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Déliberation - 2023 021 attribution subvention scoce 2023 565587
Document publié le Jeudi 16 mars 2023 par la commune d'Orres.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 021 attribution subvention scoce 2023 565587)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Publication effectuée
ARRONDISSEMENT DE GAP le ............................... CANTON D’EMBRUN Le Maire, Pierre VOLLAIRE
COMMUNE DES ORRES
N° 2023-021
SEANCE du 16 mars 2023
Convoqué le 10 mars 2023
L’an deux mille vingt-trois et le seize du mois de mars, le Conseil municipal de la commune des Orres s’est réuni en séance ordinaire en Salle de réunion Prélongis (4 allée des Mélèzes – 05200 Les Orres) sous la présidence de Monsieur Pierre VOLLAIRE, Maire.
Membres en exercice : 15
Membres présents : 12
Résultat du vote :
Votants : 14
Pour : 14
Contre : 00
Abstentions : 00
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU SCOCE POUR L’ORGANISATION DES CHAMPIONNATS DE FRANCE DE SKI 2023
Vu la demande de subvention déposée par le SCOCE pour l’organisation des championnats de France de ski 2023 aux Orres, d’un montant de 15 000 € ;
Considérant qu’il convient d’accompagner le SCOCE pour l’organisation et la réussite de cet événement majeur pour Les Orres ;
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
DECIDE d’accorder une subvention de 15 000 € au SCOCE pour l’organisation des championnats de France de ski 2023 aux Orres ;
AUTORISE Monsieur le Maire à verser ladite subvention au SCOCE.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Pierre VOLLAIRE
Le Maire,
- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché ce jour au siège de la collectivité, - informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif (dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat).
Présents : Mmes BOU Suzanne, CHABRAND Gisèle, CHOSSAT Martine,
ROUX Chantal, MM. AUBERT Sébastien, BONNAFFOUX Sébastien,
LAGIER Robert, MEGARNI Stéphane, MEYSSIREL Bernard,
MEYSSIREL Cédric, NOEL Hervé, VOLLAIRE Pierre.
Absents : M. LAURENS Ludovic
Pouvoirs : M. CEAS Benoît à Mme ROUX Chantal, Mme FORME Sonia à
M. LAGIER Robert
Secrétaire : Mme ROUX Chantal
Accusé de réception en préfecture
005-210500989-20230316-2023-021-DE
Date de télétransmission : 20/03/2023
Date de réception préfecture : 20/03/2023