142-DE
Reçu le 19/09/2023
Publié le 19/09/2023
Rapporteur :
VU
CONSIDERANT
CONSIDERANT
CONSIDERANT
CONSIDERANT
CONSIDERANT
Ceci exposé,
PatriCK MICHEL
l'article L. 2121-29 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
la volonté de la Ville de Briançon de mettre en œuvre une
stratégie d'animation renouvelée ;
la volonté du Conseil Municipal d'organiser l'évènement des
Piolets d'Or à Briançon;
la proposition de l'organisateur des Piolets d'Or de réaliser cet
évènement sur une période de 5 jours;
l'absence de candidatures d'autres collectivités à l'organisation
de l'édition 2023 :
les travaux de la commission «Vie Quotidienne, Jeunesse et
Sports», réunie le 11/09/2023.
LE CONSEIL MUNICIPAL, DECIDE
e D'organiser du 15 au 19 novembre 2023, à Briançon, l'édition 2023 des Piolets d'Or
De valider l'enveloppe financière de l'opération définie à un montant de 60 000 €TTC (ou 55 833 € HT);
e D'établir le plan de financement comme suit :
Région (26.9 %) 15 000,00 €
Département (26.9%) 15 000,00 €
Autofinancement (46.2%) 25 833,00 €
Total 55 833,00 €
Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant Jan | 05100 Briançon | Tél 04 92 21 20 72 ) / 3
AR Prefecture
005-210500237-20230913-2023_09_142-DE
Reçu le 19/09/2023
Publié le 19/09/2023
eue onu Mate à solliciter les subventions les plus élevées possibles auprès des organismes et instances susceptibles de participer au financement de cette opération :
e D'autoriser Monsieur le Maire, ou, en cas d'empêchement, son représentant à
signer, au nom et pour le compte de la Ville de Briançon, toute pièce de nature
administrative, technique ou financière nécessaire à l'exécution de la présente délibération.
POUR : 30
CONTRE :0
ABSTENTION : oO
NE PREND PAS PART AU VOTE : o
Et les membres présents ont signé au registre après lecture.
SPORTS DEL 2023.09.13/142
PUBLIÉE LE: Î Q SEP. 2023
Le Maire,
Hôtel de Ville ; 1 Rue Aspirant lan | C5100 Briancon | Tél 64 92 21 20 72 3/3
AR Prefecture
005-210500237-20230913-2023_09_142-DE
Reçu le 19/09/2023
Publié le 19/09/2023