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Ordre du Jour - ODJ CM 17 juin 2019
Ordre du Jour - ODJ CM 14 octobre 2019
Document publié le Lundi 14 octobre 2019 par la commune de Rochelle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 14 octobre 2019)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Travail et emploi,
SG-PD
SLA A 5 ROCH E LLE La Rochelle, le — 8 OCT, 2019
ES
LE MAIRE
Aux membres du Conseil municipal
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la prochaine réunion du Conseil
municipal qui se tiendra Salle de l'Oratoire le :
lundi 14 octobre 2019 à 18 h
Vous trouverez, ci-joint, l'ordre du jour.
Je vous prie d'agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments
dévoués.
Hôtel de Ville - BP 1541 - 17086 La Rochelle Cedex 2 - Tél. 05 46 51 51 51 - Fax. 05 46 51 51 92 - mairie@ville-larochelle.fr Réf
: 1004 SG-AC
10.
11.
12.
- ORDRE DU JOUR -
Adoption des procès-verbaux des séances du Conseil municipal des 29 janvier, 26 février, 26 mars, 23 avril et 28 mai 2018.
Points d'information :
- La Rochelle 1% ville d'Europe à généraliser la méditation dans les écoles.
- Arrêté favorisant les livraisons dernier kilomètre pour les véhicules faiblement émissifs. |
- Interdiction des produits phytosanitaires sur le territoire rochelais.
- Mise en place du Conseil de la vie nocturne.
Exposition "La Rochelle dans l'œil des photographes, 1840-1920". Convention de partenariat entre la Ville de La Rochelle et la Communauté d'Agglomération de La Rochelle.
Musée du Nouveau Monde. Muséum d'Histoire naturelle. Musée maritime. Archives municipales. Tarif du catalogue de l'exposition "La Rochelle dans l'œil des photographes, 1840-1920".
Exposition "Climat-Océan". Tarif du numéro hors-série "Climat-Océan" de la revue Arcades.
Exposition Stranger Things. Convention de partenariat avec le Centre des Monuments Nationaux (CMN) et le Fonds Régional d'Art Contemporain Poitou- Charentes (FRAC).
Augmentation du barème de participation des familles en Etablissements d'Accueil de Jeunes Enfants à partir du 1% janvier 2020.
Culture. Attribution de subventions.
Attribution de subventions 2019 pour la délégation Enfance.
Handicap. Attribution d'une subvention ordinaire au Comité Départemental Sport Adapté.
Utilisation des installations de la SEM La Rochelle Evénements. Attribution d'une subvention à l'association Latitude Sport Organisation.
Délégation "Egalité des genres". Adhésion ECVF. Elu.e.s contre les violences faites aux femmes.
Dépénalisation du stationnement. Reversement du montant des FPS et convention avec la CDA.
Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage de la Communauté d'Agglomération à la Ville de La Rochelle : Allées du Parc Charruyer. 13.
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Proposition de dénomination d’une voie. Allée Andrée Renouard.
Proposition de dénomination d’une voie. Avenue Simone Veil.
Secteur centre. Cession de l’ensemble immobilier situé 2 place de Verdun, rue Chaudrier et rue Rambaud. Lancement d'un appel à projets.
Secteur centre. Composition du Comité de sélection relatif à la cession de l'ensemble immobilier situé 2 place de Verdun, rue Chaudrier et rue Rambaud.
Quartier de La Pallice. 106 avenue Denfert-Rochereau. Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public.
Quartier de La Pallice. Rue de Passy et 106 avenue Denfert-Rochereau. Cession d'un terrain au profit de la SCCV Denfert-Rochereau.
Quartier de Beauregard. Rue de Beauregard et rue du Moulin des Justices. Echanges de terrains entre le groupement Vinci Immobilier - Sofimat et la Commune de La Rochelle.
Quartier de Beauregard. Rue de Beauregard et rue du Moulin des Justices. Convention de rétrocession à l'euro symbolique au profit de la Ville des espaces communs de l'opération Beauregard réalisée par le groupement Vinci Immobilier - Sofimat.
Quartier de Lafond. Cession d'un immeuble situé 87 rue Marius Lacroix. Vente notariale interactive.
Quartier de Lafond. Convention de rétrocession au profit de la Ville de La Rochelle par la SCI La Rochelle 29 avenue du Champ de Mars d'espaces affectés à l'usage du public rue de l'Aqueduc et rue Marius Lacroix.
Quartier de Lafond. Convention de servitude de passage de canalisations situées 29 avenue du Champ de Mars au profit de la Ville de La Rochelle.
Commune de Lagord. Travaux de réhabilitation de la Maison des syndicats située 119 bis rue des Gonthières. Convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement des lignes de communications électriques à très haut débit en fibre optique. Autorisation de signer.
Ressources humaines. Protection sociale complémentaire des agents. Choix du prestataire.
Ressources humaines. Subventions annuelles aux organisations syndicales du personnel territorial.
Réalisation de bilans carbone communaux. Groupement de commandes entre différentes communes du ferritoire de l’agglomération et la Communauté d'Agglomération de La Rochelle. Convention constitutive. Autorisation de signer.
Aliénation de gré à gré de biens mobiliers. Vente aux enchères de matériel. Autorisation de vente.
Délégation du Conseil municipal au Maire. Récapitulatif des décisions prises. Communication au Conseil municipal.