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Convocation - ConvocATION CM 17.05.2022
Document publié le Mardi 17 mai 2022 par la commune de Châteauroux.
Lien du pdf (Convocation - ConvocATION CM 17.05.2022)
Thèmes du document : Jeunesse, Travail et emploi, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L'INDRE
VILLE DE
CHÂTEAUROUX
Châteauroux, le 10 mai 2022
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous convier à la prochaine séance publique du Conseil municipal qui se réunira à
l'Hôtel de ville le mardi 17 mai 2022 à 18h30.
Veuillez agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire, «
Gil Avérous . .
Ordre du jour :
Désignation des secrétaires de séance
1 - Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 9 mars 2022
2 - Installation d'un nouveau conseiller municipal
3 - Désignation d'un nouveau représentant au sein des instances communales
4 - Compte rendu des décisions prises conformément à l'article L2122.22 du Code général
des collectivités territoriales portant sur les délégations de pouvoirs au Maire
5 - État des indemnités des élus siégeant au Conseil municipal
Hôtel de ville - CS 80509 - 36012 Châteauroux cedex - Bureaux ouverts du lundi au vendredi de 9h à 17h
Tél. : 02 54 08 33 00 - www.chateauroux-metrople.fr 10
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Comptes de gestion 2021 du comptable public - tous budgets de la commune de
Châteauroux
Compte administratif 2021 - Budget principal de la commune de Châteauroux
Compte administratif 2021 - Budget annexe lotissement communal Notz Vernusse
tranche 1 de la commune de Châteauroux
Compte administratif 2021 - Budget annexe lotissement communal les frères Pichette
de la commune de Châteauroux
Compte administratif 2021 - Budget annexe lotissement communal les Fontaines de la
commune de Châteauroux
Compte administratif 2021 - Budget annexe lotissement communal le Nôtre de la
commune de Châteauroux
Compte administratif 2021 - Budget annexe lotissement communal Chambon de la
commune de Châteauroux
Compte administratif 2021 - Budget annexe lotissement communal la Loge de la
commune de Châteauroux
Compte administratif 2021 - Budget annexe lotissement communal Bitray tranche 1 de
la commune de Châteauroux
Compte administratif 2021 - Budget annexe lotissement communal Bitray tranche 2 de
la commune de Châteauroux
Affectation des résultats de l'exercice 2021 - Budget principal de la commune de
Châteauroux
Affectation des résultats de l'exercice 2021 - Budget annexe lotissement communal
Notz vernusse tranche 1 de la commune de Châteauroux
Affectation des résultats de l'exercice 2021 - Budget annexe lotissement communal les
frères Pichette de la commune de Châteauroux
Affectation des résultats de l'exercice 2021 - Budget annexe lotissement communal les
Fontaines de la commune de Châteauroux
Affectation des résultats de l'exercice 2021 - Budget annexe lotissement communal le
Nôtre de la commune de Châteauroux
Affectation des résultats de l'exercice 2021 - Budget annexe lotissement communal la
Loge de la commune de Châteauroux
Affectation des résultats de l'exercice 2021 - Budget annexe lotissement communal
Bitray tranche 1 de la commune de Châteauroux
Affectation des résultats de l'exercice 2021 - Budget annexe lotissement communal
Chambon de la commune de Châteauroux
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