Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberation n 2014 055 Vente lots de bois
Déliberation - Deliberation n 2014 005 Travaux de voirie 2014
Déliberation - Deliberation n 2014 015 Deliberation versement i
Déliberation - Deliberation n 2014 004 Acceptation cheque indem
Déliberation - Deliberation n 2014 001 Acceptation cheques inde
Déliberation - Deliberation n 2014 012 Demande de subvention Vi
Déliberation - Deliberation n 2014 009 Approbation comptes de g
Déliberation - Deliberation n 2014 017 Budgets primitifs 2014
Déliberation - Deliberation n 2014 016 Vote des taux d impositi
Déliberation - Deliberation n 2014 026 Decisions modificatives
Déliberation - Deliberation n 2014 042 Vente de chenes sur la voie romaine
Document publié le Jeudi 28 août 2014 par la commune de Créancey.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation n 2014 042 Vente de chenes sur la voie romaine)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Justice et droit,
3.2.2
République française
COTE D'OR
Canton de POUILLY-EN-AUXOIS
Commune de CRÉANCEY
21320 CRÉANCEY
Téléphone: 03 80 90 89 28
Télécopie: 03 80 90 89 71
e-mail : mairie.creancey@orange.fr
DÉLIBÉRATION DU
CONSEIL MUNICIPAL
n° 2014-042
SEANCE DU 28 AOUT 2014
NOMBRE DE MEMBRES
Afférents
au Conseil
En
exercice
Qui ont pris
part à la
délibération
15 15 13
Date de la convocation
21/08/2014
Date d'affichage
29/08/2014
Le 28 Aôut 2014 à 20 heures 30, les membres du Conseil municipal de CRÉANCEY, convoqués conformément à la loi, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances, sous la présidence de Jocelyn CHAPOTOT, Maire
Etaient présents:
CHAPOTOT Jocelyn, MORTIER Céline, QUIGNARD Jean-Pierre,, MANIERE DRZAZGA Eliane, CORNESSE Jean-Pierre CHOPIN René, GIRARDIN Carine, GIRARD François, LUCOTTE Jean-Marc, MAURICE LUCOTTE Roseline, MENETRIER Adrien, BELORGEY Fabien, PAUVERT Yohan.
Absents : DESBOIS Charline, PAJOT Marc
Secrétaire: MORTIER Céline
Objet de la délibération
VENTE DE CHÊNES SUR LA
VOIE ROMAINE
Acte rendu exécutoire après
transmission en Sous-Préfecture
de Beaune, et publication
Le MAIRE
Jocelyn CHAPOTOT
Le Maire informe les membres du conseil municipal, qu’une transaction entre l’ancien conseil et la scierie Gaitey de Pouilly-en-Auxois était en cours pour la vente de 2 chênes situés en bordure de route du lieudit « Voie Romaine ».
Monsieur le Maire donne lecture de l’offre de prix présenté par la Scierie Gaitey demeurant, La Mignereau – 21320 Pouilly-En-Auxois.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents,
ACCEPTE l’offre de prix présenté par la Scierie Gaitey , d’un montant total de 350 €uros comprenant 2 pieds de chêne pour un volume d’environ 4.500 m3.
DEMANDE au Maire d’établir de titre de trésorerie pour valider cette vente.