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Document publié le Samedi 6 juin 2026 à 02h40 par la commune de Montastruc-la-Conseillère.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ MODIFIE?download=true)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Logement,
M
O
N
TAST
RU
C
Montastruc-la-Conseillère,
le 28
juin
2023
7
La
Conseillère
Madame,
Monsieur,
Cher(e)
Collègue,
Je vous
invite
à participer
au
Conseil
Municipal
qui
se tiendra
le mardi
4 juillet
à 20h30
dans
la salle
du
Conseil
Municipal
à la Mairie.
Ordre
du
jour
:
e _ Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
25
mai
2023
e
Délibération
à prendre :
VV ONNVNN NNNNN NY
2023_05_01
: Urbanisme
- Approbation
de
la révision
du
Plan
Local
d'Urbanisme
2023_05_02
: Urbanisme
- Redéfinition
du
périmètre
d’instauration
du
droit
de
préemption
urbain
sur
le territoire
de
la commune
de
Montastruc-La-Conseillère
2023_05_03
: Urbanisme
- Approbation
de
la régularisation
d’une
servitude
rue
Maréchal
Leclerc
2023_05_
04
: Urbanisme
- Contrôle
des
raccordements
au
réseau
d’assainissement
collectif
2023_05_05
: Foncier
- Approbation
de
la cession
de
la Maison
Demore
2023_05_06
: Foncier
- Commercialisation
des
terrains
— Lotissement
Maréchal
Lyautey
2023_05_07
: Finances
- Approbation
d’une
convention
avec
la Fondation
du
Patrimoine
pour
la
restauration
de
l’orgue
2023 _05_08
: Finances
— Budget
Annexe
Cuisine
Centrale
: Approbation
DMI
2023 _05_09
: Finances
— Budget
Commune
: Approbation
DM1
2023_05_10
: Finances
—
Adoption
de
la
nomenclature
budgétaire
et
comptable
M57
développée
au
1° janvier
2024
2023_05_11
: RH
: Création
de
2 emplois
permanents
à l’école
maternelle
2023 _05_12
: Raccordement
électrique
de
l’abribus
de
la gare
au
réseau
d’éclairage
public
e
Compte-rendu
des
décisions
du
Maire
DEC_2023_13
: demande
de
subvention
au
CD31
pour
du
matériel
informatique
pour
les
services
municipaux
de
la ville
DEC_2023_14
: demande
de
subvention
au
CD31
pour
les panneaux
photovoltaïques
de
la Maison
des
Associations
DEC_2023_15
: demande
de
subvention
au
CD31
pour
l’effacement
des
réseaux
rue
Carriol
Tort
DEC_2023_16
: demande
de
subvention
au
CD31
pour
du
matériel
informatique
pour
la Crèche
DEC_2023_17
: demande
de
subvention
au
CD31
pour
l’acquisition
d’un
peigne
à gazon
pour
les
terrains
de
sport
DEC_2023_18
: demande
de
subvention
au
CD31
pour
l’acquisition
de
mobilier
urbain
DEC_2023_19
: demande
de
subvention
au
CD31
pour
l’acquisition
de
tables
et
de
chaises
pour
les
festivités
e
Questions
diverses
Comptant
sur
votre
présence,
Je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
Cher(e)
Collègue,
l’expression
de
toute
ma
considération.
Jean-Baptiste
CAPEL