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unknown - Agglomération - Dinan - Conseil communautaire du 9 avril 2026 Ordre du jour
Document publié le Dimanche 5 avril 2026 à 07h23
Lien du pdf (unknown - Agglomération - Dinan - Conseil communautaire du 9 avril 2026 Ordre du jour)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Bioéthique,
DINAN AGGLOMÉRATION Dinan, le 1e avril 2026
Direction Pilotage Administratif
et Relations aux Communes
Suivi par : Service des Affaires juridiques et Assemblées Mesdames, Messieurs
n-agglomerati les Conseillers Communautaires Tel : 02 96 87 19 90 titulaires et suppléants
de Dinan Agglomération
Obijet : Convocation - Conseil Communautaire du 9 avril 2026.
Mesdames, Messieurs,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance d'installation du Conseil Communautaire, qui aura lieu le:
Jeudi 9 avril 2026 à 18H30
Salle du Conseil
8 Bd Simone Veil 22100 DINAN
Vous trouverez ci-joint :
- L'ordre du jour,
- l'essentiel du Conseil,
- Le dossier de séance,
- Les délibérations et annexes,
- Un modèle de procuration de vote (si nécessaire).
Si vous êtes dans l'impossibilité d'assister à la séance, vous disposez de la faculté de donner procuration à un autre élu, le cas échéant à votre suppléant, où à un autre élu titulaire. Dans tous les cas, cette délégation doit être formalisée par un pouvoir qui doit être adressé et réceptionné au secrétariat des assemblées (assemblees@dinan-agglomerationfr) avant la séance.
En cas de départ en cours de séance, je vous invite à le signaler à l'agent en charge du secrétariat.
Votre accueil sera assuré dès 18h.
A l'issue de la séance, un cocktail dinatoire vous sera servi.
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de ma considération distinguée.
8, Boulevard Simone Veil -CS 56357 - 22106 Dinan Cedex - O2 96 87 14 14
contact(@dinan-agglomeration.fr - www.dinan-agglomeration.fr DINAN AGGLOMÉRATION
ORDRE DU JOUR
Conseil Communautaire
Séance du 9 avril 2026 à 18H30),
Vie démocratique
O1 - Information Règlementaire - Désignation du secrétaire de séance Rapporteur: Monsieur le Président doyen d'âge
O2 - Information Règlementaire - Désignation des Assesseurs
Rapporteur : Monsieur le Président doyen d'âge
03 - Election du Président
Rapporteur : Monsieur le Président doyen d'âge
04 - Fixation du nombre de Vice-Présidents et des Conseillers délégués Rapporteur : Monsieur le Président
O5 - Election des Vice-Présidents
Rapporteur : Monsieur le Président
06 - Election des Conseillers Délégués
Rapporteur : Monsieur le Président
O7 - Lecture de la charte de l'élu local par le Président
Rapporteur : Monsieur le Président
O8 - Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 16 février 2026
Rapporteur : Monsieur le Président O9 - Information Règlementaire - Décisions prises par le Président (février et mars 2026) et le Bureau Communautaire (9 février et 2 mars 2026) dans le cadre de leur délégation de pouvoir
Rapporteur : Monsieur le Président
10 - Fixation des indemnités des élus - Outils de Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication (NTIC) - Mise à disposition et conditions d'utilisation par les Conseillers communautaires
Rapporteur : Monsieur le Président
11 - Délégation de pouvoir du Conseil Communautaire vers le Président Rapporteur : Monsieur le Président
12 - Délégation de pouvoir du Conseil Communautaire vers le Bureau Communautaire
Rapporteur : Monsieur le Président
13 - Commission d'Appel d'Offres (CAO) - Election : Modalités de dépôts des listes
Rapporteur : Monsieur le Président
14 - Commission de Délégation de service Public (CDSP) - Election : Modalités de dépôts des listes
Rapporteur : Monsieur le Président
15 - Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Composition et Modalités de désignation des représentants Rapporteur : Monsieur le Président
16 - Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) - Modalités de désignation des représentants
Rapporteur : Monsieur le Président
17 - Election du Conseil d'Administration du Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) - Composition et modalités de dépôts de candidatures Rapporteur : Monsieur le Président