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Arrêté - 2024 315
Arrêté - 2024 310
Conseil Municipal - 96576
Document publié le Mercredi 16 octobre 1996 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 96576)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 42
Convocation du Conseil Municipal :
le 16 Octobre 1996
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 29 Octobre 1996
SEANCE DU 28 octobre 1996
Halle des peupliers : désignation de la maîtrise d'oeuvre
[Annexe]
Président :
M. Bernard BELLEC - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Claude PAGES, M. Robert LEON, Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD, M. Alain BAUDIN, Mme Nadine PINSON, M. Gilles FRAPPIER,
Mme Françoise GAILLARD, M. Jacques LAMARQUE
Conseillers :
M. Christian RIBBE, Mme Jeanine BIMES, Mme Maryse ROUZIER,
M. Paul SAMOYAU, M. Luc DELAGARDE, Mme Danielle RICHARD,
M. Michel GENDREAU, Mme Chantal BARRE, Mme Françoise BILLY,
Mme Geneviève RIZZI, M. Gérard NEBAS, Mme Patricia LUCAS,
Mme Madeleine CHAIGNEAU, M. Jean-Michel PASSERAULT,
Mme Christiane FASILLEAU, M. Pierre STEVENET, Mme Janine LUCAS, M. Jean PILLET, Mme Jacqueline LEFEBVRE, M. Hervé LAMPIN,
M. Michel RIVALLIN, Mme Catherine REYSSAT,
Mme Marie-Cécile MORISOT, M. Guy-Marie GUERET
Secrétaire de séance : Guy-Marie GUERET
Excusés ayant donné pouvoir :
M. Gérard GAUDUCHON donne pouvoir à M. Robert LEON.
Mme Marie-Josèphe SOULISSE donne pouvoir à M. Bernard BELLEC.
M. Jean-Claude ALAZARD donne pouvoir à M. Claude PAGES.
M. Jean-Robert BEJUGE donne pouvoir à M. Gilles FRAPPIER.
Mme Annie COUTUREAU donne pouvoir à Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD. M. Patrick ARNAUD donne pouvoir à M. Jean-Michel PASSERAULT.
M. Pierre GUERIT donne pouvoir à M. Pierre STEVENET.
M. Frédéric ROUILLE donne pouvoir à M. Jean PILLET.
Mme Ségolène ROYAL donne pouvoir à Mme Françoise GAILLARD.
Excusés :
Conseillers :
Mme Claire MINALI-BELLA, Mme Christiane ROUSSELLE,
M. Claude VITELLINI
DELIBERATION D96389 CONSEIL MUNICIPAL DU 28 octobre 1996
Bâtiments Halle des peupliers : désignation de la maîtrise d'oeuvre
Monsieur le Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale,
En 1994, une halle d'exposition a été construite sur le parc des expositions à Noron.
Cette halle appelée "Halle des Peupliers" est destinée à un usage polyvalent (salons, expositions, destination sportive à usage d'entraînement).
Il est nécessaire, aujourd'hui, afin de l'utiliser pleinement et répondre notamment aux besoins des clubs sportifs de réaliser son extension en prévoyant l'aménagement d'un hall d'entrée général polyvalent, ainsi que des vestiaires, douches et zones de rangement pour le déroulement d'entraînements sportifs en particulier.
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- lancer une procédure d'appel d'offres pour le choix du maître d'oeuvre ;
- autoriser Monsieur le Maire à signer le marché à intervenir.
L'inscription des crédits nécessaires est proposée à la DM de ce jour fonction 909 sous fonction 904
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 42
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Pour le Maire de Niort
Bernard BELLEC
L'Adjoint Délégué
Jean-Claude ALAZARD
Ordre du jour