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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beaussais-sur-Mer.
Lien du pdf (unknown - Tarifs SEPT 2022 Divers)
Thèmes du document : Tourisme, Union Européenne, Handicap et inclusivité,
Phocopies
noires
et blancs
Caution
A4
A3
Particuliers
0,20
€
0,40
€
Associations
communales
0,20
€
0,20
€
Hors
commune
0,20
€
0,60
€
|
Droit de place
|
Commerce
ambulant
au
ml
1,00€
{Gratuit
lors
de
la Foire
Saint-Mathieu)
Annualisation
sur 35
semaines
pour
marché,
pizzas
et galettes
Terrasses,
rampes
d'accès
10,00
€
ou
autre
occupation
du
domaine
public
au
m2
/ an
Annualisation
sur
20
semaines
pour
les
huîtres.
|
Animaux
en
divagation
|
Animal
recueilli
au
centre
technique
municipal
par jour
30,00
€
|Au
bout
de
2 jours
l'animal
est déposé
à la fourrière
de
Dinard
Animal
déposé
à la fourrière
de
Dinard
100,00
€
|
Barnum
|
Gratuit
pour
les associations
de
Beaussais-Sur-Mer
sous
réserve
de
réservation
et de
disponibilité
sous
réserve
de
6 bénévoles
pour
monter
et démonter
le barnum
100,00
€
|
Aire
de
camping-car
(toutes
taxes) Tranche
de
24h
10,00
€
Escale
technique
2,00
€
|8 € en
complément
pour
la journée
Au-delà
de
10
jours
8,00€
Concessions
cimetières
de
la commune
CAVE
URNES
(0,50
M2)
Plessix-Balisson
Concession
pour
les
15
premières
années
4er
concessionnaire
(pour
une
concession
de
15
ans)
506
euros
Le
tarif pour
les
15 premières
années
comprend
le terrain,
la
mise
à disposition
d'une
cavurne
et la dalle
en
granit
Concession
pour
les
années
suivantes
(après
les
15
premières
années
pour
un
renouvellement
de
la
concession
par
le même
concessionnaire
ou
pour
une
demande
de
concession
par
un
nouveau
concessionnaire)
15
ANS
95
euros
30
ANS
125
euros
50
ANS
190
euros
JARDIN
DU
SOUVENIR
(Ploubalay)
droit
de
dispersion
des
cendres
: 150
euros
Pour
2 m?
Pour
4 m?
15
ans
230
euros
/ m2
460,00
€
920,00
€
30
ans
275
euros
/ m2
550,00
€
4
100,00
€
50
ans
420
euros
/ m2
840,00€|
1680,00
€
COLOMBARIUM
(Ploubalay)
(remarque
: 1.100
euros
HT
la
case
en
granit)
15
ANS
360
euros
30
ANS
470
euros
50
ANS
808
euros
CAVE
URNES
(0,50
m°)
Ploubalay
et Trégon
15
ANS
95
euros
30
ANS
125
euros
50
ANS
190
euros