Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1734603855 Subventions aux associations
Déliberation - 1672226055 subventions aux associations 2022
Déliberation - 1766064050 Subventions aux associations 2025
Déliberation - 1710932420 Subvention voyage ecole elementaire Sou
Déliberation - 1696582858 Association de petanque loyer du chalet
Convocation - 4.+Vote+des+subventions+aux+associations+pour+l'an
Convocation - 4.+Vote+des+subventions+aux+associations+pour+l'an
Convocation - 4.+Vote+des+subventions+aux+associations+pour+l'an
Convocation - 4.+Vote+des+subventions+aux+associations+pour+l'an
Convocation - 4.+Vote+des+subventions+aux+associations+pour+l'an
Déliberation - 1701337786 Subventions aux associations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Laurent-les-Tours.
Lien du pdf (Déliberation - 1701337786 Subventions aux associations)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Démocratie,
Ts
en
l Je
É
Je
{12043
CAHORS
RF
Contrôle
de
légalité
Date
de
réception
de
l'AR:
30/11/2023
046-214602732-20231116-DE_2023_55-DE
DEPARTEMENT
DU
LOT
COMMUNE
DE
SAINT-LAURENT-LES-TOURS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
16
novembre
2023
Date
de
la
convocation
: 09/11/2023
L'assemblée
régulièrement
convoquée,
s'est
réunie
sous
la
Membres
en
exercice
:15
présidence
de
Stéphanie
ROUSSIES,
le
16
novembre
2023,
dans
la
salle
du
conseil
municipal
de
la
commune.
Présents
: 11
Présents
: Stéphanie
ROUSSIES,
Alain
BOURDET,
Géraldine
Représentés
:4
ARNOULD,
Stéphane
DEVEZ,
Michel
ARNAUDET,
Florian
LAFLORENCIE,
Didier
GAYA,
Jean-François
GUERRAND,
Votants
: 15
Francis
JAMMES,
Ginette
GINESTE,
Joëlle
SABATIE
Représentés
:
Emilie
LEFEBVRE
par
Stéphane
DEVEZ,
Sandie
CASSAN
par
Jean-François
GUERRAND,
Nathalie
BRUNET
par
Stéphanie
ROUSSIES,
Amélie
VERGNE
par
Francis
JAMMES
Excusés
:
Absents
:
Secrétaire
de
séance
:
Michel
ARNAUDET
Fait
et
délibéré
le
16
novembre
2023
Publié
en
mairie
le
: 29
novembre
2023 Pour
copie
certifiée
conforme.
Objet
: SUBVENTIONS
2023
AUX
ASSOCIATIONS
Mme
la
Maire
informe
l'assemblée
que
chaque
année
la
collectivité
est
sollicitée
pour
le
versement
d'une
subvention
aux
associations
communales
et
hors
communes.
Géraldine
ARNOULD
présente
le dossier
des
demandes
de
subventions
reçues
en
mairie
au titre
de
l’année
2023.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
:
- d'émettre
un
avis
favorable
pour
accorder
une
subvention
aux
associations
suivantes
:
e
Les
Amis
des
Tours
: 250
€ (avis favorable
à l'unanimité).
Association
des
Parents
d’Elèves
de
St
Laurent
: 1 500
€ (avis favorable
à l'unanimité).
Comité
des
fêtes
de
St
Laurent:
2 000
€
(1
contre,
3
abstentions).
Mme
Géraldine
ARNOULD,
trésorière
de
l’association,
ne
prend
pas
part
au
vote.
{|
est
décidé
que
la
subvention
serait
de
nouveau
versée
directement
à l'association.
Comité
des
fêtes
de
Crayssac:
500
€
(avis
favorable
à
l'unanimité).
Mme
Géraldine
ARNOULD
précise
que
l'association
avait
participé
en
2022
au
Marché
de
Noël
en
vendant
des
huitres
et
que
le bénéfice
de
cette
soirée
a été
versé
en
totalité
à l’APEL.
Association
de
chasse
: 200
€
(1 contre).
Association
de
pétanque
de
St
Laurent:
350
€
(avis
favorable
à
l'unanimité).
Le
bureau
de
la
pétanque
a
remercié
la
commune
pour
la diminution
du
prix
du
loyer.
Ecole
de
rugby
de
St Céré
: 750
€ (15
licenciés).
Mmes
Sandie
CASSAN,
Emilie
LEFEBVRE
et
Mr
Alain
BOURDET
ne
prennent
pas
part
au
vote
(avis
favorable
à
l'unanimité).
Secours
Populaire
Français:
400
€
(Mme
Stéphanie
ROUSSIES
ne
prend
pas
part
au
vote)
(avis
favorable
à l'unanimité). RF
CAHORS
Contrôle
de
légalité
Date
de
réception
de
l'AR:
30/11/2023
46-214602732-20231116. DE
2023,59-DE
||.
e
_
L’Ecurie
des
1 000
Tours
: 500
€
(Mr
Stéphane
DEVEZ,
présiden
favorable
à l'unanimité).
e
Le
Prince
des
Tours
: 500
€
(Mme
Stéphanie
ROUSSIES
ne
prend
pas
part
au
vote)
(avis
favorable
à
l'unanimité). L’Amicale
des
donneurs
de
sang
: 150
€
(avis
favorable
à
l'unanimité).
e
Foyer
Social
Educatif
du
Collège
de
St Céré
: voyage
en
Italie
de
14
collégiens
de
la commune
: 700
€ (Mme
Stéphanie
ROUSSIES
ne
prend
pas
part
au vote)
(avis favorable
à l'unanimité).
- de
donner
procuration
à
Mme
la
Maire
pour
signer
tous
documents
relatifs
à
cette
décision.
Cette
délibération
annule
et remplace
celle
du
16
novembre
2023
enregistrée
le 24
novembre
2023
sous
le
n°
046-214602732-20231116-DE_2023_50-DE
car
une
erreur
de
frappe
a été
commise
pour
le montant
de
la
subvention
le
Prince
des
Tours
(500€
et
non
450€),
Délibération
signée
électroniquement
par
Mme
la Maire,
Stéphanie
ROUSSIES.