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Déliberation - Delib 26 03 02 indemnites maires et adjoints affichee
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Escarène.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 26 03 02 indemnites maires et adjoints affichee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
Décision
n°
26
03
02
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
COMMUNE
DE
L’ESCARENE
Séance
du
dimanche
22
mars
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
dimanche
vingt-deux
mars,
à
onze
heures
,
le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué
le dix-huit
mars
deux
mille
vingt-six,
s'est
réuni
au
siège
de
la
mairie
de
L'Escarène,
sous
la présidence
de
DUQUESNE
Céline,
Maire.
Etaient
présents
: DUQUESNE
Céline,
SIMON
Raphaël,
GASC
Annie,
TAMAZOUT
Maurice,
SMANIOTTO
Amélie,
ARNULF
Julien,
MIGONE
Anaïs,
RATTI
Phillipe,
MANGIN
Flora,
CAUCHETEUX
Virginie,
PANERO
Stéphane,
PEREZ
Jennifer,
CHOLVIN
Nolan,
AZEMAR
Corinne,
PELUSO
Alain,
SOARES
Lily-Rose,
GUIRAL
Yoann,
DONADEY
Pierre,
BARRIOS-BRETON
Marie-Thérèse,
VALLAURI
Jean-Claude,
PIALA
Raoul
Absents
représentés
: FOUQUET
Hervé
représenté
par
DUQUESNE
Céline,
DOTTAIN
Laurence
représentée
par
BARRIOS-BRETON
Marie-Thérèse
Absents
excusés
:
Madame
AZEMAR
Corinne
a
été
nommée
secrétaire
de
séance
Délibération
n°:
26
03
02
Objet
:
|
Indemnités
du
Maire,
des
Adjoints
et
des
conseillers
municipaux
délégués
: Tableau
Madame
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
différentes
dispositions
déterminent
les
modalités
d'indemnités
de
fonction
du
Maire,
des
Adjoints
et
des
conseillers
municipaux
délégués.
.
Suite
à
l'élection
municipale
du
17
mars
2026
et
à
l'installation
du
conseil
municipal,
l'élection
du
Maire
et
des
Adjoints
le
22
mars
2026,
il
convient
de
voter
un
tableau
annexe
récapitulant
l'ensemble
des
indemnités attribuées
aux
élus,
le
maire
et
les
six
adjoints
à
compter
du
24
mai
2020.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Ouï
l'exposé
de
Madame
le
Maire,
après
en
avoir
délibéré
- Adopte
ce
tableau
selon
l'annexe
ci-jointe
récapitulant
l'ensemble
des
indemnités
attribuées
aux
élus,
le
maire
et
les
5
adjoints
à
compter
du
24
mars
2026.
Nombre
de
conseillers en exercice
: 23
Nombre
de
présents
: 21
Nombre
de
votants
: 23
Pour
: DUQUESNE
Céline,
SIMON
Raphaël,
GASC
Annie,
TAMAZOUT
Maurice,
SMANIOTTO
Amélie,
ARNULF
Julien,
MIGONE
Anaïs,
RATTI
Philipe,
MANGIN
Flora,
FOUQUET
Hervé
représenté
par
DUQUESNE
Céline,
CAUC
AR
Prefecture
006-210600573-20260322-460302-DE Reçu
le
24/03/2026.
Publié
le
24/03/2026
Transmis
à
la
Préfecture
le
:Date
visa
Affiché
le
: ?4
EL Décision
n°
26
03
02
Stéphane,
PEREZ
Jennifer,
CHOLVIN
Nolan,
AZEMAR
Corinne,
PELUSO
Alain,
SOARES
Lily-Rose,
GUIRAL
Yoann,
DONADEY
Pierre,
BARRIOS-BRETON
Marie-Thérèse,
VALLAURI
Jean-Claude,
DOTTAIN
Laurence
représentée
par
BARRIOS-BRETON
Marie-
Thérèse,
PIALA
Raoul
Contre
: /
Abstentions:/
Fait
et
délibéré,
les jour,
mois
et an
susdits,
pour
expédition
conforme.
LA
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
LE
MAIRE
Madame
AZEMAR
Corinne
Madame
DUQUESNE
Céline
AR
Prefecture
…
,
.
006-210600573-20260322-P66302-DE
Transmis
à
la
Préfecture
le
:Date
visa
Reçu
le
24/03/2026
|
Affiché
le :
Pb/09/E£
Publié
le
24/03/2026