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Compte-Rendu - cr 17 11 2020
Document publié le Mardi 17 novembre 2020 par la commune d'Omey.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 17 11 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Démocratie,
Compte rendu de la réunion de conseil du 17 novembre 2020
Sous la présidence de Monsieur Éric VETU, Maire.
Présents : Mme Evelyne VALENTIN, M. Jonathan ROSSIGNOL, M. Maxime LEBLANC, Mme Marylène OUDIN,
Mme Charlène GAILLET, M. Johann GALICHER,
M. Philippe SCIEUR, Mme Annie VETU
M. Valentin PIVIDORI
Excusés : M. Grégory GALICHER donne pouvoir à M. Johann GALICHER
Secrétaire de séance : Mme GAILLET Charlène
Approbation du compte rendu de la réunion du 20 octobre 2020 à l’unanimité
Convocation du 12/11/2020
1- Approbation du parc éolien des Mothées suite à l’enquête publique Projet de 3 Nouvelles éoliennes, nouvelle génération sur le territoire, dont un terrain appartenant à Omya et le second à M et Mme Jacquet.
Avec engagement de la part de la société, du respect des 30 décibels maximum. L’enquête publique se termine le 18 novembre 2020.
Avis favorable avec 1 abstention et 10 voix pour.
2- Approbation du plan communal de sauvegarde
Mise à jour du plan communal de sauvegarde
Définition des missions de chacun
Demande de transmission du PCS à chaque membre du conseil par mail. 3 conventions ont été signés :
> Avec la Croix rouge
> OMYA
> Intermarché POGNY
Mise en place prochaine d’une simulation du plan.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal DECIDE à l’unanimité des présents de la validité du plan.
3- Convention d’adhésion au service d’archivage électronique du département de la Marne Dans le but d’avoir une trace de toutes les délibérations votées par le Conseil Municipal ainsi que les arrêtés du Maire.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité :
D’adhérer au service d’archivage.
4- Décision modificative budget primitif pour facturation d’actes maître d‘œuvre
A2Ringenierie
Transférer 2 000 € des comptes 2188 et 231 au compte 2031 chapitre 20 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité :
De modifier le budget primitif 5- Modification de l’abonnement d’électricité
Le Maire demande à l’assemblée délibérante l’accord pour la modification du contrat EDF afin de passer du tarif réglementé, au tarif de l’offre marché pour une durée de lan afin de permettre des économies sur ce poste.
Mise en place du nouveau tarif pour janvier 2021.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal DECIDE à l’unanimité des présents : D'’accepter la modification du contrat d’électricité.
6- Choix du colis des aînés
Mise en place d’un colis au profit de nos aînés, par suite de l’annulation du repas des
aînés.
En fonction des disponibilités fournisseurs 2 choix ont été retenu :
> Le colis de Pierre Champion
> Le colis d’'Eymet Village.
La quantité à commander est estimée entre 80 et 90 colis. Le Maire doit se rapprocher de ces deux fournisseurs afin de passer commande en fonction des stocks disponibles
7- Paiement du différé d’intérêt
Le Maire expose à l’assemblée délibérante que suite au retard de la prise en charge de paiement du solde du financement de 51043.63€ par la DGFIP, la banque demande les intérêts courus pour un montant de 12.47euros.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal DECIDE à l’unanimité des présents D’accepter de régler la somme demandée.
8- Noël des enfants, Bons d’achat culture/carte cadeau
Proposition d’achat de bon culture / carte cadeau pour un montant de 20 € pour les enfants du village de la 6% à 18 ans révolus, en complément du Noël des enfants de
moins de 12 ans.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal DECIDE à l'unanimité des présents D'’acquérir des bons d’achats d’une valeur unitaire de 20 €.
Questions diverses :
° Mme Annie VETU présente un devis sur la mise en place de la devise de la France au- devant de notre mairie pour un montant de 174.84€.
e M Philippe Scieur demande ou en est l’entretien des décorations de Noël, M le Maire répond que l’entretien est en cours de réalisation par M Maurice Pierre, avec une pose des décorations prévues pour le 27/11 qui comprend également la dépose par M Maurice Pierre.
Prochaine réunion du Conseil Municipal : avant le 18 décembre 2020.
La séance est levée à : 23H30
Secrétaire de séance
Charlène GAILLET