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Compte-Rendu - cms 169 CR N 47 24 MAI 2018
Document publié le Jeudi 24 mai 2018 par la commune de Saint-Romans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cms 169 CR N 47 24 MAI 2018)
Thèmes du document : Logement, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
Ordre
du
jour
:
ES
li
ail
{
Sant-Romans Ce
47
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAE
Le
24
mai
2018
À 20H00
e APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DE
LA
DERNIERE
REUNION
Quelques
Conseillers
ont
fait
la remarque
de
ne
pas
avoir
reçus
le dernier
compte-rendu.
e DELIBERATIONS
URBANISME - Taxe
d'aménagement
TRAVAUX - Choix
du
prestataire
Monument
aux
Morts
PERSONNEL - Création
poste
adjoint
technique
territorial
principal
de
2È"®
classe
(35h),
- Création
poste
adjoint
administratif
territorial
(19h),
-__ Convention
confiant
au
CDG38
la mission
de
médiation
entre
l’agent
et
son
employeur
FINANCES - _ Revalorisation
loyer
cabinet
infirmier
centre
paramédical
- Subventions
communales
-__ Révision
loyers
et
dépendances
bâtiment
le Granenc
- _
Révision
loyers
et
complément
bâtiment
Mairie.
e QUESTIONS
DIVERSES
Le
24
mai
2018
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
à la
Mairie
de
SAINT
ROMANS
sous
la Présidence
de
M.
CREACH
Yvan,
Maire.
Présents:
BLAMBERT
Micheline,
BOURGEON
Chantale,
CHOURREAU
Gisèle,
MATRAS
Françoise,
MEUGNIER
Angélique,
ROLLAND
Eric,
VIALLE
Patrick,
DICO
Charles,
LAMBERTON
Michel,
Damien
MICLO,
Karine
FEUGIER,
MURE-RAVAUD
Jérôme,
BARTHELEMY
Marcel.
Absent{e)s
: CHETAIL
Maurice,
JEYMOND
Astrid,
ARNAUD
Marie-Françoise,
MEUNIER
Christian,
FIORDALISI
Christine
Secrétaire
de
séance:
MEUGNIER
Angélique
Pouvoirs
: CHETAIL
Maurice
>
BLAMBERT
Micheline
ARNAUD
Marie-Françoise
>
CREACH
Yvan
Date
de
convocation
: 16/05/2018 COMPTE-RENDU Le
Conseil
Municipal
de
Saint-Romans
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
le 24
mai
2018
sous
la
présidence
de
M.
Yvan
CREACH,
Le
Maire.
La
séance
débute
à 20H00
e
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DE
LA
DERNIERE
REUNION
Le
compte
rendu
a été
approuvé
à l’unanimité
des
membres
présents.
e DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
e TRAVAUX
Monuments
aux
morts
Les
travaux
de
déplacement
et
de
rénovation
du
monument
aux
morts
s'élèvent
à la
somme
de
39
095.50€
HT
et seront
réalisés
par
l'entreprise
Création
Paysage.
|
Acquisition
guirlandes
Choix
du
prestataire
8 guirlandes
candélabres
vont
être
installées
à l'entrée
du
village
pour
un
coût
de
2 662
€ HT
par
la
société
DECOLUM.
+
|
e
DEMANDE
D’EMPLACEMENT
Marché
de
producteurs
Le
marché
de
producteurs
sera
dorénavant
ouvert
à d’autres
commerçants
{revendeurs
de
produits
locaux).
Les
demandes
d'installation
seront
étudiées
par
la commission
communication.
e PERSONNEL
ts
Création
de
postes
: adjoint
technique
territorial
principal
de
2°"°
classe
et
adjoint
administratif
Mr
Le
Maire,
informe
le Conseil
Municipal
qu’il
y a
lieu
de
prévoir
pour
le bon
fonctionnement
des
services
la création
de
deux
postes
:
Poste
Informations
Date
de
création
du
poste
Adjoint
technique
territorial
A temps
complet
(35H/semaine)
01/08/2018
principal
de
2°"
classe
Adjoint
administratif
territorial
A temps
non
complet
01/07/2018
{19H/semaine) Convention
confiant
au
CDG38
la mission
de
médiation
entre
l’agent
et
son
employeur
Monsieur
le Maire
informe
qu’il
y a
lieu
d'établir
une
convention
avec
le Centre
de
Gestion
de
l'Isère
concernant
la mission
de
médiation
entre
l'agent
et
son
employeur.
e
FINANCES
Montant
des
Loyers
Cabinet
Infirmiers
Le
montant
des
loyer
au
1%
juin
2018
se
décompose
comme
suit
:
—
loyer
mensuel
: 189
€
>
provisions
charges
locatives
mensuelles
: 20€
inchangées
>
charges
de
copropriété
mensuelles
: 10€
inchangées
nts
Révision
loyers
et
complément
Bâtiment
MAIRIE
au
1°
Juillet
2018
Le
montant
des
loyer
au
1%
juillet
2018
se
décompose
comme
suit
:
o Logement
T3
Gauche
527.63
€
o Logement
T2
339.20
€
o Logement
T3
Droite
555.23
€
o Complément
charges
6.45
€
Révision
loyers
et
dépendances
Bâtiment
le Granenc
Le
montant
des
loyer
au
1%
juillet
2018
se
décompose
comme
suit
:
o Logement
n°1
505.35
€
o Logement
n°2
505.35
€
o Logement
n°3
287.79
€
o Logement
n°4
293.45
€
o Logement
n°5
313.98
€
o Dépendances
56.78
€
EXERCICE
2018
- DECISION
EN
MATIERE
DE
SUBVENTIONS
COMMUNALES
AEP
Canton
295
295
ACCA
147
147
AFM
Téléthon
80
80
Amicale
des
Sapeurs
Pompiers
1 288
1 288
Amicale
des
Sapeurs
Pompiers
(80
ans
1 000
1 000
subv.
exc)
ADMR
(Sortie)
360
360
Association
Enfance
Adulte
Handicap
75
75
ASEAI Atelier
des
Arts
387
387
Club
notre
rocher
232
232
Créa'Folies
100
100
Croix
Rouge
Française
150
150
Cyclo
Club
CCSR
700
700
Donneurs
de
sang
225
225
ARIA
38
80
80
FDEN
70
70
FNATH
80
80
FNACA
100
100
Gais
Lurons
2 000
3500
Gym
la Coule
Douce
100
100
impulsion
danse
section
de
Saint
100
100
Romans La
Boule
Lyonnaise
225
225
La
Prévention
Routière
80
80
Pétanque
Saint
Romanaise
432
432
Radio
ROYANS
80
80
RESTOS
DU
CŒUR
75
75
Sou
des
écoles
1 566
1 566
- aviron
300
300
-sortie
classe
de
mer
0
0
TELEALARME
96
96
Tennis
club
du
Marandan
612
612
US
RO-CLAIX
1 600
1 600
IMT
Grenoble
75
75
Maison
Familiale
Rurale
de
Chatte
200
200
Maison
Familiale
Rurale
de
Coublevie
40
40
LETP
BELLEVUE
400
400
FAIR'AILLEURS
150
150
Provision
1 750
200
locoMotive
80
80
comice
agricole
sud
grésivaudan
0
0
ASFSEP
sclérose
en
plaque
80
80
Ligue
contre
le cancer
comité
de
l'isère
80
80
MFR
Chaumont
40
40
JASM
la Jeanne
d'Arc
200
200
secours
populaire
français
80
80
adapei
40
40
Atout
Cras
50
50
Souvenir
français
100
150
+ QUESTIONS
DIVERSES
Rentrée
scolaire
2018-2019
: la demande
de
modification
de
l’organisation
du
temps
scolaire
n’a
pas
été
validé
par
l'inspection
académique
après
consultation
du
conseil
départemental
de
l'éducation
nationale. Secrétariat
de
Mairie
: Mme
Vanessa
GRANGIER
prendra
ses
fonctions
au
15
juin
2018
en
remplacement
d'Amélie
DIDIER.
Carrière
Chambard
: des
travaux
de
remblaiement
ont
été
effectué
sur
le site
du
Bois
de
Claix
et
sont
conforme
aux
recommandations
de
la DREAL
(Direction
Régionale
de
l'Environnement
de
l'Aménagement
et
du
Logement).
Fin
de
séance
: 21
heures
30
Le
Maire
Yvan
CREACH