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Acte - 89 d1727878475889
Document publié le Mardi 1 octobre 2024 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Acte - 89 d1727878475889)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 65
Reçu en Préfecture le : 02/10/2024
ID Télétransmission : 033-213300635-20241001-137547-DE-
1-1
Date de mise en ligne : 04/10/2024
certifié exact,
Séance du mardi 1 octobre
2024
D-2024/275
Aujourd'hui 1 octobre 2024, à 14h07,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni à Bordeaux, sous la présidence de
Monsieur Pierre HURMIC - Maire
Suspension de séance de 17H18 à 17H32
Etaient Présents :
Monsieur Pierre HURMIC, Madame Claudine BICHET, Monsieur Stéphane PFEIFFER, Madame Camille CHOPLIN, Monsieur Didier JEANJEAN, Madame Delphine JAMET, Monsieur Mathieu HAZOUARD, Madame Harmonie LECERF MEUNIER, Madame Sylvie SCHMITT, Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Madame Nadia SAADI, Monsieur Bernard G BLANC, Madame Céline PAPIN, Monsieur Olivier CAZAUX, Madame Pascale BOUSQUET-PITT, Monsieur Olivier ESCOTS, Madame Fannie LE BOULANGER, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Sylvie JUSTOME, Monsieur Dominique BOUISSON, Madame Sandrine JACOTOT, Monsieur Laurent GUILLEMIN, Madame Françoise FREMY, Madame Tiphaine ARDOUIN, Monsieur Baptiste MAURIN, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Didier CUGY, Madame Véronique GARCIA, Monsieur Patrick PAPADATO, Madame Pascale ROUX, Madame Isabelle ACCOCEBERRY, Madame Isabelle FAURE, Monsieur Francis FEYTOUT, Madame Eve DEMANGE, Monsieur Maxime GHESQUIERE, Monsieur Matthieu MANGIN, Madame Marie-Julie POULAT, Monsieur Jean-Baptiste THONY, Madame Charlee DA TOS, Monsieur Marc ETCHEVERRY, Madame Léa ANDRE, Monsieur Maxime PAPIN, Madame Béatrice SABOURET, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Anne FAHMY, Madame Géraldine AMOUROUX, Monsieur Marik FETOUH, Madame Catherine FABRE, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Guillaume CHABAN-DELMAS, Monsieur Philippe POUTOU, Madame Myriam ECKERT,
Madame Myriam ECKERT présente jusqu'à 15H43
Excusés :
Madame Brigitte BLOCH, Madame Servane CRUSSIERE, Monsieur Guillaume MARI, Monsieur Radouane-Cyrille JABER, Monsieur Stéphane GOMOT, Monsieur Maxime ROSSELIN, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Aziz SKALLI, Monsieur Thomas CAZENAVE, Monsieur Nicolas PEREIRA, Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES,Subventions à diverses associations culturelles.Conventions.
Autorisation. Signature
Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Par voie de délibération n°2023/347 du 12 décembre 2023 notifiant le vote du budget primitif élaboré pour l’exercice 2024, vous avez autorisé Monsieur le Maire à réserver une enveloppe au titre des subventions votées en faveur des associations culturelles bordelaises pour un montant de 5 404 000 euros. Le plan d’action municipal pour une politique culturelle partagée promeut notamment l’éducation artistique et culturelle tout au long de la vie, le développement d’une culture solidaire et responsable et le soutien à la création artistique. Le fonds d’accompagnement à l’émergence et à l’expérimentation est un dispositif dédié aux associations culturelles qui ne perçoivent pas d’aide au fonctionnement. Il est conçu comme un outil de veille territoriale, témoin du fort renouvellement du tissu associatif et créatif bordelais.
Il est aujourd’hui proposé d’affecter au titre des enveloppes relatives au fonds d’accompagnement à l’émergence et à l’expérimentation et au fonds de soutien à l’innovation les subventions suivantes :
- Bordeaux cité Tango – La Fiesta – 1 000 €
Soutien aux manifestations autour des cultures du tango (musique, danse, le théâtre, les arts plastiques, les arts visuels, la littérature...) dans différents sites de la ville.
- Compagnie Romano Dji – Journée des Rencontres Tziganes #2 – 2 000 €
Soutien à une journée gratuite de programmation artistique, culturelle et sociale pour valoriser et faire connaître les cultures Tziganes.
- Imagina Music – Le printemps des doudous – 2 000 €
Soutien à la nouvelle édition un festival musical pour les enfants de 0 à 5 ans, portant cette année sur la sensibilisation sur les méfaits des écrans.
- Les P'tits Gratteurs – Arts en Place – 1 000 €
Manifestation qui se déroule sur l'espace public autour des arts de rue à destination des habitants et usagers de Bordeaux Sud et des quartiers environnants au travers notamment de la mise en place de propositions artistiques participatives (arts plastiques, arts du Cirque, danse urbaine, musique, activité foraine...).
- Festival du film de Bordeaux sur la justice et les droits humains – 2 000 € Soutien à la 4e édition du festival du film sur la justice et les droits humains.
- Mériame Louattani – Livret de Famille – 4 790 €
Soutien au projet d’exposition monographique de l’artiste Mériame Louattani au sein de l’Espace 29 qui se déroulera dans le cadre de la Quinzaine de l’égalité et de la diversité.
- Zone Fluo – fête de lancement du tiers-lieu Zone Fluo – 2 000 € Soutien à la programmation culturelle et aux ateliers de médiation organisés dans le cadre du lancement du tiers-lieu Zone-Fluo situé dans le quartier Saint-Jean-Belcier.
- Mélanie Trugeon – Chante-moi un courlis – 2 500 €
Soutien au projet de recherche-création d’une installation sonore et plastique autour de l’espèce en voie de disparition, le courlis cendré en partenariat avec l’agence Sens Commun et le Parc Naturel des Landes de Gascogne.
- Prouve – Tremplin Rap 2024 – 4 000 €
Soutien à l’organisation du deuxième Tremplin Rap organisé par l’association Prouve, à la Rock School Barbey.
- Ostau-Occitan – Festival Mascarets – 5 000 €
Soutien au festival Mascarets qui promeut la langue et la culture occitane.- Peña Flamenca Copas y Compas – 2 000 €
Soutien à l’événement organisé dans le cadre des 30 ans de l’association qui promeut la culture Flamenca sur le territoire bordelais.
- Cie Donc y Chocs – Tom – 4 000 €
Soutien à la création du spectacle destiné à un jeune public, Tom, traitant du harcèlement scolaire.
- Cie Bogolem – Asha&Békir – 4 000 €
Soutien à la création d’un spectacle interactif et participatif destiné à un jeune public.
- Cie Jusqu’à l’aube – Doléances – 3 500 €
Soutien à la création d’un spectacle de type théâtre-documentaire écrit à partir des cahiers de doléance ouverts dans la période dite des « gilets jaunes ».
- Collectif 1300 – Poliade – 3 000 €
Soutien la création d’un parcours en réalité augmentée, permettant la redécouverte des quartiers Belcier, Brazza et Saint-Michel.
La situation économique de nombreux acteurs culturels associatifs et structurants de notre territoire est particulièrement tendue ; il est proposé d’accorder un soutien exceptionnel à certaines de ces associations :
- A5Bis/Espace 29 : 15 000 €
- ADMAA – Allez les filles : 15 000 €
- Apsaras – Le Cerisier : 15 000 €
- L’Avant-Poste : 15 000 €
- Banzaï Lab / ASIL : 10 000 €
- Cie Bivouac : 10 000 €
- Bordeaux Open Air : 10 000 €
- Bordonor, collectif de ressources culturelles : 10 000 €
- Glob Théâtre : 15 000 €
- Cie des Marches de l’été pour le festival 30’’30’ :10 000 €
- Collectif Toc Toc : 10 000 €
Il est par ailleurs proposé d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 2 830 € à l’association des Amis du Musée des Arts décoratifs et du Design.
Enfin, il convient d’attribuer une subvention d’investissement de 36 920 € à Parallèles Attitudes Diffusion pour le renouvellement des moteurs du pont lumière et les travaux de mise en conformité afférents.
En conséquence, nous vous demandons, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir autoriser Monsieur le Maire à :
- Attribuer ces subventions de fonctionnement, qui seront prélevées sur la ligne budgétaire prévue à cet effet au Budget Primitif 2024, rubrique 30 – nature 65748 et 65742 ainsi qu'à signer les conventions de partenariat qui s'y rattachent.
- Attribuer la subvention d’investissement qui sera prélevée sur la ligne budgétaire prévue à cet effet au Budget Primitif 2024, rubrique 30 – nature 20422, ainsi qu’à signer la convention de partenariat qui s’y rattache.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
Fait et Délibéré à Bordeaux, le 1 octobre 2024
P/EXPEDITION CONFORME,
Monsieur Dimitri BOUTLEUXConvention de participation financière entre la Ville de Bordeaux et l’association Parallèles Attitudes Diffusion
Entre
La Ville de Bordeaux représentée par son Maire Monsieur Pierre Hurmic, habilité aux fins des présentes par délibération du Conseil Municipal en date du 1er octobre 2024
et
L’association Parallèles Attitudes Diffusion, représentée par son Président, Monsieur Emmanuel Cunchinabe, habilité aux fins des présentes par délibération du Conseil d'Administration
IL A ÉTÉ PREALABLEMENT EXPOSÉ CE QUI SUIT :
L’association Parallèles Attitudes Diffusion se propose de procéder au renouvellement des moteurs du pont lumière, ainsi qu’aux travaux de mise en conformité de cet équipement correspondants (réalisation de nouveaux points d’ancrage, notamment).
CECI EXPOSÉ, IL EST CONVENU ET ARRÊTÉ CE QUI SUIT :
ARTICLE 1 – OBJET
Afin de permettre la réalisation du projet indiqué en préambule, la Ville de Bordeaux se propose d’apporter un soutien financier arrêté à 36 920 euros.
ARTICLE 2 – CHARGES ET CONDITIONS
L’association s'engage sur simple demande de la Ville de Bordeaux, à fournir tous les justificatifs nécessaires pour vérifier l'utilisation de la subvention.
Une fois l’opération achevée, conformément à l’art 10 alinéa 6 de la loi 2000-321, l’association adressera à la Ville un compte-rendu financier attestant de la conformité des dépenses effectuées à l’objet de la subvention.
ARTICLE 3 – VERSEMENT DES FONDS
La Ville de Bordeaux procèdera au versement de la subvention indiquée à l’article 1 de la présente convention sur présentation des pièces suivantes :
- état récapitulatif de l’investissement total réalisé certifié conforme par le Président de l’association - copie des factures acquittées
ARTICLE 4 – COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE
Tous litiges relatifs à l’interprétation ou à l’éxécution des présentes seront soumis, en tant que besoin, aux juridictions compétentes siégeant à Bordeaux.
ARTICLE 5 – ÉLECTION DE DOMICILE
Pour l'exécution des présentes, les parties déclarent faire élection de domicile :
- À l'Hôtel de Ville, place Pey-Berland à Bordeaux pour la Ville de Bordeaux,
- En son siège social, pour l’association Parallèles Attitudes Diffusion
Fait à Bordeaux, le ………..
Monsieur Dimitri Boutleux Pour l'Association, Le Président Adjoint au maire délégué à la création
et aux expressions culturelles
Pour la Ville de Bordeaux
P/O Le Maire