Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2024 023 attribution subventions associations 2024
Déliberation - 2025 120 attribution subvention crgn 1488814
Conseil Municipal - 2025 059 demande subvention cd05 requalification l
Déliberation - 26 059 Subvention exceptionnelle Armanini
Déliberation - deliberation 2022 060 construction pole sports inn
Déliberation - 2024 027 subvention cd05 signe avec moi 895284
Conseil Municipal - 2024 118 demande subvention cd05 voirie 1055944
Déliberation - 2023 021 attribution subvention scoce 2023 565587
Déliberation - 2025 032 attribution subventions aux associations
Conseil Municipal - 2024 011 subvention departement requaification ter
Conseil Municipal - 2024 059 attribution subvention exceptionnelle scoce 897079
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune d'Orres.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024 059 attribution subvention exceptionnelle scoce 897079)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Investissement et développement économique,
Publication effectuée
ARRONDISSEMENT DE GAP le ............................... CANTON D’EMBRUN Le Maire, Pierre VOLLAIRE
COMMUNE DES ORRES
N° 2024-059
SEANCE du 24 juin 2024
Convoqué le 14 juin 2024
L’an deux mille vingt-quatre et le vingt-quatre du mois de juin, le Conseil municipal de la commune des Orres s’est réuni en séance ordinaire en Salle du Conseil municipal (Mairie – 2 rue Dessus Vière – 05200 Les Orres) sous la présidence de Monsieur Pierre VOLLAIRE, Maire.
Membres en exercice : 14
Membres présents : 09
Résultat du vote :
Votants : 11
Pour : 11
Contre : 00
Abstentions : 00
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU SCOCE
Vu la demande de subvention déposée par le SCOCE pour financer des entraînements des jeunes adhérents du club sur le nouveau tapis ski incliné du Pôle Sport Innovation, et en faire un outil d’enseignement complémentaire et vertueux, ainsi que pour financer des aménagements mobiliers (6 bancs en bois et des racks à ski bois pour les 225 paires de ski du club) du nouveau local mis à disposition du club sous le Pôle Sport Innovation, d’un montant total de 10 000 € ;
Considérant qu’il convient d’accompagner le SCOCE pour les actions listées ci-dessus ;
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :
DECIDE d’accorder une subvention de 10 000 € au SCOCE pour les actions listées ci-dessus ; AUTORISE Monsieur le Maire à verser ladite subvention au SCOCE.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Pierre VOLLAIRE
Le Maire,
- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché ce jour au siège de la collectivité, - informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif (dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat).
Présents : Mme ROUX Chantal, MM. BONNAFFOUX Sébastien, CEAS Benoît, LAGIER
Robert, MEGARNI Stéphane, MEYSSIREL Bernard, MEYSSIREL Cédric, NOEL Hervé,
VOLLAIRE Pierre
Absents : Mme BOU Suzanne, MM. AUBERT Sébastien, LAURENS Ludovic,
Pouvoirs : Mme FORME Sonia à M. MEYSSIREL Cédric, Mme CHOSSAT Martine à M. NOEL
Hervé
Secrétaire : Mme ROUX Chantal
Accusé de réception en préfecture
005-210500989-20240624-2024-059-DE
Date de télétransmission : 25/06/2024
Date de réception préfecture : 25/06/2024
25/06/2024