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Ordre du Jour - ODJ CM 27 JUIN 2024
Document publié le Vendredi 21 juin 2024 par la commune de Courneuve.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 27 JUIN 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Sécurité publique, Famille,
laCourneuve
A
VUUIILE VIWVIT VS IVIUUOQI FIV, IVIVTIVILUI WE NTIWGI \®/ VUTGUUL ; À IIAYDUI ance
de mes sentiments les meilleurs.
Le\Maire,
ille$ POUX
La Courneuve, le 21 juin 2024
JJM/SR/RK
Madame, Monsieur et Cher (e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal qui se tiendra le :
27 JUIN 2024 à 19h30
Salle des Fêtes
Vous trouverez ci-joint :
• l’ordre du jour,
• les documents préparatoires et les projets de délibérations
• la liste des décisions prises par délégation d'attributions
Comptant sur votre présence,
Veuillez croire, Madame, Monsieur et Cher(e) Collègue, en l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Gilles POUX JaCourneuve
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
EN APPLICATION DE L'ARTICLE L2121-10 DU CODE GENERAL
DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
LE MAIRE CONVOQUE LES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
A SE REUNIR LE :
JEUDI 27 JUIN 2024
A 19h30
Salle des Fêtes SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 27 JUIN 2024
Les Membres du Conseil Municipal sont priés de bien vouloir assister à la séance de ce conseil qui aura lieu le jeudi 27 juin 2024 à 19h30
ORDRE DU JOUR
FINANCES LOCALES
1 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - AFFECTATION DU RESULTAT
2 : EFFACEMENT DES CREANCES SUITE A LA DECISION DE LA COMMISSION DE SURENDETTEMENT DES PARTICULIERS DE LA SEINE SAINT DENIS ET DU VAL D'OISE
3 : EXTINCTION DE CRÉANCES POUR LES EXERCICES 2014, 2016 ET 2017
4 : ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRÉCOUVRABLES - VILLE - EXERCICE 2024
5 : CLOTURE DE L'OPERATION DE REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE LANGEVIN WALLON
6 : CLOTURE D'OPERATION DE CONSTRUCTION DE L'ECOLE JOSEPHINE BAKER DANS LE SECTEUR DES CLOS A LA COURNEUVE
7 : ADOPTION D'UNE CONVENTION ATTRIBUTIVE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA DOTATION POLITIQUE DE LA VILLE (DPV) POUR L'ANNEE 2024
8 : GARANTIE D'EMPRUNTS A LA SEM ET SPL PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT EN VUE DE LA POURSUITE DES OPERATIONS D'AMENAGEMENT DE LA CONCESSION DES QUATRE ROUTES, DE LA ZAC DES SIX ROUTES ET DE LA ZAC QUARTIER DE LA MAIRIE.
9 : APPROBATION DU RAPPORT D'UTILISATION DE LA DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE ET DE COHESION SOCIALE ATTRIBUEE EN 2023
SPORT
10 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS AU TITRE DE L'ANNEE 2024
CULTURE
11 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A TROIS ASSOCIATIONS CULTURELLES AGISSANT SUR LE TERRITOIRE COURNEUVIEN AU TITRE DE L'ANNEE 2024
12 : MISE A JOUR DES TARIFS CULTURELS POUR L'ANNEE 2024-2025
13 : ACTUALISATION DE L'INVENTAIRE DES COLLECTIONS PATRIMONIALES DE LA VILLE - PRETS POUR L'EXPOSITION COURONNE D'HUMANITES (GENNEVILLIERS) - DON AUPRES DU CENTRE NATIONAL DU COSTUME DE SCENE (MOULINS)
14 : ADOPTION DE CONVENTIONS POUR L'ACCUEIL EN RESIDENCE AU CENTRE CULTUREL JEAN HOUDREMONT ET LE SOUTIEN A LA CREATION DE SEPT COMPAGNIES : LA COMPAGNIE FURINKAÏ, LA COMPAGNIE BOB THEATRE, LE COLLECTIF GWEN, LA COMPAGNIE LES BRUITS DE LA LANTERNE, L'ASSOCIATION RICHARD, LE COLLECTIF ESKANDAR ET LA COMPAGNIE ESPERE UN PEU, ET VERSEMENT DE SUBVENTIONS.
PETITE ENFANCE
15 : CONVENTION VILLE DE LA COURNEUVE / CAF SUR LES ETABLISSEMENTS ACCUEILLANT DES JEUNES ENFANTS
16 : MISE EN PLACE DE LA STRATÉGIE DE L'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT
JEUNESSE
17 : CONTRATS COURNEUVIENS DE REUSSITE (2ÈME SESSION) ENFANCE
18 : DISPOSITIF "PASS COLO" - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT A PASSER AVEC LA CAF
JEUNESSE
19 : DISPOSITIF "COLOS APPRENANTES" - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT A PASSER AVEC LA CAF
20 : DISPOSITIF RÉGIONAL "TICKETS-LOISIRS" 2024 - ADOPTION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE ET LA RÉGION ILE DE FRANCE
TRANQUILLITÉ PUBLIQUE
21 : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FONDATION JEUNESSE FEU VERT
PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE
22 : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ET D'EMPLOI DES IMAGES ISSUES DES CAMERAS DU SYSTEME DE VIDEOPROTECTION DE LA COMMUNE DE LA COURNEUVE AU PROFIT DE LA PREFECTURE DE POLICE
EDUCATION
23 : CONVENTION PLURIANNUELLE DE LA CITE EDUCATIVE ET CONVENTION DU FONDS DE MUTUALISATION DE L'EDUCATION NATIONALE
24 : CONVENTION VILLE DE LA COURNEUVE / CAF POUR LA MISE A DISPOSITION DE DONNEES NOMINATIVES DES ALLOCATAIRES
SOLIDARITÉS
25 : CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT VILLE DE LA COURNEUVE- CAF DE LA SEINE-SAINT-DENIS : PRESTATION DE SERVICE LIEUX D'ACCUEIL ENFANTS-PARENTS LAEP - BONUS TERRITOIRE CTG
POLITIQUE DE LA VILLE
26 : AVENANT AU CONTRAT DE VILLE "ENGAGEMENTS QUARTIERS 2030"
RESSOURCES HUMAINES
27 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
28 : ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES AGENTS TRAVAILLANT AU SEIN DES CENTRES DE LOISIRS MATERNELS ET ELEMENTAIRES (ANIMATEUR.ICES, DIRECTEUR.ICES ADJOINT.ES, DIRECTEUR.ICES)
29 : COMITE D'ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DE LA VILLE - AVENANT N°2 AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT
MARCHÉ DES QUATRE ROUTES ET DES TRÈS PETITES ENTREPRISES
30 : MARCHES ALIMENTAIRES DE LA COURNEUVE : APPROBATION DES TARIFS DES DROITS DE PLACE DU MARCHE DE LA GARE ET DES QUATRE ROUTES, ET CREATION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DU MARCHE DE LA GARE.
ACTIONS SOCIALES
31 : DENOMMINATION DE LA NOUVELLE MAISON POUR TOUS
COMMERCE
32 : INSTITUTION DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE T.L.P.E. ET FIXATION DES TARIFS APPLICABLES POUR L'ANNÉE 2025
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
33 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE DE LA COURNEUVE AU SEIN DU COMITE STRATEGIQUE ET AU SEIN DE LA COMMISSION D'INDEMNISATION DE LA SOCIETE DES GRANDS PROJETS © QUESTIONS DIVERSES ET REPONSES AUX QUESTIONS ORALES
Fait à La CourneuVel le 20 juin 2024
34 : CONVENTIONS DE MUTUALISATION AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL PLAINE COMMUNE - APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES - APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX
AMÉNAGEMENT
35 : CONSTITUTION DU GIE RESSOURCE COMMUNE PAR LA SEM PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT, LA SPL PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT, LA SEM SAINT-DENIS COMMERCES, LA SPL AGENCE D'ATTRACTIVITE ET LE GIE PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT
ELECTIONS
36 : ELECTIONS LEGISLATIVES 2024 - REMUNERATION DES AGENTS POUR LA TENUE DES BUREAUX DE VOTE
37 : ELECTIONS LEGISLATIVES 2024 - REMUNERATION DE LA MISE SOUS PLI
COMMANDE PUBLIQUE
38 : MARCHE D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, DE PRODUCTION ECS, DE VENTILATION ET DE CLIMATISATION DES BATIMENTS COMMUNAUX : AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LE MARCHE.
39 : ACCORD-CADRE RELATIF AUX PRESTATIONS DE NETTOYAGE, DE DÉBARRAS INHÉRENTES A LA RÉALISATION DE TRAVAUX OU APRES SINISTRE DANS LES BÂTIMENTS COMMUNAUX DE LA VILLE DE LA COURNEUVE ET DE PRESTATION DE MANUTENTION ET DEMENAGEMENT : AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LE MARCHE.
40 : MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE EN DOMMAGE-OUVRAGE DE L'OPERATION DE RECONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE JOLIOT CURIE : AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LE MARCHE.
41 : FOURNITURES ET LIVRAISONS DE MANUELS SCOLAIRES ET LIVRES JEUNESSES POUR LES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA COURNEUVE : AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LE MARCHE.
INSTANCES MUNICIPALES
42 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 4 AVRIL 2024
43 : COMPTE-RENDU DES DELEGATIONS D'ATTRIBUTION
QUESTIONS DIVERSES ET REPONSES AUX QUESTIONS ORALES
Fait à La Courneuve, le 21 juin 2024
Le Maire,
Gilles POUX