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Document publié le Mardi 25 mars 2025 par la commune d'Honfleur.
Lien du pdf (Arrêté - 2024170 emmenagement 14 cours albert manuel 23 25.03.2025)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
MÊEE ARRETE N° 2024 - 170
HONFLEUR SUR LA CIRCULATION & LE STATIONNEMENT
Emménagement
Cours Albert Manuel n° 14
Du Samedi 23 Mars 2024
Au Lundi 25 Mars 2024
NOUS, Maire de la Ville de Honfleur,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2212-1 à L2212-6, et L2213-1 à L2213-6,
VU l'arrêté municipal sur la circulation et le stationnement des véhicules-en Ville du 20 Octobre 1969, visé par Monsieur le Préfet le 15 Novembre 1969,
VU le Code de la Route, notamment en son article L411-1,
VU les pouvoirs de Police qui nous sont conférés,
VU la demande de Monsieur AUBRUN Bruno — 16, rue de la République — 14600 Honfleur,
afin d'effectuer un emménagement, Cours Albert Manuel au n° 14, du Samedi 23 Mars 2024 au Lundi 25 Mars 2024, de 8h00 à 18h00
ARRETONS:
ARTICLE 1 : Le Demandeur est autorisé à effectuer un emménagement, Cours ALBERT
MANUEL au n° 14, du SAMEDI 23 MARS 2024 au DIMANCHE 25 MARS 2024, de 8H00 à
18H00.
ARTICLE 2 : Le stationnement sera interdit et réservé, sur 2 à 3 places, dans la contre-allée, Cours Albert Manuel, devant le n° 14, aux dates et horaires cités dans l'Article 1, afin que le demandeur effectue l’emménagement.
A aucun moment, l’'emménagement ne doit perturber ou couper la circulation.
ARTICLE 3 : Des panneaux réglementaires avec affichage du présent Arrêté seront posés par le Demandeur.
Si besoin de prêt de panneaux, prendre contact avec le Centre Technique Municipal au 02.31.89.17.63 et à récupérer au 9, route Emile Renouf à Honfleur. Les panneaux prêtés seront à rapporter aux horaires d'ouverture du site.
ARTICLE 4 : Le droit des tiers est expressément réservé.
ARTICLE 5 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à Monsieur le Commandant de Police, Monsieur le Chef de Brigade de Gendarmerie, Madame et Messieurs les Responsables des Services Techniques Municipaux, du Centre de Secours et de la Police Municipale et à la Société
intervenante chargés chacun en ce qui le concerne de son exécution.
Fait à HONFLEUR, le 14 Mars 2024
Pour le Maire et par délégation,
L’Adjoint à la Circulation
Jérôme HAMEL
MAIRIE DE HONFLEUR - BP 80049 - 14602 HONFLEUR CEDEX
® 02 31 81 88 00 - Fax : 02 31 89 18 76 - e-mail : mairie.honfleur@wanadoo.fr