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Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Genay.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations Affichage et publication)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Travail et emploi,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS PRÉSENTÉES
AU CONSEIL MUNICIPAL
DU 19 DECEMBRE 2024
Affichage réalisé le 20 décembre 2024
Date Numéro Objet Domaine
19/12/2024 2024/63 Engagement de principe pour la participation de la commune de Genay à la Maison Médicale de Garde sise à Fontaines-sur-Saône Intercommunalité
19/12/2024 2024/64
Portant approbation de la convention de mutualisation des dépenses entre les communes bénéficiant du Réseau d’Aides Spécialisées aux Elèves en Difficulté (RASED) rattachées à l’antenne sise à Saint-Germain-au-Mont- d’Or et autorisant Madame le Maire à la signer
Intercommunalité
19/12/2024 2024/65
Portant approbation de la convention de partenariat 2024-2026 entre la Maison Métropolitaine d’Insertion pour l’Emploi (MMIE) et la Ville de Genay et autorisant Madame le Maire à la signer
Insertion
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Emploi
19/12/2024 2024/66
Portant approbation de l’avenant n° 1 à la convention de coopération culturelle pour la création du réseau de lecture publique du Val de Saône et autorisant Madame le Maire à la signer
Culture
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Médiathèque
19/12/2024 2024/67
Constitution des 2 groupements de commandes entre la Ville de Neuville- sur-Saône et les communes signataires de la convention de coopération culturelle du réseau de lecture publique Val de Saône, pour les marchés : d’achat d’un véhicule navette et du Système Intégré de Gestion de Bibliothèque (SIGB), portail commun et applications à l’ensemble des bibliothèques du réseau
Culture
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Médiathèque
19/12/2024 2024/68 Instauration du Régime Indemnitaire spécifique pour les agents de la filière Police Municipale
Ressources
Humaines
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Administration
19/12/2024 2024/69 Organisation des astreintes : mise à jour
Ressources
Humaines
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Administration
19/12/2024 2024/70
Portant conventions pour mise à jour du Document Unique « risques physiques » et
pour cartographie des Risques Psycho Sociaux (RPS) avec le Centre de Gestion
de la Fonction Publique Territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon et
autorisant Madame le Maire à signer
Ressources
Humaines
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Administration
19/12/2024 2024/71 Fixation de la rémunération des agents recenseurs
Ressources
Humaines
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Administration
19/12/2024 2024/72 Adoption du Protocole sur le temps de travail pour les agents de la Ville de Genay
Ressources
Humaines
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Administration
19/12/2024 2024/73 Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal Fonctionnement Conseil Municipal
19/12/2024 2024/74 Attribution d’une subvention d’équipement au délégataire Léo Lagrange Centre Est pour des travaux à la crèche de Genay « Le Manège enchanté Finances