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Convocation - 0 convocation cm 14 03 2024
Convocation - 0 convocation cm du 29 04 26
Compte-Rendu - conseil municipal du 19 septembre 2019
Convocation - 0 convocation du conseil municipal du 13032025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Avermes.
Lien du pdf (Convocation - 0 convocation du conseil municipal du 13032025)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Économie et finances,
AVERMES
Ve
Avermes,
le
06
mars
2025
CADRE
DE
VIE
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
conseil
municipal
Madame,
Monsieur,
J'ai
l’honneur
de
vous
informer
que
le
conseil
municipal
se
réunira
salle
du
conseil,
le
jeudi
13
mars
2025
à 18
h 30
et vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à cette
séance.
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
1 du
6 février
2025
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
2
du
6 février
2025
Projet
de
délibérations
Questions
diverses
PROJETS
DE DELIBERATIONS
D
FINANCES
|
1-
Commune
d’Avermes
- reprise
anticipée
des
comptes
de
résultats
de
2024
2-
Isléa
- reprise
anticipée
des
comptes
de
résultats
de
2024
3-
Porte
d’Avermes
- reprise
anticipée
des
comptes
de
résultats
de
2024
4-
Taux
d'imposition
2025
5-
Actualisation
d’une
autorisation
de
programme/
crédit
de
paiement
existante
- Reconquête
du
Centre-Ville
Centre
Bourg
(RCVCB)
6-
Clôture
d’autorisation
de
programme/
crédit
de
paiement
existante
- Réhabilitation
du
groupe
scolaire
Jean
Moulin
7-_
Budget
primitif 2025
— Budget
principal
8-
Budget
primitif 2025
- Budget
annexe
« Isléa
»
9-
Budget
primitif 2025
— Budget
annexe
« Porte
d’Avermes
»
10-
Subventions
2025
11-
Acquisition
de
matériels
divers
et mobiliers
— affectation
à l’investissement
12-
Cotisation
2025
— L.F.I
03
13-
Demande
de
subvention
auprès
de
l’Etat
au
titre
de
la
Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR)
—
Construction
ou
gros
entretien
d’équipements
communaux
—
groupe
scolaire
François
REVERET
14-
Demande
de
subvention
auprès
du
Département
au
titre
du
dispositif de
soutien
aux
travaux
de
voirie 15-
Demande
de
subvention
auprès
du
Département
provenant
de
la
répartition
du
produit
des
amendes
de
police
Place
Claude
Wormser
03000
AVERMES
3
O
œ
T. 04
70
46
55
03
accueil@mairieavermes.fr
www.avermes.fr AVERMES
a
CADRE
DE
VIE
Avermes,
le 06
mars
2025
16-
Demande
de
subvention
auprès
de
la Région
AuRA
au titre
du
dispositif de
soutien
aux
travaux
de rénovation
des
équipements
sportifs
destinés
à la pratique
du football
ou
du tennis
17-
Etude
d’optimisation
énergétique
et assistance
à maîtrise
d’ouvrage
pour
la rénovation
de la salle
de
spectacles
d’Isléa — Actualisation
de
la demande
de
subvention
au titre du
LEADER.
|
URBANISME
|
18-
Avis
du
conseil
municipal
sur
l’enquête
publique
unique
dans
le
cadre
de
l’instruction
administrative
de
deux
demandes
de
permis
de
construire
déposées
par
la
société
PHOTOSOL
DEVELOPPEMENT
en
vue
de
l’implantation
d’une
centrale
photovoltaïque
au
sol
et d’ombrières,
d’une
puissance
envisagée
de
12Mwc
au lieu-dit « Les
Petits Vernats
»
19-
Cession
à
la
SCI
ACG
JACQUET
des
parcelles
AC
143,
AC
372
et
AC
375
sises
les
« Biomonts
»
Je vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l’expression
de
ma
considération
distinguée.
Place
Claude
Wormser
03000 AVERMES
HO
©
T. 04
70 46
55 03
accueil@mairieavermes.fr
www.avermes.fr