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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 024 Approbation des tarifs des equipements nautiques tampon
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 024 Approbation des tarifs des equipements nautiques tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Exploration spatiale, Formation,
Ed S LOF
GRAND
CHAMBORD COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 15 avril 2024
DATE DE LA CONVOCATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE
02 avril 2024 Séance du 15 avril 2024
Nombre de conseillers en exercice : L'andeur ti vihatquete
36 Titulaires et 7 Suppléants Et le 15 avril à 18h30
Le Conseil de Communauté, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par
la loi, au siège de la Communauté de communes du Grand Chambord, sous la présidence
de Monsieur Gilles CLEMENT, Président de la Communauté de Communes.
Titulaires présents : 28
Suppléants votants : 1
Pouvoirs : 5
Total votants : 34
Membres Titulaires présents :
Henry LEMAIGNEN (Bauzy), Hélène PAILLOUX (Bracieux), André JOLY (Chambord), Claudette SORIN (Crouy-sur-Cosson), Gérard
BARON (Fontaines-en-Sologne), Joël DEBUIGNE, Claire CAILLON, Jean-Luc DAUTREMÉPUIS, Cécile JORY-JANVIER (Huisseau-sur-
Cosson), Anne-Marie THOMAS (La Ferté-Saint-Cyr), Christine MONGELLA (Maslives), Gilles CLEMENT, José COELHO, Danièle
DEBOUT, Dominique GIBAUD (Mont-près-Chambord), Gérard CHAUVEAU (Montlivault), Patrick MARION (Neuvy), Laurent
ALLANIC, Françoise CHAMPY, Julien MARCILHAC (Saint-Claude-de-Diray), Didier HEITZ, Mireille BIZERAY (Saint-Dyé-sur-Loire),
Michel LAURENT, Yves-Marie HAHUSSEAU, Jacky HERNANDEZ, Christian LALLERON (Saint-Laurent-Nouan), Patrice DUCHET,
Virginie VERNERET (Tour-en-Sologne).
Membres Suppléants présents à voix délibérative :
Florence BARRAUD-RODET (Thoury).
Membres Titulaires absents et ayant donné pouvoir à un autre Titulaire :
Jean-Luc VINGERDER a donné pouvoir à Hélène PAILLOUX (Bracieux).
Dimitri BRUNEAU a donné pouvoir à Anne-Marie THOMAS (La Ferté-Saint-Cyr)
Nathalie BINVAULT a donné pouvoir à Danièle DEBOUT (Mont-près-Chambord).
Fabienne GENDRIER a donné pouvoir à Gérard CHAUVEAU (Montlivault).
Christine SOUCHET a donné pouvoir à Michel LAURENT (Saint-Laurent-Nouan).
Membres Suppléants présents sans voix délibérative :
Philippe GRANADOS (Crouy-sur-Cosson), Anne-Marie BARILLON (Neuvy).
Membres Titulaires absents ou excusés :
Elisabeth GUIBERTEAU, Valérie LODI (Saint-Laurent-Nouan).
Les membres présents, formant la majorité des conseillers en exercice, Monsieur Laurent ALLANIC (Saint-Claude-de-Diray) a été
désigné secrétaire de séance.
Délibération 041-024-2024
Objet : Approbation des tarifs des équipements nautiques (centre aquatique, baignade naturelle et piscine de Bracieux)
Monsieur Michel LAURENT, Vice-président en charge des équipements nautiques, rappelle que la gestion et l'exploitation du
centre aquatique à Saint-Laurent-Nouan, de la piscine à Bracieux et de la Baignade Naturelle à Mont-près-Chambord, ont été
concédées à la société Vert Marine.
Dans le cadre du contrat de concession, il est précisé à l'article 23.1 que les tarifs font l'objet d'une indexation.
Le concessionnaire VERT MARINE a fait une proposition de révision des tarifs.
GRAND CHAMBORD - Communauté de Communes Tél : 02 54 46 53 80
22, avenue de la Sablière - 41250 Bracieux Fax : 02 54 46 53 81 www.grandchambord.fr
Envoyé en préfecture le 16/04/2024
Reçu en préfecture le 16/04/2024
Publié le
ID : 041-244100798-20240415-041_024_2024-DE S'LO
Après avoir été présenté en commission générale réunie le mercredi 20 mars 2024, il a été proposé de valider l'augmentation
des tarifs telle que présentée en annexe 12.
Monsieur le Vice-président propose aux membres du Conseil communautaire de valider les tarifs tels que proposés en annexe
12, de dire les tarifs seront applicables à compter de l'ouverture estivale 2024 de la piscine et la Baignade et du 1° juillet 2024
pour le centre aquatique.
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré à l'unanimité :
> VALIDE les tarifs tels que proposés en annexe 12;
> PRECISE que les tarifs seront applicables à compter de l'ouverture estivale 2024 de la piscine de Bracieux et la
Baignade naturelle du Grand Chambord et à compter du 1° juillet 2024 pour le Centre aquatique du Grand
Chambord.
Fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits.
Extrait certifié conforme.
Le secrétaire de
Laurent ALLANIC
Envoyé en préfecture le 16/04/2024
Reçu en préfecture le 16/04/2024
Publié le
ID : 041-244100798-20240415-041_024_2024-DE