Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - delib 28 du 2 avril 26 representant cnas
Déliberation - delib 29 du 2 avril 26 representant suivi des site
Déliberation - delib 47 2026 defibrillateur billy
Déliberation - delib 46 2026 porte ecole airan
Déliberation - delib 49 avenant 03lot1
Déliberation - delib 16 representant clect ved 28mars23
Déliberation - delib 67 2024
Déliberation - delib 44 2026 emprunt 2026
Déliberation - delib 28 admission non valeur
Déliberation - delib 35 plaseco table pique nique
Déliberation - delib 49 2026 representant otri
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Valambray.
Lien du pdf (Déliberation - delib 49 2026 representant otri)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DÉPARTEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
CALVADOS DE LA COMMUNE DE VALAMBRAY
COMMUNE CHEF LIEU D’AIRAN
14370
Séance du 12 mai 2026
Nombre de conseillers municipaux : 23 Date de la convocation : 06/05/2026
En exercice : 23 Date d'affichage : 06/05/2026
Ayant pris part à la délibération : 23 Acte rendu exécutoire après dépôt en
préfecture le :
L'an deux mil vingt-six et le douze mai, le conseil municipal de la commune régulièrement convoqué,
s'est réuni au nombre prescrit par la loi au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de
Mme Marie-Pierre JEANNE, maire.
Présents Madame CARNET Mathilde, Monsieur CHAGNY David, Monsieur COGE Quentin, Madame
ESNAULT Amélie, Monsieur FAUVEL Thibault, Monsieur GAUGAIN Nicolas, Madame JEANNE Marie-
Pierre, Madame LACAM Stéphanie, Madame LARCHER Solène, Monsieur LE TOURNEUR Julien,
Monsieur LEBON Nicolas, Monsieur LECERF Etienne, Madame LENORMAND Rose-Marie, Madame
LEPORTIER Charlotte, Madame MARIE DIT ASSE Chrystelle, Madame PIGEON Charlotte, Monsieur
ROUSSEAUX Pierre, Madame SCELLES Aurore, Monsieur SCHACHER Christophe, Madame VILLAIN
Marie-Agnès,
Absents excusés : Monsieur BEAUDOIN Jean-Luc donne pouvoir à Madame Marie-Pierre JEANNE,
Madame DURAND Bérangère donne pouvoir à Monsieur ROUSSEAUX Pierre, Monsieur MARIE François
donne pouvoir à Madame MARIE DIT ASSE Chrystelle,
Secrétaire : M. Christophe SCHACHER
Objet : Représentant OTRI
Délibération 49 /2026
Considérant la nécessité de désigner des représentants au sein de OTRI.
Mme Marie-Pierre JEANNE est proposée en tant que titulaire et Mme Charlotte PIGEON en tant que
suppléant,
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide à l'unanimité la nomination de ces membres.
Pour copie conforme, le 18 mai 2026
Le secrétaire
Christophe SCHACHER
Accusé de réception en préfecture
014-200064939-20260512-D_49_2026-DE
Date de télétransmission : 22/05/2026
Date de réception préfecture : 22/05/2026