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Déliberation - del031 16
Document publié le Lundi 27 juin 2016 par la commune de Gières.
Lien du pdf (Déliberation - del031 16)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU
m* CONSEIL MUNICIPAL
_. d n en pese E
038-213801798-20160627-DEL031-16-D
Date de télétransmission : 06/07/2016 SÉANCE DU 27 JUIN 2016 Date de réception préfecture : 06/07/2016
DELIBERATION N° DEL031-16
L'an deux mille seize, le 27 juin à dix-neuf heures,
Le conseil municipal, légalement convoqué par Pierre VERRI Maire le 21 juin 2016 s'est réuni à la mairie en
séance publique sous sa présidence.
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance.
Présents :
M I. BEREZIAT, A BONNIN-DESSARTS, S. BRANON-MAILLET, S. CUSSIGH, C. EGEA, C. FERRACIOLI, G. LE CLOAREC, C. PICCA, C. ROULAND, C. TISON et MM. P. BERTHOLLET S. DUBOIS, H. EL GARES, J. FABBRO, D. FINAZZO, J-P. GABBERO, G. MORIN, J. PAVAN, Y. PERRIER, C. SERGENT, P. VERRI.
Pouvoirs :
M®° AMBREGNI Nadège (Pouvoir à J. FABBRO, en date du 27 juin 2016)
M” BREUILLE Michèle (Pouvoir à J. PAVAN, en date du 23 juin 2016)
M”* GERACI Marianne (Pouvoir à P. VERRI, en date du 27 juin 2016)
M®< GOYVANNIER Véronique (Pouvoir à C. ROULAND, en date du 27 juin 2016) M. BAH Rahim (Pouvoir à A. BONNIN-DESSARTS, en date du 27 juin 2016) M. DUSSERRE Andy (Pouvoir à C. TISON, en date du 27 juin 2016) M. LEBRUN Benoît (Pouvoir à C. SERGENT, en date du 27 juin 2016)
Absents excusés :
M. Yann BOUCLIER
M. JACQUES FABBRO A ÉTÉ ÉLU SECRÉTAIRE DE SÉANCE.
OBJET : Tarifs pour la vente de livres de la bibliothèque.
Rapporteur : Alberte BONNIN-DESSARTS
Monsieur le Maire expose au conseil municipal :
La bibliothèque procèdera à une vente de livres d'occasion le samedi 24 septembre 2016.
Il est proposé d'établir les tarifs de vente comme suit :
- 0,50 euro pour les livres jeunesse
- 1 euro pour les livres adultes
- 2 euros pour les beaux livres
- 1 euro pour les documents sonores
Ces sommes seront encaissées sur la régie de recettes de la bibliothèque. Monsieur le Maire propose au conseil municipal d'approuver les tarifs pour la vente de livres de la bibliothèque.
Conclusions :
la présente délibération est approuvée à l'unanimité.
Ont signé au registre
les membres présents. Gières, le 27 juin 2016.
Pour extrait conforme,
Le Maire,
c'e Pierre VERRI.
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Grenoble - 2, place de Verdun - dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification et de sa réception par le
représentant de l'État.