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Procès Verbal - 32.attribution des subventions aux associations
Déliberation - 2025 032 attribution subventions aux associations 2025 1183062
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune d'Orres.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 032 attribution subventions aux associations 2025 1183062)
Thèmes du document : Institutions publiques, Vieillesse, Démocratie,
Publication effectuée
ARRONDISSEMENT DE GAP le .............................. CANTON D’EMBRUN Le Maire, Pierre VOLLAIRE
COMMUNE DES ORRES
N° 2025-032
Séance du 10 avril 2025
Convoqué le 25 mars 2025
L’an deux mille vingt-cinq et le dix du mois d’avril, le Conseil municipal de la commune des Orres s’est réuni en séance ordinaire en Salle du Conseil municipal (Mairie – 2 rue Dessus Vière – 05200 Les Orres) sous la présidence de Monsieur Pierre VOLLAIRE, Maire.
Membres en exercice : 14
Membres présents : 07
Résultat du vote :
Votants : 09
Pour : 09
Contre : 00
Abstentions : 00
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2025
Sébastien AUBERT, Sébastien BONNAFFOUX et Suzanne BOU, intéressés au dossier, ne participent ni au débat ni au vote
Vu le Budget Primitif 2025, notamment l’article 65748 du Budget Principal,
Considérant qu’il convient de fixer les subventions allouées aux différentes associations pour l’exercice 2025,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
DECIDE d’accorder pour l’exercice 2025 les subventions retracées dans le tableau ci-dessous, pour un montant total de 74 909 € maximum ;
AUTORISE Monsieur le Maire à verser lesdites subventions aux associations mentionnées.
Associations Pour mémoire 2024 Demandes Subventions 2025
Aide à domicile - ADMR - 2 300,00 € Non précisé 2 300,00 €
Amicale des sapeurs-pompiers 2 500,00 € 2 500,00 € 2 500,00 €
SCOCE 20 000,00 € 20 000,00 € 20 000,00 €
SCOCE Exceptionnel 10 000,00 € 10 000,00 € 10 000,00 €
Maître-chien d'avalanches 150,00 € 150,00 € 150,00 €
Les Restos du Cœur 500,00 € Non précisé€ 500,00 €
Association des Parents
d’élèves des Orres 0,00 € 800,00 € 800,00 €
Secours populaire d’Embrun 500,00 € 750,00 € 500,00 €
Présents : Mmes FORME Sonia, ROUX Chantal, MM. CEAS Benoît, MEYSSIREL Bernard,
MEYSSIREL Cédric, NOEL Hervé, VOLLAIRE Pierre
Absents : Mme BOU Suzanne, MM. AUBERT Sébastien, BONNAFFOUX Sébastien,
LAURENS Ludovic, MEGARNI Stéphane
Pouvoirs : Mme CHOSSAT Martine à M. NOEL Hervé, M. LAGIER Robert à M. CEAS Benoît
Secrétaire : Mme ROUX Chantal
Accusé de réception en préfecture
005-210500989-20250410-2025-032-DE
Date de télétransmission : 11/04/2025
Date de réception préfecture : 11/04/2025
15/04/2025 EAC Skyrace aux Orres 0,00 € 1 500,00€ 1 500,00 €
CLUB VTT DH GRAVITY 0.00 € 500,00 € 500,00 €
Coopérative scolaire 0.00€ 2 074,00 € 2 074,00 €
Association des saisonniers
des Orres 2 000 € 5 000,00 € 2 000,00 € A 2 Pas de la Scène (M.
Bienvenu) 8 000 € 12 000,00 € 10 000,00 €
Comité des Fêtes 13 000,00 € 13 000,00 € 13 000,00 €
Tiers Lieu 0,00€ 4 930,00 € 4 930,00 €
Le chœur du roc 100,00 € 100,00€ 100,00 €
Acca des Orres 1 500,00 € 1 500,00 € 1 500,00 €
Comité de ski Alpes Provence
(siège Embrun, pour Lycée
Briançon et collège Vauban)
2 500,00 € 2 500,00 € 2 500,00 €
Centre d’information droits des
femmes et des familles 05 0,00 € 55,00 € 55,00 €
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an susdits.
POUR EXTRAIT CONFORME,
La Secrétaire de Séance Le Maire, Chantal ROUX Pierre VOLLAIRE
La présente délibération pourra faire l’objet d’un recours contentieux dans un délai de deux mois devant le Tribunal Administratif de Marseille à compter de sa notification ou publication, en application de l’article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative.
Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant I’ autorité territoriale, cette démarche interrompant le délai de recours contentieux qui recommencera à courir soit :
- à compter de la notification de la réponse de l'autorité territoriale ; - deux mois après I’ introduction du recours gracieux en I’ absence de réponse de I’ autorité territoriale pendant ce délai.
Accusé de réception en préfecture
005-210500989-20250410-2025-032-DE
Date de télétransmission : 11/04/2025
Date de réception préfecture : 11/04/2025