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Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Saint-Péray.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibs cm 21 3 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Conseil Municipal du 21 mars 2026
‘Saint-Péray
a
VILLE DE SAINT-PERAY
CONSEIL MUNICIPAL DU
SAMEDI 21 MARS 2026
L'an deux mil vingt-six, le vingt et un mars à dix-heures trente,
Le Conseil Municipal de la commune de Saint-Péray étant réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Frédéric GERLAND, Maire
en exercice.
Etaient présents : Mme FORT-BRISQUET Stéphanie, M. LE GALL Matthieu, Mme CHARLES
Sandrine, M. PEALAT Philippe, Mme VILLE LAM KAM Sandrine, M. BEAL Thomas, Mme
MATHON-VOSSEY Nathalie, M. GIRAUD Florian, Mme STIPO Anne, M. GUERIN Jäames, Mme
MARQUET Stéphanie, M. HERAUD Jean-Philippe, Mme HART Céline, M. BRANCO Joël, Mme CORDOLA Anne, M. LAM KAM David, Mme DUPRE-RATEL Isabelle, M. RAMILLON Bernard, Mme ANTOINE Agnès, M. CATERIN-DARNAUD Axel, Mme DUFOUR Christiane, Mme MARTIN Sarah, M. DESMEDT Julien, Mme QUENTIN-NODIN Agnès, M. CHOUTET Nicolas, Mme CHARRIERE Rasha, Mme REBISCHUNG Flore.
Etaient absents excusés : M. CHABOUD Stéphan (procuration donnée à Mme FORT-BRISQUET Stéphanie).
Secrétaire de séance : Mme DUFOUR Christiane.
Rapporteur: Monsieur RAMILLON Bernard, Doyen
| 26 voix pour 10 ELECTION DU MAIRE 3 blancs
Rapporteur : Monsieur GERLAND Frédéric
11 FIXATION DU NOMBRE D'ADJOINTS AU MAIRE Unanimité
26 voix pour | 12 ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE 3 blancs
LECTURE DE LA CHARTE DE L'ELU LOCAL ET REMISE AUX ELUS
13 DES ARTICLES DU CGCT RELATIFS A L'EXERCICE DES MANDATS / LOCAUX Conseil Municipal du 24 mars 2026
26 voix pour
14 INDEMNITES DES ELUS 3 abstentions
25 voix pour
15 DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE à abstentions
16 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU Unanifaité 29 JANVIER 2026
Fin de la réunion à 11 h 26
REË
Frédéric GERLAND LL Christiane DUFOUR Ed ç SNS N
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SC
EE Maire de Saint-Péray GER Secrétaire de séance
Affiché le 24 mars 2026
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