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Déliberation - 8 delib 2014.11.06 Centre dexcellence sportive Nouveau plan de financement Document publié le Mercredi 8 janvier 2014 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie. Lien du pdf (Déliberation - 8 delib 2014.11.06 Centre dexcellence sportive Nouveau plan de financement)Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Culture et patrimoine, REGISTRE DES DELISERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE

D'OLORON-SAINTE-MARIE — PYRENEES-ATLANTIQUES

Ru

SÉANCE DU 06 NOVEMBRE 2014

RAR

Présents: M. Hervé LUCBEREILH, Maire, Président,

M. Daniel LACRAMPE, M. Gérard ROSENTHAL, Mme Maylis DEL PIANTA,

M Pierre SERENA, M. Jean-Jacques DALL'ACQUA, Mme Rosine CARDON,

Mme Denise MICHAUT, M. Clément SERVAT, Adjoints,

M. Didier CASTERES, Mme Aracell ETCHENIQUE, M. André LABARTHE,

M. Michel ADAM, Mme Leïla LE MOIGNIC-GOUSSIES, M. Jacques NAVA,

Mae Patricie PROHASKA, M. André VIGNOT, Mme Carine NAVARRO,

M. David CORBIN, M. Francis MARQUES, M. Bemard UTHURRY,

Mme Marie-Lyse GASTON, M. Jéan-Etisane GAILLAT,

M. Robert BAREILLE, Mme Anne BARBET, M. Jean-Pierre ARANJO,

Mme Véronique PEBEYRE

Délégations de vote :

= Mme Dominique FOIX donne pouvoir à Mme Denise MICHAUT,

Mme Henriette BONNET donne pouvoir à M. Daniel LACRAMPE,

Mme Maïté POTIN donne peuvoir à M. André VIGNOT,

Mme Valérie SARTOLOU donne pouvoir à M. Michel ADAM,

Mme Ing-On TORCAL donne pouvoir à Mme Maylis DEL PIANTA,

- Mme Aurélie GIRAUDON donne pouvoir à M. Robert BAREILLE.

ce

8 - CENTRE D'EXCELLENCE SPORTIVE ESCALADE - NOUVEAU PLAN DE FINANCEMENT

Monsieur Pierre SERENA expose que, par délibération en date du 25 juin 2014 et du 31 juillet 2014, le Conseit Muricipal & approuvé la création d'un pan d'escafade dans la structure artficielle d'escalade afin de répondre aux exigences du Cenire d'Excellence Sportive et la création de vestaïres et sanitaires pour ur montant total de 347 500 € HT.

Après concertation avec le Conseil Régional d'Aquitaine, le Conseil Généra! des Pyrénées- Aflantiques et le C.N.D.S.. ls pian de financement peul être a:ré

PLAN DE FINANCEMENT

Partie prenante CNDS CRA | CG T FFME TT Vie |

Goût éligible du projet 347 600 € | °! Ta < 3475006 °° @ € sa7500€

Taux de participation UT TT

sur le coût éligible du | 30% 20 % 25% 21.97 %

L_. projet 1 p— TT T Taux sur le coût 1otar : à mu Au projet [20% |1785% 25% . 21.97% |

[——. quprojet | . ;

None 500€ | 4o4250e| 2000€ | 86 CCS 735€ | —_ i

{) Ne prend pas en compte le maîtrise d'œuvre L. j

2 Surle base &u projet inttial d'aménagement d'un Pan

teOui cet exposé, le CONSEÏL MUNICIPAL, à l'unanimité,

- APPROUVE le présent rappari,

AUTORISE Mons'eur le Maire à solliciter les subventions telles

qu'exposées, PRECISE que là Commune

se substituera aux financeurs dans la mesure

où les subventions sollicitées ne seraient sas obtenues.

Ainsi délinér

Suivert les si

à OLORON-Ste-MARIE, ledit jour 08 novembre 2014.

VEUrES-

LE MAI

AFFICHE LE 42 —— < LAFFICHE LE 42/11/2014 7 PA

E LUCBÉREILH