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Déliberation - 20251117 CM Liste des deliberations
Document publié le Lundi 17 novembre 2025 par la commune de Seyssinet-Pariset.
Lien du pdf (Déliberation - 20251117 CM Liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Jeunesse,
SEYSSINET
PARISET
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil municipal du 17 novembre 2025
DÉLIBÉRATION N° 2025-111
RUBRIQUE ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Objet Approbation de la séance précédente
VOTE A l'unanimité
DÉLIBÉRATION N° 2025-112
RUBRIQUE ADMINISTRATION GENERALE
Objet Compte-rendu des décisions du Maire
PRISE D'ACTE À l'unanimité
DÉLIBÉRATION N° | 2025-113
RUBRIQUE ADMINISTRATION GENERALE
Objet Rapport d'activité 2024 de Grenoble Alpes Métropole
VOTE A l'unanimité
DÉLIBÉRATION N° | 2025-114
RUBRIQUE FINANCES
Objet Accord-cadre à bons de commande de travaux : extension du système de vidéoprotection et services associés
VOTE A l'unanimité
DÉLIBÉRATION N° | 2025-115
RUBRIQUE FINANCES
Objet Vente d’une balayeuse
VOTE À l'unanimité
DÉLIBÉRATION N° 2025-116
RUBRIQUE RESSOURCES HUMAINES
Objet Modification du tableau des emplois
VOTE A l'unanimité
DÉLIBÉRATION N° | 2025-117
RUBRIQUE URBANISME
: Versement d’une subvention à SHA-PLURALIS pour la réalisation d'une Objet re : . , opération de logements sociaux sise 25 rue Jean Jaurès
VOTE 24 votes POUR, 5 ABSTENTIONS (C. LANCELON-PIN, D. JAGLIN, F. DARDET, F. DURAND-POUDRET, S. FONNE par pouvoir)
DÉLIBÉRATION N° | 2025-118
RUBRIQUE TRAVAUX
; Signature d'une convention de fonds de concours avec la Métropole, dans le Objet _ É cadre du budget de proximité sur la voirie
VOTE A l'unanimité
DÉLIBÉRATION N° | 2025-119
RUBRIQUE EMANCIPATION
Objet Signature de la Convention Territoriale Globale (CTG) du territoire Grenoble Alpes Métropole Nord-Ouest (GAM NO) 2026-2030
VOTE A l’unanimitéDÉLIBÉRATION N° | 2025-120
RUBRIQUE CULTURE
: Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles - Objet
2026
VOTE A l'unanimité
DÉLIBÉRATION N° | 2025-121
RUBRIQUE CULTURE
Objet Demande de subvention au Conseil départemental de l'Isère pour la
programmation de L'ilyade 2026
VOTE A l’unanimité
DÉLIBÉRATION N° | 2025-122
RUBRIQUE JEUNESSE
Objet Prestation de Service Jeunesse Territoire GAM Nord-Ouest
VOTE A l’unanimité
DÉLIBÉRATION N°_| 2025-123
RUBRIQUE JEUNESSE
Objet Conseil Municipal des Jeunes — Bilan d'activité 2024/2025
VOTE A l'unanimité
DÉLIBÉRATION N° 2025-124
RUBRIQUE DEMOCRATIE-PROXIMITE
Objet Règlement du marché de Noël et tombola
VOTE A l'unanimité
DÉLIBÉRATION N° | 2025-125
RUBRIQUE DEMOCRATIE-PROXIMITE
. Convention de mutualisation des polices communales Seyssinet- Objet . . Pariset/Seyssins
VOTE A l'unanimité
DÉLIBÉRATION N° _|2025-126
RUBRIQUE DEMOCRATIE-PROXIMITE
; Remise du document « Repères pour une vision commune de la ville » du Objet . Conseil du Temps Long
VOTE A l'unanimité
Affiché en Mairie et mis en ligne sur le site internet de la Ville le 18 novembre 2025
Le Maire,
Guillaume LISSY