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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 13 2023 Adm generale Approbation PV 270223
Document publié le Lundi 27 février 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 13 2023 Adm generale Approbation PV 270223)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Exploration spatiale,
otaoux
de
Prayssas
Département
de
Lot et Garonne
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
CONFLUENT
ET
DES
COTEAUX
DE
PRAYSSAS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
- Séance
du
27
mars
2023
Nombre
de
membres
du
conseil
: 46
En
exercice
: 46
Présents
à la réunion
(à l'ouverture)
: 39
Pouvoirs
de
vote
: 5
Quorum
: 24
Date
convocation
: 21/03/2023
Date
d’affichage
:
21/03/2023
L'an
deux
mille vingt-trois, le vingt-sept mars,
à dix-sept heures
trente, les conseillers
communautaires
se sont
réunis
à la salle
Saint
Clair
de
Port
Sainte
Marie,
sur
la convocation
qui
leur
a été
adressée
pat
Monsieur
le
Président,
conformément
à l’article
L2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Locales.
Délibération
n°13-2023 — Administration
générale
/ gouvernance
Acte rendu exécutoire après le dépôt en
Approbation
Procès-verbal
de
la séance
du
27 février 2023
Annexe
1
: PV
séance
du
27
février
2023
Préfecture : 30/03/2023 Publication
: 30/03/2023
Commune
Nom
- Prénom
ë
a
a
Observation
ÿ
Ë
212312
0 |.
| ÈS
|
A
GIRARDI
Christian
X
LARRIEU
Catherine
x
LE
MOINE
Éric
X
ROSSET
Lise
X
LAFON
Alain
X
AIGUILLON
BIDET Valérie
X
[Pouvoir à LARRIEU
Catherine
MELON
Christophe
X
BEUTON
Michèle
X
|Pouvoir
à GIRARDI
Christian
JACOB
Joël
X
LEVEUR
Brigitte
X
PEDURAND
Michel
X
AMBRUS
LAFOUGERE
Christian
X
BAZENS
CASTELL
Francis
X
BOURRAN
PILONI
Béatrice
X
CAUSERO
]J-Pierre
X
CLERMONT-DESSOUS
|ORLIAC Dominique
X
COURS
JANAILLAC
Nicolas
X
MASSET
Michel
X
DAMAZAN
ROSSATO
Stéphane
X
AGOSTI
Christine
X
|Pouvoir
à ROSSATO
Stéphane
FREGIMONT
PALADIN
Alain
X
GALAPIAN
LEBON
Gorges
X
GRANGES/LOT
BOË
J-Maric
X
Départ
à
19430
-Après
délib,
42-2023
LACEPEDE
CASSAGNE
Sophie
X
Départ à 19h30
Après
délib, 42-2023
LAGARRIGUE
JEANNEY
Patrick
X
LAUGNAC
LABAT
Jocelyne
X
LUSIGNAN-PETIT
LAGARDE
Philippe
X
MADAILLAN
DARQUIES
Philippe
x
Départ à 19h Après déib, 19-2023
MONHEURT
ARMAND
José
À
MONTPEZAT
d'AGENAIS ISEIGNOURET
Jacqueline
|
X
NICOLE
COLLADO
François
X
Délhbéranon
13-2023
AR
Prefecture
047-200068922-20230327-132023-DE Reçu le
30/03/2023 ERRRE
EE
es
X
|Pouvoir à LIENARD
Pascale
PORT-STE-MARIE
GENTILLET
J-Pierre
x
ARCAS
Elisabeth
X
|Pouvoir à GENTILLET
Jean
Pierre
LIENARD
Pascale
X
BOUSQUIER
Philippe
X
FMASSSAS
RUGGERI Aldo
x
PUCH
d'AGENAIS
MAILLE
Alain
X
RAZIMET
TEULLET
Daniel
X
SAINT-LAURENT
TREVISAN
Jocelyne
X
SAINT-LEGER
SAUBOI
Bernard
X
SAINT-LEON
BUGER
Nathalie
X
SAINT-PIERRE
de BUZET|YON
Patrick
X
SAINT-SALVY
VISINTIN
Jacques
X
SAINT-SARDOS
MAS
Xavier
X
Suppléé
par
FONTANILLE
Pierre
SEMBAS
LASCOMBES
Aurore
X
Soit, pour
cette séance
:
39
|
5
1|1
A
été nommé
Secrétaire
de
séance
: Nathalie
Buger
Délibération
n°13-2023
— Administration
générale
/ gouvernance
Acte rendu exécutoire après le dépôt en
Approbation
Procès-verbal
de
la séance
du
27
février 2023
Préfecture : 20/03/2023
Annexe
1! : PV
séance
du
27
février
2023
PAM
AURAI
Vu
le procès-verbal
de la séance
du
27
février
2023,
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir délibéré
44
Voix pour
- 0 Voix
contre - O0 Abstention
Adopte
le procès-verbal
de la séance
27
février 2023,
ci-joint en
annexe.
Pouf
copie
certifiée conforme,
Le
Président,
La
secrétaire
de
séance,
Délibération
13-2023
1
to
AR
Prefecture
047-200068922-20230327-132023-DE Reçu le
30/03/2023