Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIBERATIONS CM 18122024
Conseil Municipal - OJ CM 06012026
Procès Verbal - PV CM 18122024
Conseil Municipal - OJ CM 23092022
Conseil Municipal - OJ CM 04032022
Conseil Municipal - OJ CM 26032021
Conseil Municipal - OJ CM 29012021
Conseil Municipal - OJ CM 26092023
Conseil Municipal - OJ CM 24092021
Conseil Municipal - OJ CM 16112023
Conseil Municipal - OJ CM 18122024
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Pornic.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 18122024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Aménagement du territoire,
Page 1 sur 1
Affiché le 12 décembre 2024 Ordre du Jour – Conseil municipal du 18 décembre 2024
CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 18 DECEMBRE 2024
à 19 h 30
Salle du Conseil - Relais Saint Gilles - Pornic
La séance sera retransmise en direct sur le site internet de la Ville.
ORDRE DU JOUR
I - FINANCES
1 - Autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP)
2 - Budget Primitif 2025 (annexe n° 01)
3 - Taux des taxes 2025 de la fiscalité locale
4 - Tarifs communaux 2025 (annexe n° 02)
5 - Rapport 2024 de la Commission locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) (annexe n° 03) 6 - Avenant n° 6 à la convention de concession d’aménagement de la ZAC de la Ria (annexe n° 04) 7 - Participation financière de la Ville aux Organismes de Gestion de l’Enseignement Catholique (OGEC) au titre des frais de fonctionnement des écoles privées (annexe n° 05)
II - CONCESSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
1 - Modificatif à la demande d’avenant de la Concession des plages (annexe n° 06) 2 - Sous-traité d’exploitation de plage - Lancement d’une procédure de concession de délégation de service public (annexe n° 07)
III - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1 - Adhésion de la Ville à des associations (annexe ° 08)
IV - AFFAIRES FONCIERES
1 - Acquisition foncière - Dévoiement du chemin côtier - Secteur de Monval (annexe n° 09)
V - VIE ASSOCIATIVE
1 - Avance sur la subvention 2025 aux associations (annexe n° 10)
2 - Aide aux projets sportifs de haut niveau (annexe n° 11)
3 - Aide aux familles aux revenus modestes pour la pratique du sport - Ticket-sport (annexe n° 12) 4 - Renouvellement de la convention d'usage de loisir sportif "Pratique de parapente" (annexe n° 13)
VI - SUBVENTIONS
1 - Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2025 et du Fonds vert (annexe n° 14)
VII - RESSOURCES HUMAINES
1 - Recensement de la population - Création des postes et rémunération des agents recenseurs (annexe n° 15) 2 - Création d’un emploi de collaborateur de cabinet (annexe n° 16)
3 - Actualisation du tableau des effectifs (annexe n° 17)