Ordre du Jour - 5rpausb1gdcn51e

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Ordre du Jour - 5rpausb1gdcn51e Document publié le Vendredi 14 avril 2023 par la commune de Saint-Vaast-d'Équiqueville. Lien du pdf (Ordre du Jour - 5rpausb1gdcn51e)Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Institutions publiques, 1

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 14 Avril 2023

L’an deux mil vingt-trois, le 14 Avril à 20h30, les membres du Conseil Municipal, régulièrement convoqués, se sont réunis, en séance ordinaire, dans la salle de la Mairie de SAINT VAAST D’EQUIQUEVILLE, sous la présidence de Monsieur Francis SEVESTRE, Maire.

Présents :

MM et MMES BOCQUILLON Jérôme, CASTILLEUX Jean-René, COSTA Sylvia, HOUDRY Alix, KERKHOF Adriana, LECLERC Sylvie, LEFEBVRE Mathias, LOVERGNE Aurélie, MICHEL Nadège, SEVESTRE Francis.

Absents excusés :

M. BENET Stéphane a donné pouvoir à Mme HOUDRY Alix

M. BLONDEL Maxime

M. BOUILLON Alexandre a donné pouvoir à M. CASTILLEUX Jean-René

M. LEBON Jean-Baptiste a donné pouvoir à M. LEFEBVRE Mathias

Absents :

Secrétaire de Séance : Mme LECLERC Sylvie

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EXAMEN DES QUESTIONS INSCRITES A L’ORDRE DU JOUR

Monsieur le Maire ouvre la séance.

1. Approbation de la précédente réunion du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, le compte-rendu de la réunion du 24 Mars 2023.

2. Délibération n°2023/10 – Vote des taux des taxes locales 2023

Monsieur le Maire et les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité de maintenir les taux des taxes communales pour l’année 2023. Les taux des taxes communales resteront donc les mêmes qu’en 2022, auxquels s’ajoute la taxe d’habitation sur les résidences secondaires, à savoir :

 Foncier bâti : 39.64 %

 Foncier non bâti : 33.99 %

 Taxe d’habitation : 8.90 %

3. Délibération n°2023/11 – Budget Primitif 2023

Monsieur le Maire présente le Budget Primitif 2023. Celui-ci s’équilibre de la façon suivante :

 Fonctionnement, dépenses et recettes : 556 968.00 €

 Investissement, dépenses et recettes : 275 468.00 € dont 34 686.00 € prélevés sur les recettes de fonctionnement.2

Après délibération, le Conseil Municipal approuve le Budget Primitif 2023, à l’unanimité.

4. Délibération n°2023/12 – Achat de poubelles extérieures

Lors de l’élaboration du budget primitif 2023, il avait été envisagé d’installer des poubelles extérieures supplémentaire aux environs du centre bourg. Un devis a été demandé à l’APEI d’Etran. L’achat d’une poubelle en bois extérieure avec couvercle s’élève à 144.00 € TTC.

Lorsque l’on compare ces tarifs à différents prestataires dont nous avons les catalogues, il faut, au minimum compter 190.00 € TTC.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident, à l’unanimité, d’acheter 3 poubelles d’extérieures pour un coût total de 432.00 € TTC à l’APEI d’Etran, et autorisent Monsieur le Maire à signer tous les documents liés à cette affaire. Ces dépenses seront mandatées à l’article C/2188 du budget primitif 2023.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30.

Signatures Signatures

SEVESTRE Francis BOUILLON Alexandre Absent excusé

MICHEL Nadège CASTILLEUX Jean- René

LECLERC Sylvie COSTA Sylvia

LEFEBVRE Mathias HOUDRY Alix

BENET Stéphane Absent excusé KERKHOF Adriana

BLONDEL Maxime Absent excusé LEBON Jean-Baptiste Absent excusé

BOCQUILLON Jérôme LOVERGNE Aurélie