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unknown - Communauté d'agglomération - Calaisis - ODJ Conseil du 28092020
Document publié le Lundi 28 septembre 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Calaisis - ODJ Conseil du 28092020)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Environnement,
1
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 SEPTEMBRE 2020
Ordre du jour
Approbation des procès-verbaux des Conseils Communautaires du 9 juin 2020 et du 7 juillet 2020
PROJETS DE DELIBERATIONS
COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE
2020-198 : COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE – Attributions exercées par délégation du Conseil communautaire – Article L5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu
ADMINISTRATION
2020-199 : ADMINSTRATION – Communauté d’Agglomération Grand Calais Terres et Mers – Rapport d’activité 2019
2020-200 : ADMINSTRATION – Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Rapport d’activités 2019
2020-201 : ADMINISTRATION – Syndicat Intercommunal de la Région d’Andres (SIRA) – Elections complémentaires
2020-202 : ADMINISTRATION – Conseils d’Etablissement – Ecole d’Art et Conservatoire à Rayonnement Départemental – Désignation des représentants
2020-203 : ADMINISTRATION – Conseil de Coordination Interportuaire et Logistique de l'Axe Nord (CCILAN) – Désignation d’un représentant
2020-204 : ADMINISTRATION – Conseil d’administration de l’établissement public foncier Nord-Pas de Calais (EPF) – Candidature
2020-205 : ADMINISTRATION – Commission Intercommunale pour l’Accessibilité – Instauration
PERSONNEL
2020-206 : PERSONNEL – Délibération modificative – Indemnités allouées aux Elus Communautaires 2020-207 : PERSONNEL – Liste des emplois permanents – Modification
2020-208 : PERSONNEL – ETAPS – Contractuels – Recrutements
2020-209 : PERSONNEL – Archéologie – Contractuel – Recrutement
2020-210 : PERSONNEL – Syndicats – Subvention
PETITE ENFANCE ET JEUNESSE
2020-211 : PETITE ENFANCE ET JEUNESSE – Multi-accueil Pom d’Api – Règlement intérieur – Modifications 2
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
2020-212 : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – Participation au Fonds de Relance de la Région Hauts- de-France – Approbation et autorisation de signature des conventions de mise en oeuvre 2020-213 : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – Société d’économie mixte Territoires Soixante-Deux – Avenant n°1 au Pacte d’actionnaires – Approbation et autorisation de signature 2020-214 : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – ZAC de la BRIQUETERIE – Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrains, et de ses annexes (Cahier des Limites de Prestations Techniques ; Cahier des Prescriptions Architecturales, Environnementales et Paysagères) 2020-215 : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – Zone d’activités Les Terrasses – Cession d’environ 26 117 m² de terrains à bâtir à la Holding RMJ
2020-216 : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – Zone Industrielle des Dunes – Désaffectation du domaine public d’environ 229 m² détachés de la parcelle cadastrée BT n°0212
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
2020-217 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Droit de Préemption Urbain – Modification de périmètre
TOURISME
2020-218 : TOURISME – Taxe de Séjour Intercommunale – Fixation des taux et tarifs applicables au 1er janvier 2021
CULTURE
2020-219 : CULTURE – Frais de concours – Classe préparatoire publique aux écoles supérieures d’art 2020-220 : CULTURE – Médiathèque la Rose des Vents : Adhésion AR2L
HABITAT
2020-221 : HABITAT – Création d’une Société Anonyme de Coordination (SAC) regroupant Terre d’Opale Habitat (TOH) et le groupe Vilogia
ASSAINISSEMENT
2020-222 : ASSAINISSEMENT – Restitution ancienne STEU Curie à la commune de Marck 2020-223 : ASSAINISSEMENT – Approbation du Rapport Annuel 2019 sur le Prix et la Qualité du Service Public de l’Assainissement 3
TRANSPORTS
2020-224 : TRANSPORTS – Réforme du Stationnement Payant – Convention relative à l’affectation du produit du Forfait Post Stationnement de la Ville de Calais
VALORISATION DES DECHETS
2020-225 : VALORISATION DES DECHETS – Approbation du rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
EAU POTABLE
2020-226 : EAU POTABLE – Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Artois-Picardie dans le cadre du 11ème programme
REFUGE/FOURRIERE DES ANIMAUX
2020-227 : REFUGE/FOURRIERE DES ANIMAUX – Service Intercommunal de la fourrière des animaux – Marché de gestion – Procédure d’appel d’offres ouvert – Autorisation de signature
ESPACES NATURELS
2020-228 : ESPACES NATURELS – Plan « 1 million d’arbres en Hauts-de-France » 2020-2022 de la Région
Hauts-de-France – Validation des projets de Grand Calais
2020-229 : ESPACES NATURELS – Appel à projets pour le «fonds d’intervention sur les enjeux écologiques territoriaux» du Département du Pas-de-Calais » 2020-2021 – Validation des projets candidats de Grand Calais
LUTTE CONTRE L’EROSION DES SOLS
2020-230 : LUTTE CONTRE L’EROSION DES SOLS – Lutte contre le ruissellement des eaux et l’érosion des sols – Création de nouveaux ouvrages – Signature de conventions avec les agriculteurs
FINANCES
2020-231 : FINANCES – Taxe Foncière sur les Propriétés Bâtis (TFPB) – Cotisation Foncière des Entreprises – Réduction de la valeur locative des installations destinées à la lutte contre la pollution des eaux et de l’atmosphère
2020-232 : FINANCES – Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) – Exonérations 2020-233 : FINANCES – Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) – Base minimum 2020-234 : FINANCES – Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) – Intégration fiscale progressive des montants de base minimum
2020-235 : FINANCES – Budget 2021 – Taxe sur les Surfaces Commerciales (TASCOM) – Fixation du coefficient multiplicateur
2020-236 : FINANCES – Exercice 2020 – Budget Général – Décision modificative n°3 4
2020-237 : FINANCES – Exercice 2020 – Budget annexe de l’Assainissement – Décision modificative n°3
2020-238 : FINANCES – Exercice 2020 – Autorisations de programme – Budget Assainissement 2020-239 : FINANCES – Exercice 2020 – Subventions – Attributions – Autorisation de signature de la convention
2020-240 : FINANCES – Budget 2020 – Fonds de concours au bénéfice de la commune des Attaques – Demande et autorisation de signature de la convention
2020-241 : FINANCES – Budget 2020 – Fonds de concours au bénéfice de la commune d’Escalles – Demande et autorisation de signature de la convention
2020-242 : FINANCES – Budget 2020 – Fonds de concours au bénéfice de la commune de Calais – Demande et autorisation de signature de la convention
2020-243 : FINANCES – Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2020 – Compensation des dépenses engagées pour faire face à la gestion migratoire
2020-244 : FINANCES – Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2020 – Plan de relance 2020-245 : FINANCES – Société Publique Locale « SPL Commerce et Centre urbain Calais » – Rapport d’activités 2019 – Approbation
2020-246 : FINANCES – Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Calais, la Communauté d’Agglomération Grand Calais Terres et Mers et le Centre Communal d’Action Sociale de Calais pour l’acquisition de fournitures administratives, scolaires et d’enveloppes