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Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune de Genay.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberation affichage et publication)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Aménagement du territoire,
LISTE DES DÉLIBÉRATION PRÉSENTÉE
AU CONSEIL MUNICIPAL
DU 29 JUIN 2023
Date N° Délibération Objet Domaine
29/06/2023 2023/27 Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024 Finances
29/06/2023 2023/28 Mise en place du RIFSEEP Ressources Humaines
29/06/2023 2023/29 Rémunération des stagiaires Ressources Humaines
29/06/2023 2023/30 Modification du tableau des effectifs Ressources Humaines
29/06/2023 2023/31 Acquisition d’une parcelle de terrain nu en Proulieu Foncier
29/06/2023 2023/32
Signature d’une convention de délégation de
gestion de l’espace naturel sensible du
Vallon des Torrières
Cadre de Vie
29/06/2023 2023/33 Création d’un Revenu du Jeune Citoyen Jeunesse
29/06/2023 2023/34 Signature d’une convention d’objectifs avec l’association La Cécilienne Culture
Affichage réalisé le 30 juin 2023