Procès Verbal - pv 260605 1711477

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Procès Verbal - pv 260605 1711477 Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Jausiers. Lien du pdf (Procès Verbal - pv 260605 1711477)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, \/ v x f-

NA PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION

jausiers DU CONSEIL MUNICIPAL DE JAUSIERS

Séance ordinaire du vendredi 5 juin 2026

Salle du Conseil

Date de la convocation : 25 mai 2026

Membres en fonctions : 15

Membres présents : 11

Sous la présidence de madame Sarah ZUMTANGWALD - Maire

Le cinq juin deux mille vingt-six à dix -huit heures et quatre minutes, se sont réunis les membres du conseil municipal de la Commune de Jausiers, sous la présidence de ZUMTANGWALD Sarah, le Maire.

PRÉSENTS : ZUMTANGWALD Sarah, PETETIN Christiane, FORTOUL Evan, MECHE Sophie, MORON Guy, VENTINO Michel, ROUGON Joël, POUPIN Sandra, CHRISTOL Julie, DUCOS guillaume, ENJALRIC Frank.

ABSENT(S) NON EXCUSÉ(S) : /

ABSENT(S) EXCUSÉ(S) : _ MOUSSET Isabelle

PROCURATION(S) : FORTOUL Michel a donné procuration à PETETIN Christiane BOUGET Manon a donné procuration à VENTINO Michel

MAYER Philippe a donné procuration à ENJALRIC Frank

Arrivé(e) en cours de séance : /

Conformément à l’article L.2121-15 du C.G.C.T., nommé(e) secrétaire de séance : PETETIN Christiane.

Madame le Maire procède à l’appel et déclare le quorum atteint.

La Maire informe l’assemblée de la modification de l’ordre annoncé des délibérations mises à l’ordre du jour.

L'ordre du jour est le suivant :

N° | Libellé Rapporteur

1 | Approbation du procès-verbal de la séance du 18 mai 2026 S. ZUMTANGWALD

2 | Relevé des Décisions du Maire S. ZUMTANGWALD

3 | Sénatoriales — élection des délégués et suppléants S. ZUMTANGWALD

4 | Question diverse S. ZUMTANGWALD

POINT 1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 18 mai 2026.

Madame le Maire propose l’approbation du procès-verbal de la séance du 16 avril 2026.

Madame le Maire a donné lecture du courrier de Madame Isabelle MOUSSET dans lequel elle indique son

opposition à l’approbation de ce procès-verbal. Elle y explique que «son vote n'apparait pas dans le PV

n°2026/50 » et que « les débat et l’intervention de Madame le Maire n’apparaissent plus dans le PV n° 2026/050 ».

Madame le Maire explique que la correction et Les débats sont bien présents sur le procès-verbal de la séance du 18

mai 2026 et que ce dernier a été transmis aux élus par mail le 21 mai 2026. En revanche, ce PV n’est pas publié sur

le site internet de la commune tant qu’il n’a as été approuvé par les conseillers municipaux lors de la séance suivante.

Procès-verbal du Conseil Municipal de Jausiers - séance du 5 juin 2026Par ailleurs, Madame le Maire indique qu’il y a peut-être une confusion entre les délibérations (publiées sur le site

internet communal dès leur transfert au contrôle de légalité qui ne transcrivent pas les échanges ayant eu lieu durant

le conseil municipal) et le PV (publié dès son approbation au conseil municipal suivant qui reprend les échanges

du conseil municipal).

Après ces échanges, le Conseil Municipal,

APPROUVE, à la majorité des membres présents ou représentés, le procès-verbal de la séance du 18/05/2026.

Questions abordées :

Pas de question abordée

Adopté à la majorité

VOTE

Pour: 14 Contre : 0 Abstentions : 0

POINT 2 - Relevé des Décisions du Maire

Il n'y a pas eu de décision du Maire depuis la séance du 18 mai 2026.

POINT 3 - Sénatoriales — élection des délégués et suppléants

Vu le décret no 2026-301 du 21 avril 2026 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs,

Vu la circulaire du ministère de l’Intérieur NOR : INTP2611651C relative à la désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux,

Vu le décret no 2026-301 du 21 avril 2026 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs,

Vu la circulaire du ministère de l’Intérieur NOR : INTP2611651C relative à la désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux,

a) Composition du bureau électoral

Madame le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du conseil municipal les plus

âgés à l’ouverture du scrutin et des deux membres présents les plus jeunes, il s’agit de:.

e Madame MECHE Sophie

e Madame PETETIN Christiane

e Monsieur FORTOUL Evan

e Monsieur DUCOS Guillaume

La présidence du bureau est assurée par madame le Maire.

b) Les listes déposées et enregistrées :

Composition des listes :

Liste | : Sarah ZUMTANGWALD

Michel FORTOUL

Christiane PETETIN

Procès-verbal du Conseil Municipal de Jausiers - séance du 5 juin 2026Evan FORTOUL

Sophie MECHE

Michel VENTINO

Madame le Maire rappelle l'objet de la séance qui est l'élection des délégués en vue des élections sénatoriales de

septembre 2026.

Le maire indique que doivent être élus trois délégués et trois suppléants.

c) Élection des délégués titulaires

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

e nombre de bulletins : 14

e bulletins blancs ou nuls : 0

e suffrages exprimés : 14

Ont obtenu :

- liste 1:14 voix

Madame le Maire proclame les résultats définitifs :

Liste I : 3 sièges délégués et 3 sièges suppléants.

POINT 4 - Questions diverses

Pas de questions diverses.

L’ordre du jour étant épuisé, Madame le Maire lève la séance publique à 18h20

Sarah ZUMTANGWALD Christiane PETETIN

Président de séance Secrétaire de séance

Procès-verbal du Conseil Municipal de Jausiers - séance du 5 juin 2026