Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - membres commissions
Conseil Municipal - election membres commission affaires scolaires
Conseil Municipal - election membres commission affaires scolaires enf
Conseil Municipal - membres commission developpement
Conseil Municipal - nomination membre commission viequotidienne
Conseil Municipal - election membres commission foire
Conseil Municipal - election membres commission finances
Conseil Municipal - election membres commission cao
Conseil Municipal - election membres commission urbanisme
Conseil Municipal - dsp election membres commission
Conseil Municipal - membres commission scolaires
Document publié le Mardi 21 mars 2017 par la commune de Gignac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - membres commission scolaires)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Justice et droit,
L’an deux mille dix-sept et le vingt et un mars à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la commune de GIGNAC, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean François SOTO, Maire. Etaient présents : MM. SOTO Jean-François – SERVEL Olivier – CHRISTOL Marcel – SOREL Joëlle – LABEUR Martine à 18h40 – BLANES Michel – COLOMBIER François – DURAND Véronique - DEHAIL Francine à 18h35 – SANCHEZ Marie- Hélène – VAILHE Bruno – FALZON Serge – LONGIN Thierry – BONNET Jean-louis - DEBEAUCE Christine – BENEZETH Béatrice – NADAL Olivier – MATEO Amélie – GOMEZ René
Pouvoirs : MM. LEROY Annie à SERVEL Olivier - BIESSE Frédérique à SANCHEZ Marie-Hélène - POURTIER Jean Luc à SOTO Jean-François - CABOCHE Chrystelle à BLANES Michel - PANTALEONE Alexandra à SOREL Joëlle - CONTRERAS Sylvie à GOMEZ René
Absents : MM. EDMOND-MARIETTE Gérard - DEJEAN Anne Marie – LECOMTE Olivier – SUQUET Maguelonne Convocation du 15 mars 2017
Mme SANCHEZ Marie-Hélène est élu secrétaire à l’unanimité.
Conformément à l’article L.2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, le conseil municipal
• ELIT à bulletin secret par 25 voix POUR (unanimité)
Les membres qui siègeront à la Commission permanente AFFAIRES SCOLAIRES – PETITE ENFANCE - JEUNESSE
Président : SOTO Jean-François
NADAL Olivier
SOREL Joëlle
LABEUR Martine
PANTALEONE Alexandra
CABOCHE Chrystelle
VAILHE Bruno
MATEO Amélie
FALZON Serge
BENEZETH Béatrice
SUQUET Maguelonne
LECOMTE Olivier
La délibération n° 2014-017 du 11 avril 2014 est rapportée.
Ainsi fait et délibéré à GIGNAC, les jour, mois et an que dessus et ont signé au registre les membres présents.
Le Maire,
Jean-François SOTO .
Délibération affichée le :
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
N°2017-029
* * *
Objet :
ELECTION des membres à la COMMISSION
PERMANENTE
«Affaires Scolaires – Petite Enfance – Jeunesse ».
Accusé de réception en préfecture
034-213401144-20170321-DEL2017-029-DE
Date de télétransmission : 23/03/2017
Date de réception préfecture : 23/03/2017