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unknown - Tarifs SEPT 2022 Garderie ALSH restau scolaire
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Thèmes du document : Logement, Famille, Enseignement supérieur,
le
tarif
commune
s'applique
lorsque
les
parents
ont
une
résidence
principale
ou
secondaire,
ou
un
emploi
permanent
ou
saisonnier
à
Beaussais-sur-Mer
Quotients
HORS
familiaux
COMMUNE
|
COMMUNE
Tarif
A
0 à
512
0,60
€
Tarif
B
de
513
à 720
0,75€
Tarif
C
de
721
à 920
0,90
€
Tarif
D
921
à
1138
1,05
€
Tarif
E
plus
de
1138
1,20
€
5€
par
1/2
5€
par
1/2
PR
ne
gaeiurie
Pénalités
heure
supp.
|
heure
supp.
entamée
entamée
Quotient
HORS
Tranche
familial
COMMUNE
COMMUNE
Tranche
À
0
à 550
1,00
€
1,00
€
Tranche
B
de
551
à 1138
3,40
€
4,40
€
Tranche
C
plus
de
1138
3,80
€
4,80
€
Enfant
inscrit
mais
absent
sans
justificatif
Repas
facturé
au
tarif
habituel
valable
Enfant
non
inscrit
déjeunant
au
restaurant
‘Séotaite
Pénalités
3,00
€
3,00
€ agents
communaux
Quotients
demi
journée
Me
journée
EU
familiaux
(commune)
commune)
(commune)
commune)
9,00
€
12,00 € 16,50
€
19,50
€
10,50 €
€
5€
par
1/2 |
5€
par1/2
|
5€
par
1/2
heure
supp. |
heure
supp. |
heure
supp.
entamée
entamée
entamée
0 à 512
de
513
à 720
de
721
à 920
921
à 1138
plus
de
1138
Tarif
À
Tarif
B
Tarif C Tarif
D
Tarif
E
4,50
€
6,00
€
7,50
€
9,00
€
5€
par
1/2
heure
supp.
entamée
Dépassement
horaire
garderie
après
19H00
Pénalités
Enfant
inscrit
mais
absent
sans
valable
Enfant
non
inscrit
mais
accueilli
au
centre
selon
places
dis
journée
ou
demi-journée
facturée
au
tarif habituel
Pénalités
3,00
€
3,00
€
3,00
€
3,00
€
tarifs {hors
commune
00
€
45,00
€
48,00
€
51,00
€
54,00
€
tarifs
(commune)
28,00
€
30,00
€
32,00
€
34,00
€
36,00
€
Quotients familiaux 0 à 512 de
513
à 720
de
721
à 920
921
à 1138
lus
de
1138
Tarif
À
Tarif
B
Tarif C Tarif
D
Tarif
E STAGE
1
: 3
demi-journées
30,00
€
STAGE 2
: 5 demi-journées
50,00
€
STAGE
3
:semaine
(du
lundi
au
vendredi)
70,00
€
irt
entière