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Déliberation - 1766064050 Subventions aux associations 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Laurent-les-Tours.
Lien du pdf (Déliberation - 1766064050 Subventions aux associations 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
République
Française
je
U
D
| l
é
| &
Département
: LOT
Arrondissement
: Figeac
SAINT-LAURENT-LES-TOURS
1
8
DEC.
2025
Séance
du
mercredi
10
décembre
2025
Délibération
N°
DE_ 2025 51
NOMBRE
DE
MEMBRES
Le
dix
décembre
deux
mille
vingt-cinq,
à
19
heures
00,
l'assemblée
régulièrement
convoquée,
s’est
réunie
au
nombre
prescrit
par
la
loi
En
Présents |
Votants
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances
(Mairie),
sous
la présidence
de
PSE
Stéphanie
ROUSSIES.
15
14
15
a.
Présents
:
Stéphanie
ROUSSIES,
Alain
BOURDET,
Emilie
Date
de|
t
:
—
ù
x
uno
LEFEBVRE,
Géraldine
ARNOULD,
Stéphane
DEVEZ
Michel
ARNAUDET,
Florian
LAFLORENCIE,
Didier
GAYA,
Jean-François
Pour
Contre
| Abstention |
GUERRAND,
Francis
JAMMES,
Ginette
GINESTE,
Sandie
15
0
0
CASSAN,
Nathalie
BRUNET,
Joëlle
SABATIE
Représentés
: Amélie
VERGNE
représentée
par
Francis
JAMMES
Résultat
du
vote
: adoptée
Absents
et
Excusés
:
Conformément
à
l’article
2121-15
du
CGCT,
Michel
ARNAUDET
est
nommé(e)
à
l'unanimité
secrétaire
de
séance. (Objet : SUBVENTIONS
2025
|
Mme
la
Maire
rappelle
à
l'assemblée
que
chaque
année
la
collectivité
est
sollicitée
pour
le
versement
des
subventions
aux
associations
communales
et
hors
communes.
Mme
Géraldine
ARNOULD
présente
les
demandes
de
subventions
reçues
en
mairie
au
titre
de
l'année
2025.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide :
- d'émettre
un
avis
favorable
pour
accorder
les
subventions
suivantes
:
+
Le
Comité
des
fêtes
: 2 000
€
(14
votes
pour)
Mme
Géraldine
ARNOULD,
trésorière
de
l'association
ne
prend
pas
part
au
vote.
+
L'Ecurie
des
1000
Tours
: 500
€
(14
votes
pour)
Mr
Stéphane
DEVEZ,
président
de
l'association
ne
prend
pas
part
au
vote.
+ _ L'association
des
Parents
d'Elèves
: 1
600
€ (15
votes
pour)
*
Les
Amis
des
Tours
(club
des
aînés)
ne
demandent
pas
de
subvention
cette
année.
+
Le
Comité
des
fêtes
de
Crayssac
: 700
€ (15
votes
pour)
+
La
société
de
chasse
: 200
€
(15
votes
pour)
*
Le
club
de
pétanque
: 350
€
(15
votes
pour)
+
Le
Prince
des
Tours
: 500
€
(15
votes
pour)
*_
L'Ecole
de
Rugby
de
St
Céré
: 150
€
(14
votes
pour)
Mr
Alain
BOURDET
ne
prend
pas
part
au
vote
étant
membre
actif
+
Le
Secours
populaire
: 400
€
(15
votes
pour)
*
L'école
de
musique
de
St
Céré
: 350
€
(14
votes
pour)
Mme
Emilie
LEFEBVRE
ne
prend
pas
part
au
vote,
ses
enfants
fréquentant
l'école
*_
L'amicale
des
donneurs
de
sang
: 150
€
(15
votes
pour)
+ _ L'atelier
de
couture
: 125
€
(15
votes
pour)
«
DELAIS
ET
VOIES
DE
RECOURS
: la
présente
délibération
est
susceptible de
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
de
TOULOUSE,
par
courrier
(68,
rue
Raymond
IV,
BP
7007,
31068
Toulouse
Cedex)
ou
par
l'application
informatique
en
ligne
Télérecours
(accessible
par
Date
de
transmission
de
l'acte:
18/12/2025
Date
de
reception
de
l'AR:
18/12/2025
046-214602732-DE
2025 51-DE
AGEDI
à compter
de
sa
notification
et publication.
it devant
M.
le Maire
par
courrier
1151
avenue
Jean
Lurçat
46400
ST
LAURENT
LES
TOURS
).
ti doit
alors
être
introduit
dans
les
deux
mois
suivant
la
réponse
au
recours
gracieux
(l'absence
ecours
gracieux). - de
donner
pouvoirs
à
Mme
la
Maire
pour
signer
tous
documents
relatifs
à
cette
décision.
CETTE
DELIBERATION
ANNULE
ET
REMPLACE
LA
DELIBERATION
N°046-214602732-DE_2025
50-DE
ENREGISTREE
LE
15/12/2025
en
raison
d'une
erreur
de
frappe
pour
le
montant
de
la
subvention
attribuée
à
l'école
de
Rugby
de
St
Céré.
Ainsi fait
et
délibéré,
les
jour
mois
et
an
que
dessus.
Stéphanie
ROUSSIES
Michel
ARNAUDET
Président
de
séance
Secrétaire
de
séance
« DEIAIS
ET
VOIES
DE
RECOURS
: la présente
délibération
est
susceptible de
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
de
TOULOUSE,
par
courrier
(68,
rue
Raymond
IV,
BP
7007,
31068
Toulouse
Cedex)
ou
par
l'application
informatique
en
ligne
Télérecours (accessible
par
le lien
: http:/www.telerecours.fr)
dans
le délai
de
deux
mois
à
compter
de sa
notification et
publication.
Dans
le
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
introduit
devant
M.
le Maire
par
courrier
1151
avenue
Jean
Lurçat
46400
ST
LAURENT
LES
TOURS
).
Cette
démarche
prolonge
le délai
de
recours
contentieux
qui
doit
alors
être
introduit
dans
les
deux
mois
suivant
la
réponse
au
recours
gracieux
(l'absence
de
réponse
au
terme
de
deux
mois
valant
rejet
implicite
du
recours
gracieux).