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Procès Verbal - CM 161211
Arrêté - 2024 315
Arrêté - 2024 310
Conseil Municipal - 96716
Document publié le Vendredi 3 janvier 1997 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 96716)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 43
Convocation du Conseil Municipal :
le 3 Janvier 1997
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 20 Janvier 1997
SEANCE DU 17 janvier 1997
Noron : Halle des Peupliers - Travaux d’extension - Appel d’offres
[Annexe]
Président :
M. Bernard BELLEC - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Claude PAGES, M. Robert LEON, Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD, M. Alain BAUDIN, M. Gérard GAUDUCHON, M. Jean-Claude ALAZARD, Mme Nadine PINSON, M. Jean-Robert BEJUGE, M. Gilles FRAPPIER,
Mme Françoise GAILLARD
Conseillers :
M. Christian RIBBE, Mme Jeanine BIMES, Mme Maryse ROUZIER,
M. Paul SAMOYAU, M. Luc DELAGARDE, Mme Danielle RICHARD,
M. Michel GENDREAU, Mme Claire MINALI-BELLA, Mme Chantal
BARRE, Mme Françoise BILLY, Mme Geneviève RIZZI, M. Gérard NEBAS, Mme Annie COUTUREAU, M. Patrick ARNAUD,
Mme Madeleine CHAIGNEAU, M. Jean-Michel PASSERAULT,
Mme Christiane FASILLEAU, M. Pierre STEVENET, M. Pierre GUERIT, Mme Janine LUCAS, Mme Jacqueline LEFEBVRE, M. Frédéric ROUILLE, M. Hervé LAMPIN, M. Claude VITELLINI, M. Michel RIVALLIN, M. Guy- Marie GUERET
Secrétaire de séance : Guy-Marie GUERET
Excusés ayant donné pouvoir :
Mme Marie-Josèphe SOULISSE donne pouvoir à M. Bernard BELLEC.
M. Jacques LAMARQUE donne pouvoir à M. Claude PAGES.
M. Jean PILLET donne pouvoir à M. Pierre STEVENET.
Mme Catherine REYSSAT donne pouvoir à M. Guy-Marie GUERET.
Mme Ségolène ROYAL donne pouvoir à Mme Françoise GAILLARD.
Mme Marie-Cécile MORISOT donne pouvoir à M. Michel RIVALLIN.
Excusés :
Conseillers :
Mme Christiane ROUSSELLE, Mme Patricia LUCAS
DELIBERATION D96514
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 janvier 1997 Bâtiments Noron : Halle des Peupliers - Travaux d’extension - Appel d’offres
Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Adjoint au Maire, expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition du Maire
Après examen par la Commission Générale,
La Halle des Peupliers sur le parc des expositions de Noron est destinée à un usage polyvalent, (salons, expositions, destination sportive à usage d'entraînement).
Pour sa pleine utilisation et répondre notamment aux besoins des clubs sportifs, il convient d'aménager un hall d'entrée général polyvalent, ainsi que des vestiaires, douches et zones de rangement pour le déroulement d'entraînement sportifs en particulier.
Par délibération en date du 28 Octobre 1996, vous avez décidé de lancer une consultation pour le choix d'un maître d'oeuvre. Le Cabinet d'Architecture Hervé BAUDOUIN, au vu de cette consultation, a été retenu.
Les crédits nécessaires sont inscrits au budget fonction 909, sous fonction 904.
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- approuver le dossier de consultation établi par Hervé BAUDOUIN, Architecte,
- autoriser Monsieur le Maire à lancer la procédure d'appel d'offres,
- autoriser Monsieur le Maire à signer les marchés à intervenir.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 43
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Pour le Maire de Niort
Bernard BELLEC
L'Adjoint Délégué
Jean-Claude ALAZARD
Ordre du jour